Le conseil d’administration a quatre comités : le comité de gouvernance, le comité des ressources de humaines, le comité du risque et le comité de vérification. Chaque comité fonctionne avec sa propre charte écrite qui précise ses responsabilités et les exigences en matière de composition du comité. Tous les membres de comités sont des administrateurs qui sont indépendants en vertu de la politique d’indépendance des administrateurs de la Banque. Le rapport de chacun des comités est présenté dans notre dernière circulaire de procuration. | | |
|
|
| | Comité de gouvernance | Brian M. Levitt
(président)
Hugh J. Bolton
Pierre H. Lessard
John M. Thompson | Gouvernance du TD :- établir les critères de sélection des nouveaux administrateurs, y compris les lignes directrices du conseil d’administration en matière d’indépendance des administrateurs;
- repérer des personnes qualifiées pour siéger au conseil d’administration et recommander à ce dernier les mises en candidature aux postes d’administrateur pour la prochaine assemblée annuelle des actionnaires;
- élaborer et, le cas échéant, recommander au conseil d’administration un ensemble de principes de gouvernance, y compris un Code de conduite et d’éthique, conçus pour favoriser une saine culture de gouvernance au sein de la TD;
- examiner et recommander la rémunération des administrateurs de la TD;
- s’assurer que la TD communique efficacement avec ses actionnaires, d’autres intéressés et le public, au moyen d’une politique de communication attentive;
- superviser l’évaluation du conseil d’administration et de ses comités;
- superviser un programme d’orientation destiné aux nouveaux; administrateurs et la formation continue des administrateurs.
|
|
|
| | Comité des ressources humaines | Wilbur J. Prezzano
(président)
Henry H. Ketcham
Brian M. Levitt
Karen E. Maidment
Nadir H. Mohamed
Helen K. Sinclair
John M. Thompson | Être responsable de l’évaluation du rendement, de la rémunération et de la planification de la relève de la direction:- S’acquitter, et aider le conseil d’administration à s’acquitter de la responsabilité du conseil d’administration en ce qui a trait au leadership, à la planification des ressources humaines et à la rémunération, de la manière énoncée dans la présente charte;
- Établir les objectifs de rendement du chef de la direction, qui favorisent le succès financier à long terme de TD, et évaluer régulièrement le rendement du chef de la direction par rapport à ces objectifs;
- Recommander la rémunération du chef de la direction au conseil d’administration aux fins d’approbation et déterminer la rémunération de certains cadres supérieurs en collaboration avec des conseillers indépendants;
- Superviser un processus solide de planification des talents qui assure la planification de la relève du chef de la direction et des autres postes de haute responsabilité. Étudier les candidatures au poste de chef de la direction et recommander au conseil d’administration le meilleur candidat à ce poste dans le cadre du processus de planification de la relève;
- Superviser la sélection, l’évaluation, le perfectionnement et la rémunération d’autres membres de la haute direction;
- Produire un rapport sur la rémunération à l’intention des actionnaires, qui sera publié dans la circulaire annuelle de sollicitation de procurations de TD, et examiner au besoin les principales déclarations publiques concernant la rémunération.
|
|
|
| | Comité du risque | Harold H. MacKay
(président)
William E. Bennett
Amy W. Brinkley
Wendy K. Dobson
Karen E. Maidment
Wilbur J. Prezzano
Helen K. Sinclair | Supervision de la gestion des risques du TD :- Approuver la prise de position de la TD en matière de tolérance au risque, et les mesures qui s’y rattachent, et déterminer et surveiller les principaux risques de TD, et en évaluer la gestion;
- Approuver les politiques de gestion des risques qui établissent les niveaux d’approbation appropriés pour les décisions ainsi que d’autres mesures de protection pour gérer les risques;
- Examiner le profil de risque réel de TD en regard de sa tolérance au risque et s’assurer que des politiques sont en place pour gérer les risques auxquels TD est exposée, comme les risques juridiques et réglementaires et les risques de marché, d’exploitation, de liquidité, de crédit, d’assurance et d’atteinte à la réputation;
- Fournir une tribune à l’analyse globale de la vision de l’entreprise en matière de risque, y compris l’évaluation des tendances et les risques émergents.
|
|
|
| | Comité de vérification | William E. Bennett
(président)
Hugh J. Bolton
John L. Bragg
Harold H. MacKay
Irene R. Miller
Carole S. Taylor | Supervision de la qualité et de l’intégrité de l’information financière de la TD :- Assurer la présentation aux actionnaires d’une information financière claire, exacte et fiable;
- Superviser les contrôles internes; les mesures de protection nécessaires doivent être en place;
- Être directement responsable de la sélection, de la rémunération, du maintien en poste du vérificateur nommé par les actionnaires et de la supervision de son travail, celui-ci étant directement sous les ordres du comité;
- Être à l’écoute du vérificateur nommé par les actionnaires, du vérificateur en chef, du chef de la conformité et du chef de la lutte contre le blanchiment d’argent et évaluer l’efficacité et l’indépendance de chacun;
- Assurer l’établissement et le maintien de processus permettant à TD de respecter les lois et règlements qui la régissent, ainsi que ses propres politiques;
- Agir à titre de comité de vérification et de comité de révision pour certaines filiales de TD qui sont des sociétés d’assurances et des institutions financières sous réglementation fédérale;
- Recevoir les rapports et approuver, s’il y a lieu, certaines opérations entre personnes apparentées.
| * au 21 septembre 2011
| | | | | |
|
