14Obtenez jusqu’à 199,90 $ en valeur auprès de Placements directs TD pour une offre de prime en argent et de remise sur commission d’un maximum de 100 $ en espèces et d’un maximum de 10 opérations avec remise (9,99 $ par opération).. L’offre s’applique aux nouveaux clients de Placements directs TD admissibles qui sont des résidents canadiens et qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou leur territoire de résidence au plus tard le 1er mars 2024. Cette offre sera en vigueur du 1er mars au 3 juin 2024. Veuillez consulter les modalités complètes ci-dessous pour connaître les critères d’admissibilité.
Détails de la prime en argent et de la remise sur commission – voici ce qu’il faut faire pour être admissible à la prime en argent et à la remise sur commission :
1. Avoir un Forfait bancaire pour nouveaux arrivants avant de remplir une demande d’ouverture de compte (comme décrit ci-dessous). Confirmer l’inscription auprès d’une succursale TD ou en appelant BanqueTel. Consulter les modalités complètes du Forfait bancaire pour nouveaux arrivants pour connaître les critères d’admissibilité.
2. Ouvrir un NOUVEAU compte Placements directs TD (le « nouveau compte ») d’ici le 3 juin 2024 en utilisant le code promotionnel DEBUTEPARGNE. Le nouveau compte ne peut pas être un compte NégociTitresMC TD. Le type de compte ouvert doit être un compte au comptant (compte conjoint ou à titulaire unique), un compte sur marge (compte conjoint ou à titulaire unique), un CELI ou un REER. Les comptes enregistrés immobilisés, non personnels ou conjoints, les REEE, les FERR et les REEI ne sont pas admissibles à cette offre. Pour les résidents temporaires, seuls les comptes au comptant non enregistrés sont admissibles.
3. Transférer dans le nouveau compte 1 000 $ ou plus en actifs investissables ou en espèces provenant d’une autre institution financière canadienne ou d’un compte TD Canada Trust (les « actifs admissibles ») d’ici le 3 juillet 2024. Remarques :
a. Les actifs admissibles doivent être dans le nouveau compte au plus tard le 3 juillet 2024.
b. Les transferts provenant d’un compte Placements directs TD, NégociTitresMC TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD ou Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD déjà existant ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
c. Les actifs admissibles ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
d. La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire de ce nouveau compte. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour déterminer l’admissibilité.
e. Lorsqu’un client ouvre plusieurs comptes, on calcule la valeur des actifs admissibles en combinant la valeur des actifs transférés dans les nouveaux comptes.
4. Effectuer des opérations à commission dans le nouveau compte dans les 12 mois suivant sa date d’ouverture. Les remises s’appliquent uniquement aux opérations effectuées dans CourtierWeb durant cette période. Les opérations effectuées par téléphone avec l’aide d’un représentant en placement ne sont pas incluses. Jusqu’à 10 remises (9,99 $ par opération) s’appliqueront aux opérations sur actions, parts de fonds négociés en bourse et options au Canada et aux États-Unis qui entraînent le paiement de commissions. Dans le cas des opérations sur options, seule la portion fixe de la commission est admissible à la remise; les frais de commission par contrat ne sont pas admissibles à la remise. Les titres à revenu fixe, les fonds communs de placement, les produits d’investissement, les nouvelles émissions et les opérations sur des marchés situés à l’extérieur des États-Unis et du Canada ne sont pas visés par cette offre promotionnelle.
Les clients qui ont besoin d’aide pour s’inscrire à cette offre ou s’en prévaloir doivent communiquer avec un représentant en placement au 1-800-361-2684, ou demander de l’aide à leur succursale TD Canada Trust.
Autres modalités
- Après le transfert des actifs admissibles, les clients doivent conserver au moins 1 000 $ dans le ou les nouveaux comptes jusqu’au 3 août 2024 (date de fin de la « période d’admissibilité »). Si un retrait, un désenregistrement ou un transfert effectué durant la période d’admissibilité a pour effet de réduire la valeur des actifs admissibles sous la barre des 1 000 $, aucune remise ne sera accordée. En revanche, la valeur comptabilisée pour les actifs admissibles ne sera pas réduite si leur valeur marchande est en dessous de ce seuil en raison d’événements sur le marché.
- Les soldes de marge sont autorisés et ne seront pas pris en compte dans le calcul de la valeur des actifs détenus dans le compte. Pour recevoir les remises sur commission, il faut garder le nouveau compte en règle auprès de Placements directs TD pendant un an après l’ouverture du compte. Un compte en règle est un nouveau compte qui n’affiche pas un solde débiteur et qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge. Les soldes débiteurs des comptes sur marge sont acceptés.
- Les clients qui ont déjà ouvert un compte Placements directs TD dans le cadre de la promotion pour les nouveaux arrivants ne seront pas admissibles.
- Les employés du Groupe Banque TD sont admissibles à cette offre.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
- Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre de Placements directs TD.
- Cette offre n’est pas transférable à d’autres clients ou, si le client se joint à un ménage existant, à tout compte déjà ouvert appartenant au ménage.
- Les remises sur commission peuvent avoir des répercussions fiscales. Pour obtenir d’autres renseignements, les clients doivent consulter leur conseiller fiscal personnel. Dans le cas des régimes enregistrés, la remise sur commission est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
- Un nouveau compte conjoint est un compte au comptant ou sur marge avec plus d’un titulaire. La prime est versée en entier dans le compte conjoint et n’est pas attribuée séparément à chaque titulaire. Les titulaires d’un compte conjoint ne partageront qu’une seule promotion et ne sont pas admissibles individuellement à une promotion supplémentaire. Une fois la prime versée, Placements directs TD n’est pas responsable de la façon dont elle est distribuée entre les titulaires du compte conjoint.
- Jusqu’à 10 commissions associées à des opérations seront remboursées.
- Si les opérations sont effectuées en dollars canadiens, la commission sera remboursée jusqu’à un montant maximum de 9,99 $ par opération sur titres en dollars canadiens. Les commissions des opérations en dollars américains seront, quant à elles, remboursées dans cette devise jusqu’à concurrence de 9,99 $ par opération en dollars américains.
- Les frais de commission seront remboursés dans le nouveau compte auquel les commissions auront été imputées selon le principe du premier entré, premier sorti, à partir de la date d’ouverture du compte, jusqu’à 10 opérations.
- Modalités des remises des frais : Placements directs TD appliquera une remise en lot des opérations admissibles au nouveau compte le 31 juillet 2024, puis une remise pour les opérations à commission admissibles dans le nouveau compte au plus tard le dernier jour ouvrable du mois (à compter du 31 août 2024) pour les opérations à commission effectuées le mois précédent. Si ce jour est un jour férié, les remises sur commission seront appliquées au cours des deux prochains jours ouvrables.
- Modalités de versement de la prime : La prime en argent sera versée en dollars canadiens dans le compte admissible au plus tard le 15 septembre 2024. Si les actifs admissibles du client sont transférés dans un seul compte, la prime en argent sera versée dans ce compte. Si les actifs admissibles sont transférés dans plusieurs comptes, la prime en argent est versée dans chaque compte, proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chaque compte.
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