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Message du président du conseil d’administration

Brian M. Levitt, président du conseil d’administration

 

En 2016, le Groupe Banque TD a augmenté son résultat comme présenté pour une septième année de suite. Nous avons haussé le dividende pour une sixième année de suite. Nous avons mené nos activités dans les limites de notre appétit pour le risque et avons fini l’exercice avec une très solide situation de fonds propres et de liquidité. Pour une sixième année de suite, Global Finance a nommé la TD l’une des banques les plus sûres du monde et la banque la plus sûre du Canada.

En plus de produire d’excellents résultats à court terme, la TD demeure axée sur le moyen et le long terme en faisant d’importants investissements dans la technologie et la formation. Elle sera ainsi capable de tenir constamment sa promesse de fournir une commodité et une qualité de service inégalées à notre clientèle de particuliers et de soutenir la croissance de notre clientèle d’affaires, qui est constituée de commerces et de grandes sociétés.

Le succès de la TD prend appui sur ses valeurs et sur sa culture. Voyant que la concurrence s’accélère et s’intensifie, nous avons continué de mesurer la satisfaction des employés et des clients pour veiller à ce que nos valeurs de base soient en tout temps bien comprises et qu’elles se manifestent à l’échelle de la Banque, notamment dans nos rapports avec les clients.

Au nom du conseil d’administration, je tiens à remercier Bharat Masrani, président du Groupe et chef de la direction, et son équipe de direction, de même que chaque employé, pour l’excellence de leur travail, la gestion prudente et l’approche équilibrée qui contribuent à faire de la TD la meilleure banque qui soit. Je remercie également nos actionnaires pour leur fidèle soutien, ainsi que nos clients, qui nous accordent le privilège de les servir.

Brian M. Levitt
Brian M. Levitt
président du conseil d’administration

 

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ET SES COMITÉS

Le conseil d’administration, ses comités, ainsi que les principales responsabilités de ces derniers, en date du 30 novembre 2016, figurent ci-dessous. Notre circulaire de procuration pour l’assemblée annuelle de 2017 présentera les candidats proposés aux postes d’administrateur en vue de l’élection à l’assemblée et des renseignements supplémentaires sur chacun d’eux, y compris leur scolarité, les autres conseils d’administration publics dont ils ont été membres au cours des cinq dernières années, leurs champs d’expertise et leur expérience, les comités de la TD dont ils font partie, les actions qu’ils détiennent et leur participation aux réunions du conseil d’administration et de ses comités.

William E. Bennett
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction, Draper & Kramer, Inc. Chicago, Illinois

Amy W. Brinkley
Conseillère, AWB Consulting, LLC, Charlotte, Caroline du Nord

Brian C. Ferguson
Président et chef de la direction, Cenovus Energy Inc., Calgary, Alberta

Colleen A. Goggins
Administratrice de sociétés et présidente mondiale à la retraite, Groupe de produits de grande consommation, Johnson & Johnson, Princeton, New Jersey

Mary Jo Haddad
Administratrice de sociétés et présidente et chef de la direction à la retraite, The Hospital for Sick Children, Oakville, Ontario

Jean-René Halde
Administrateur de sociétés et président et chef de la direction à la retraite, Banque de développement du Canada, Montréal, Québec

David E. Kepler
Administrateur de sociétés et vice-président à la direction à la retraite, The Dow Chemical Company, Sandford, Michigan

Brian M. Levitt
Président du conseil d’administration La Banque Toronto Dominion, Toronto, Ontario

Alan N. MacGibbon
Vice-président non dirigeant du conseil d’administration Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l., Toronto, Ontario

Karen E. Maidment
Administratrice de sociétés et ancienne chef des finances et des affaires administratives, BMO Groupe financier, Cambridge, Ontario

Bharat B. Masrani
Président du Groupe et chef de la direction, La Banque Toronto-Dominion, Toronto, Ontario

Irene R. Miller
Chef de la direction, Akim, Inc. New York, New York

Nadir H. Mohamed
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction, Rogers Communications Inc., Toronto, Ontario

Claude Mongeau
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction, Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, Montréal, Québec

 
Comité Membres1 Principales responsabilités1
Comité de gouvernance Brian M. Levitt
(président)
William E. Bennett
Karen E. Maidment
Alan N. MacGibbon

Gouvernance de la TD :

  • Établir les critères de sélection des nouveaux administrateurs et les lignes directrices du conseil d’administration en matière d’indépendance des administrateurs;
  • Trouver des personnes qualifiées pour siéger au conseil d’administration et recommander à ce dernier des candidatures aux postes d’administrateur pour la prochaine assemblée annuelle des actionnaires, de même que des candidatures aux postes d’administrateur vacants entre les assemblées annuelles des actionnaires;
  • Élaborer et recommander au conseil d’administration un ensemble de principes de gouvernance, y compris un code de conduite et d’éthique conçu pour favoriser une saine culture de gouvernance au sein de la TD;
  • Examiner et recommander la rémunération des administrateurs qui ne font pas partie de la direction de la TD;
  • S’assurer que la TD communique efficacement avec ses actionnaires, les autres parties concernées et le public, au moyen d’une politique de communication adaptée;
  • Superviser l’évaluation du conseil d’administration et de ses comités;
  • Superviser un programme d’orientation destiné aux nouveaux administrateurs et la formation continue des administrateurs;
  • Surveiller les fonctions de l’ombudsman, dont l’examen, avec ce dernier, des rapports périodiques sur les activités du Bureau de l’ombudsman.
Comité des ressources humaines Karen E. Maidment
(président)
Amy W. Brinkley
Mary Jo Haddad
Brian M. Levitt
Nadir H. Mohamed

Évaluation du rendement, de la rémunération et de la planification de la relève de la direction :

  • S’acquitter de la responsabilité du conseil d’administration en ce qui a trait à la direction, à la planification des ressources humaines et à la rémunération de la manière énoncée dans la charte du comité, et aider le conseil d’administration à faire de même;
  • Établir des objectifs de rendement du chef de la direction qui favorisent la réussite financière à long terme de la TD, et évaluer régulièrement le rendement du chef de la direction par rapport à ces objectifs;
  • Recommander la rémunération du chef de la direction au conseil d’administration aux fins d’approbation, et déterminer la rémunération de certains membres de la haute direction;
  • Superviser un processus rigoureux de planification des talents et de perfectionnement qui comprend l’examen et l’approbation des plans de relève pour les postes de dirigeants et d’autres fonctions de contrôle;
  • Étudier les candidatures et recommander au conseil d’administration le meilleur candidat au poste de chef de la direction à des fins d’approbation;
  • Produire un rapport sur la rémunération qui est publié dans la circulaire annuelle de procuration de la TD, et examiner au besoin les principales déclarations publiques concernant la rémunération.
Comité du risque William E. Bennett
(président)
Amy W. Brinkley
Colleen A. Goggins
David E. Kepler
Alan N. MacGibbon
Karen E. Maidment

Supervision de la gestion des risques de la TD :

  • Approuver le cadre de gestion des risques, les autres cadres de gestion associés aux risques et les politiques qui établissent les niveaux d’approbation des décisions pertinents ainsi que d’autres mesures pour gérer les risques courus par la TD;
  • Examiner et recommander la prise de position de la TD en matière d’appétit pour le risque et les mesures connexes en vue de l’approbation du conseil d’administration et surveiller les risques importants de la TD indiqués dans le cadre de gestion des risques;
  • Examiner le profil de risque de la TD par rapport aux paramètres d’appétit pour le risque;
  • Créer un forum pour une analyse globale de la position de l’entreprise sur le plan des risques, y compris l’évaluation des tendances et des risques émergents.
Comité d’audit Alan N. MacGibbon2
(président)
William E. Bennett2
Brian C. Ferguson2
Jean-René Halde
Irene R. Miller2
Claude Mongeau2

Supervision de la qualité et de l’intégrité de l’information financière de la TD :

  • Veiller à une présentation aux actionnaires claire, exacte et fiable de l’information financière;
  • Voir à l’efficacité des contrôles internes, y compris à l’égard de l’information financière;
  • Assumer la responsabilité directe de la sélection de l’auditeur externe nommé par les actionnaires, de sa rémunération, de son maintien en poste et de la supervision de son travail – l’auditeur externe nommé par les actionnaires relève directement du comité;
  • Recevoir les rapports de l’auditeur externe nommé par les actionnaires, du chef des finances, de l’auditeur en chef, du chef de la conformité et du chef, Lutte mondiale contre le blanchiment d’argent, et évaluer l’efficacité et l’indépendance de chacun;
  • Voir à l’établissement et au maintien de processus garantissant que la TD respecte les lois et règlements qui régissent ses activités ainsi que ses propres politiques;
  • Agir à titre de comité d’audit et de comité de révision pour certaines filiales de la TD qui sont des institutions financières et des sociétés d’assurance sous réglementation fédérale;
  • Recevoir les rapports sur certaines transactions avec des apparentés et, le cas échéant, approuver celles-ci.

La notice annuelle 2016 de la TD comprend des renseignements additionnels au sujet des responsabilités du comité d’audit quant à la nomination et à la supervision de l’auditeur externe nommé par les actionnaires.

1 Au 30 novembre 2016
2 Nommés experts financiers du comité d’audit