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Renseignements sur les créances
Aperçu
Groupe Banque TD Le 28 octobre 2011, La Banque TD a racheté la totalité de ses débentures subordonnées 4,87 % en cours échéant le 28 octobre 2016. Cliquez ici pour consulter le : Communiqué de presse Le 18 janvier 2011, La Banque TD a racheté la totalité de ses débentures subordonnées 4,317 % en cours échéant le 18 janvier 2016. Cliquez ici pour consulter le : Communiqué de presse Le 2 novembre 2010, La Banque TD a émis 1 milliard de dollars les billets subordonnés. Cliquez ici pour consulter le : Communiqué de presse Aperçu Programme de titres de créances de premier rang Programme en vertu duquel la Banque TD est en droit d'émettre des titres de créance de premier rang en une ou de plusieurs séries sous la forme d'obligations non garanties et non subordonnées qui tiendront lieu de passif-dépôts et auront le même rang quant au droit de paiement que tous les autres passifs-dépôts de la Banque TD. Programme de titres de créance à moyen terme de premier rang Programme en vertu duquel la Banque TD est en droit d'émettre des billets à moyen terme de premier rang (« les billets »), lesquels billets peuvent être liés au cours, à la valeur ou au niveau d'un ou de plusieurs indices, de titres de participation, de titres d'emprunt, de marchandises, de fonds de placement, de portefeuille, de mesures statistiques de rendement économique ou financier, de taux de change et/ou d'autres éléments et lesquels peuvent être émis en une ou plusieurs tranches d'une ou de plusieurs séries. Les obligations de paiement aux termes des billets constituent des obligations non garanties et non subordonnées de la Banque TD et auront le même rang quant au droit de paiement que les créances non garanties et non subordonnées actuelles et futures de la Banque TD. Les billets sont des obligations non garanties de La Banque TD qui constituent des titres secondaires et auront le même rang au moins que tous les autres titres secondaires de La Banque TD. Obligations couvertesObligations de premier rang, non garanties et inconditionnelles de la Banque TD qui constitueront le passif-dépôts qui auront le même rang quant au droit de paiement que tous les autres passifs-dépôts de la Banque TD. Le versement des intérêts et le remboursement du capital aux termes des obligations adossées sont garantis par TD Covered Bond Guarantor Limited Partnership (le « garant ») et les actifs du garant, lesquels comprennent le portefeuille d'obligations couvertes. Sommaire des notes de crédit actuelles de La Banque TD et de ses filiales. (Veuillez noter que bon nombre des documents sont disponibles en format PDF et requièrent Acrobat Reader.) |