Message du président du conseil

Brian M. Levitt, président du conseil d’administration

En 2017, le Groupe Banque TD a réalisé de solides résultats financiers avec un résultat comme présenté record de 10,5 milliards de dollars. La Banque a haussé son dividende trimestriel de 9 % et a dégagé un total du rendement pour les actionnaires supérieur à la moyenne de rendement de ses cinq principaux concurrents à court, moyen et long terme. La TD demeure l’une des banques les plus sûres du monde et se classe au premier rang à ce chapitre en Amérique du Nord, selon le magazine Global Finance.

Nous continuons d’investir dans nos collectivités. À l’occasion du 150e anniversaire du Canada, nous avons lancé le projet #EspacesPourTousTD, initiative qui vise à revitaliser plus de 150 parcs et espaces verts au pays. Notre engagement envers l’environnement a contribué à faire de la TD, en 2017, la seule banque canadienne inscrite au Dow Jones Sustainability World Index, indice qui récompense les entreprises les plus engagées dans le monde sur les plans de la responsabilité économique, environnementale et sociale.

Conformément aux pratiques exemplaires en matière de gouvernance d’entreprise et en réponse aux commentaires des actionnaires, la TD a adopté une nouvelle politique sur l’accès aux procurations. Cette politique permet aux actionnaires admissibles de soumettre une ou plusieurs candidatures d’administrateurs en vue de leur inclusion dans la circulaire de sollicitations de procurations et sur le formulaire de procuration et le bulletin de vote de la TD pour l’assemblée annuelle. Les conditions de la politique reflètent des pratiques élaborées aux États-Unis ainsi que les exigences de la Loi sur les banques.

Cette année, la TD a entrepris un examen de ses pratiques de vente. Les services d’une société de services professionnels de renom ont été retenus pour fournir une évaluation objective de l’examen et présenter des rapports au comité du risque de votre conseil d’administration. L’examen n’a révélé aucun problème généralisé concernant des employés qui auraient agi de manière contraire à l’éthique pour atteindre des objectifs de vente, mais a permis de trouver des moyens d’améliorer nos pratiques. Le conseil a examiné les plans de la direction pour que les améliorations relevées soient apportées et surveille la mise en œuvre de ces plans.

Au nom du conseil d’administration, je tiens à remercier Bharat Masrani, notre président du Groupe et chef de la direction, et ses proches collaborateurs pour leur leadership, ainsi que chacun de nos 85 000 employés pour leur engagement à fournir un service légendaire à nos clients.

Je remercie également nos actionnaires pour leur fidèle soutien, ainsi que nos clients qui nous accordent le privilège de les servir tous les jours. Nous espérons continuer de travailler dans votre intérêt en 2018.

 

Brian M. Levitt
Brian M. Levitt
Président du conseil d’administration


 

Le conseil d’administration et ses comités

Le conseil d’administration, ses comités, ainsi que les principales responsabilités de ces derniers, en date du 29 novembre 2017, figurent ci-dessous. Notre circulaire de procuration pour l’assemblée annuelle de 2018 présentera les candidats proposés aux postes d’administrateur en vue de l’élection à l’assemblée et des renseignements supplémentaires sur chacun d’eux, y compris leur scolarité, les autres conseils d’administration publics dont ils ont été membres au cours des cinq dernières années, leurs champs d’expertise et leur expérience, les comités de la TD dont ils font partie, les actions qu’ils détiennent et leur participation aux réunions du conseil d’administration et de ses comités.

William E. Bennett
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction Draper & Kramer, Inc.
Chicago, Illinois

Amy W. Brinkley
Conseillère AWB Consulting, LLC
Charlotte, Caroline du Nord

Brian C. Ferguson
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction Cenovus Energy Inc.
Calgary, Alberta

Colleen A. Goggins
Administratrice de sociétés et présidente mondiale à la retraite Groupe de produits de grande consommation Johnson & Johnson
Princeton, New Jersey

Mary Jo Haddad
Administratrice de sociétés et présidente et chef de la direction à la retraite The Hospital for Sick Children
Oakville, Ontario

Jean-René Halde
Administrateur de sociétés et président et chef de la direction à la retraite Banque de développement du Canada
Saint-Laurent, Québec

David E. Kepler
Administrateur de sociétés et viceprésident à la direction à la retraite The Dow Chemical Company
Sandford, Michigan

Brian M. Levitt
Président du conseil d’administration La Banque Toronto-Dominion
Toronto, Ontario

Alan N. MacGibbon
Administrateur de sociétés et viceprésident non dirigeant du conseil d’administration Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l.
Toronto, Ontario

Karen E. Maidment
Administratrice de sociétés et ancienne chef des finances et des affaires administratives BMO Groupe financier
Cambridge, Ontario

Bharat B. Masrani
Président du Groupe et chef de la direction La Banque Toronto-Dominion
Toronto, Ontario

Irene R. Miller
Chef de la direction Akim, Inc. New York, New York

Nadir H. Mohamed
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction Rogers Communications Inc.
Toronto, Ontario

Claude Mongeau
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
Montréal, Québec

Comité Membres1 Principales responsabilités1
Comité de gouvernance Brian M. Levitt
(président)
William E. Bennett
Karen E. Maidment
Alan N. MacGibbon

Gouvernance de la TD :

  • Établir les critères de sélection des nouveaux administrateurs et les lignes directrices du conseil d’administration en matière d’indépendance des administrateurs
  • Trouver des personnes qualifiées pour siéger au conseil d’administration et recommander à ce dernier des candidatures aux postes d’administrateur pour la prochaine assemblée annuelle des actionnaires, de même que des candidatures aux postes d’administrateur vacants entre les assemblées annuelles des actionnaires
  • Élaborer et recommander au conseil d’administration un ensemble de principes de gouvernance, y compris un code de conduite et d’éthique conçu pour favoriser une saine culture de gouvernance au sein de la TD
  • Examiner et recommander la rémunération des administrateurs qui ne font pas partie de la direction de la TD
  • S’assurer que la TD communique efficacement avec ses actionnaires, les autres parties concernées et le public, au moyen d’une politique de communication adaptée
  • Superviser l’évaluation du conseil d’administration et de ses comités
  • Superviser un programme d’orientation destiné aux nouveaux administrateurs et la formation continue des administrateurs
  • Surveiller les fonctions de l’ombudsman, dont l’examen, avec ce dernier, des rapports périodiques sur les activités du Bureau de l’ombudsman
Comité des ressources humaines Karen E. Maidment
(présidente)
Amy W. Brinkley
Mary Jo Haddad
Brian M. Levitt
Nadir H. Mohamed

Évaluation du rendement, de la rémunération et de la planification de la relève de la direction :

  • S’acquitter de la responsabilité du conseil d’administration en ce qui a trait à la direction, à la planification des ressources humaines et à la rémunération de la manière énoncée dans la charte du comité, et aider le conseil d’administration à faire de même
  • Établir des objectifs de rendement du chef de la direction qui favorisent la réussite financière à long terme de la TD, et évaluer régulièrement le rendement du chef de la direction par rapport à ces objectifs
  • Recommander la rémunération du chef de la direction au conseil d’administration aux fins d’approbation, et déterminer la rémunération de certains membres de la haute direction
  • Superviser un processus rigoureux de planification des talents et de perfectionnement qui comprend l’examen et l’approbation des plans de relève pour les postes de dirigeants et d’autres fonctions de contrôle
  • Étudier les candidatures et recommander au conseil d’administration le meilleur candidat au poste de chef de la direction à des fins d’approbation
  • Produire un rapport sur la rémunération qui est publié dans la circulaire annuelle de procuration de la TD, et examiner au besoin les principales déclarations publiques concernant la rémunération
  • Superviser la stratégie, la conception et la gestion des régimes de retraite, d’épargne-retraite et de prestations des employés de la Banque
Comité du risque William E. Bennett
(président)
Amy W. Brinkley
Colleen A. Goggins
David E. Kepler
Alan N. MacGibbon
Karen E. Maidment

Supervision de la gestion des risques de la TD :

  • Approuver le cadre de gestion des risques, les autres cadres de gestion associés aux risques et les politiques qui établissent les niveaux d’approbation des décisions pertinents ainsi que d’autres mesures pour gérer les risques courus par la TD
  • Examiner et recommander la prise de position de la TD en matière d’appétit pour le risque de l’entreprise et les mesures connexes en vue de l’approbation du conseil d’administration et superviser les risques importants de la TD indiqués dans le cadre de gestion des risques
  • Examiner le profil de risque de la TD par rapport aux mesures d’appétit pour le risque
  • Créer un forum pour une analyse globale de la position de l’entreprise sur le plan des risques, y compris l’évaluation des tendances et des risques émergents
Comité d’audit Alan N. MacGibbon2
(président)
William E. Bennett2
Brian C. Ferguson2
Jean-René Halde
Irene R. Miller2
Claude Mongeau2

Supervision de la qualité et de l’intégrité de l’information financière de la TD :

  • Veiller à une présentation aux actionnaires claire, exacte et fiable de l’information financière
  • Voir à l’efficacité des contrôles internes, y compris ceux à l’égard de l’information financière
  • Assumer la responsabilité directe de la sélection de l’auditeur externe nommé par les actionnaires, de sa rémunération, de son maintien en poste et de la supervision de son travail – l’auditeur externe nommé par les actionnaires relève directement du comité
  • Recevoir les rapports de l’auditeur externe nommé par les actionnaires, du chef des finances, de l’auditeur en chef, du chef de la conformité, du chef, Lutte mondiale contre le blanchiment d’argent et du chef du secret bancaire, et évaluer l’efficacité et l’indépendance de chacun
  • Voir à l’établissement et au maintien de processus garantissant que la TD respecte les lois et règlements qui régissent ses activités ainsi que ses propres politiques
  • Agir à titre de comité d’audit et de comité de révision pour certaines filiales de la TD qui sont des institutions financières et des sociétés d’assurance sous réglementation fédérale
  • Recevoir les rapports sur certaines transactions avec des apparentés et, le cas échéant, approuver celles-ci

La notice annuelle 2017 de la TD comprend des renseignements additionnels au sujet des responsabilités du comité d’audit quant à la nomination et à la supervision de l’auditeur externe nommé par les actionnaires.

1 Au 29 novembre 2017
2 Nommés experts financiers du comité d’audit.

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