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Conversion de monnaie

Si vous effectuez une opération sur un titre qui est libellé dans une autre monnaie que la monnaie du compte devant servir au règlement de l'opération, une conversion de monnaie peut être nécessaire. Dans le cadre de toutes ces opérations et au moment de la conversion de la monnaie, nous agirons à titre de contrepartistes auprès de vous afin de convertir la monnaie selon les taux établis ou déterminés par nous ou des apparentés. Nous pouvons, ainsi que les parties qui nous sont liées, gagner, en plus de la commission applicable à l’opération, un revenu calculé d’après l’écart entre les cours vendeurs et acheteurs applicables à la monnaie et le taux auquel le cours est compensé soit à l’interne, avec un tiers relié, ou par le marché. Les frais qui vous sont demandés et le revenu gagné par nous et les parties qui nous sont reliées pourraient s’avérer plus élevés lorsqu’il est nécessaire d’effectuer plus d’une conversion de monnaie pour une seule opération ou s’il s’agit d’une monnaie qui ne fait pas couramment l’objet d’opérations. La conversion de monnaie, si elle est nécessaire, a lieu à la date de l'opération, à moins de convention contraire.

Lorsqu’une opération avec une société de fonds mutuels comporte la conversion d’une monnaie, vous pourriez devoir payer à la société des frais pour la conversion. Lorsque la société n’est pas un membre du Groupe Banque TD, aucun revenu ne nous sera versé, ni aux parties qui nous sont liées relativement à ces conversions. Lorsque la société est un membre du Groupe Banque TD, elle peut toucher un revenu relativement à ces conversions, tel qu’il est décrit aux présentes, mais nous n’en recevons aucun.

Comment éviter les frais de conversion de devises dans des comptes de régime enregistré

Si vous négociez des placements en dollars américains dans un compte de régime enregistré, y compris un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), nous vous offrons un moyen pratique d’éviter les frais de conversion de devises chaque fois que vous achetez ou vendez des titres. Dans le cas de REER et de CELI, vous n’avez qu’à ajouter un volet en dollars américains à votre REER ou CELI existant, ce qui vous permettra d’effectuer vos opérations en dollars américains dans le volet en dollars américains et d’éviter tous frais de conversion de devises. Pour établir un volet en dollars américains, il suffit d’appeler Placements directs TD au 1-800-361-2684. Si vous êtes titulaire d’un FERR, d’un REER ou d’un REEI, vous n’avez qu’à vous abonner gratuitement à notre service automatisé de transferts et rachats sur le Fonds du marché monétaire américain!

Sur un simple appel téléphonique, vous pouvez vous inscrire à ce service pour profiter automatiquement :

• du transfert du produit de la vente de titres américains détenus dans votre compte de régime enregistré au Fonds du marché monétaire américain TD (symbole : TDB 166);
• du rachat d’un nombre suffisant de parts du Fonds du marché monétaire américain TD que vous détenez pour régler l’achat de titres américains dans votre compte de régime enregistré.

Inscrivez-vous maintenant en appelant au 1-800-361-2684.

Les avantages de ce service gratuit sont les suivants :

• Une épargne accrue : Vous n’aurez plus à payer de frais de conversion de devises à l’achat et à la vente de titres américains dans un compte de régime enregistré.
• Un revenu accru : Le rendement du Fonds du marché monétaire américain TD est généralement supérieur au taux d’intérêt versé sur les soldes en espèces.
• Une souplesse accrue : Vous choisissez les comptes de régime enregistré que vous voulez inscrire à ce service.

Les dividendes, les versements d’intérêts et les opérations stratégiques sur le capital ne sont pas admissibles.

Vous devez procéder à une inscription à ce service pour en profiter.

Voici quelques exemples d’achats et de ventes illustrant l’incidence du service sur votre compte.

Données types figurant dans la page « Activité » du site CourtierWeb pour les opérations couvertes par le service de transferts et de rachat :

Exemple 1 – Achat de titres sur une bourse américaine

Étape 1 – Achat de titres américains

L’achat de 200 actions de la Société Fictive est effectué le 15 mars et la date de règlement de l’opération est le 20 mars. Aux fins de l’opération, l’achat du montant requis en dollars US est assorti d’une prime en dollars US de 3,55 % (1,0355). La valeur totale de l’opération est 20 519,99 $ US, soit 21 248,45 $ CA après conversion au taux de 1,0355.

Étape 2 – Rachat de parts du Fonds du marché monétaire américain TD pour couvrir le coût de l’achat

Pour payer l’achat, Placements directs TD encaisse automatiquement des parts du Fonds du marché monétaire américain TD le 19 mars en vue d’un règlement le 20 mars, au montant de l’achat des actions de la Société Fictive. Afin d’éviter que l’acheteur des actions de la Société Fictive ait à payer des frais de conversion de devises, la même valeur en dollars US de parts du Fonds du marché monétaire américain TD est encaissée, soit un montant 20 519,99 $ US, auquel est appliqué le même taux de change pour obtenir 21 248,45 $ CA.

Comme cette opération est effectuée dans un compte de régime enregistré, les montants indiqués à la colonne du montant net sont toujours en $ CA. Le résultat net des opérations ci-dessus est que l’acheteur des titres américains n’a pas à payer de frais de conversion de devises nets.

Exemple 2 –Vente de titres sur une bourse américaine

Étape 1 – Vente de titres américains

La vente de 350 actions de la Société Fictive est effectuée le 25 juin et la date de règlement de l’opération est le 28 juin. Le produit de la vente est de 24 195,62 $ US et une prime de 3,85 % (1,0385) est appliquée à la conversion de ce montant en dollars CA. Le produit total de l’opération est 25 127,15 $ CA.

Étape 2 – Achat de parts du Fonds du marché monétaire américain TD avec le produit de la vente

Placements directs TD achète automatiquement des parts du Fonds du marché monétaire américain TD le 27 juin en vue d’un règlement le 28 juin, au montant du produit de la vente des actions de la Société Fictive. Afin d’éviter que le vendeur des actions de la Société Fictive ait à payer des frais de conversion de devises, le montant de 25 127,15 $ CA est converti en dollars US au même taux de change que la prime de 3,85 % (1,0385) ce qui produit un montant de 24 195,62 $ US servant à l’achat de parts du Fonds du marché monétaire américain TD.

Comme cette opération est effectuée dans un compte de régime enregistré, les montants indiqués à la colonne du montant net sont toujours en $ CA. Le résultat net des opérations ci-dessus est que le vendeur des titres américains n’a pas à payer de frais de conversion de devises nets.

Exemple 3 – Achats et ventes de titres sur des bourses américaines, effectués le même jour

Si des achats et des ventes de titres sur des bourses américaines sont effectués le même jour dans un compte de régime enregistré, tous ces achats et ventes font l’objet du même taux de change et le montant net en dollars US sert à acheter ou à encaisser des parts du Fonds du marché monétaire américain TD. Par exemple, si les achats et les ventes de titres américains totalisent respectivement 20 000 $ et 40 000 $, Placements directs TD utilisera le montant net pour acheter des parts du Fonds du marché monétaire américain TD.

Achat	-20 000 $ d’un titre américain
Rachat	40 000 $ d’un titre américain
Montant net	20 000 $ US
Achat	20 000 $ en parts du Fonds du marché monétaire américain TD.

Pour les trois types d'opérations, soit les achats et les ventes de titres ainsi que les achats de parts du Fonds du marché monétaire américain TD, le même taux de change est utilisé afin d'éviter des frais de conversion de devises.