31 décembre 2023 |
Rappels et renseignements importants pour vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (125 KB) |
31 décembre 2023 |
Clients de NégociTitres TD: Rappels et renseignements importants pour votre ou vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (126 KB) |
30 juin 2023 |
Rappels et renseignements importants pour vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (117 KB) |
30 juin 2023 |
Clients de NégociTitres TD: Rappels et renseignements importants pour vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (116 KB) |
31 décembre 2022 |
Rappels et renseignements importants pour votre ou vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (277 KB) |
31 décembre 2022 |
Clients de NégociTitres TD:Rappels et renseignements importants pour votre ou vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. (253 KB) |
31 octobre, 2022 |
Renseignements importants concernant votre compte de Placements Directs (64 KB) |
31 octobre, 2022 |
Clients de NégociTitres TD : Rappel important concernant votre compte NégociTitresmc TD (57 KB) |
30 juin 2022 |
Renseignements importants et rappels relativement à votre ou à vos comptes (75 KB) |
31 mars 2022 |
Renseignements importants et rappels relativement à votre ou à vos comptes (60 KB) |
31 décembre 2021 |
Renseignements importants et rappels relativement à votre ou à vos comptes (94 KB) |
31 décembre 2021 |
AppuiObjectifsMC TD - Renseignements importants et rappels relativement à votre ou à vos comptes (82 KB) |
24 juin 2021 |
Renseignements importants et rappels relativement à votre ou à vos comptes (90 KB) |
|
Énoncé sur les conflits d’intérêts de TD Waterhouse Canada Inc. (85 KB) |
1 avril 2021 |
Changements à venir pour vos comptes TD Waterhouse Canada Inc. en 2021 (31 KB) |
31 décembre 2020 |
Rappels et renseignements importants (90 KB) |
2 juillet 2020 |
Renseignements importants destinés aux titulaires de compte TD Waterhouse Canada Inc. (31 KB) |
30 décembre 2019 |
Résumé des mises à jour et des rappels Pour vos comptes de TD Waterhouse Canada Inc. Changements à venir en 2020 (97 KB) |
28 juin 2018 |
Renseignements importants destinés aux titulaires de compte TD Waterhouse Canada Inc. (34 KB) |
31 décembre 2018 |
Renseignements importants destinés aux titulaires de compte TD Waterhouse Canada Inc. (27 KB) |
|
Renseignements fiscaux importants pour l’année 2018 (116 KB) |
31 juillet 2018 |
Renseignements importants sur votre fonds de revenu viager (FRV) fédéral détenu auprès de Placements directs TD (729 KB) |
|
Renseignements importants sur votre régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (REERI) fédéral détenu auprès de Placements directs TD (723 KB) |
|
Renseignements importants sur votre fonds de revenu viager restreint (FRVR) fédéral détenu auprès de Placements directs TD (727 KB) |
|
Renseignements importants sur votre régime d’épargne immobilisé restreint (REIR) fédéral détenu auprès de Placements directs TD (722 KB) |
20 juillet 2018 |
Renseignements importants destinés aux titulaires de compte TD Waterhouse Canada Inc. (37 KB) |
|
Des changements qui vous permettront d’obtenir des renseignements sur votre compte plus rapidement (44 KB) |
4 jun 2018 |
Renseignements importants sur votre CRI de l’Ontario détenu auprès de Placements directs TD (270 KB) |
14 mai 2018 |
Importants changements apportés à la Déclaration de fiducie relative au fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) autogéré TD Waterhouse (270 KB) |
|
Importants changements apportés à la Déclaration de fiducie relative au régime enregistré d’épargne-retraite (REER) autogéré TD Waterhouse (412 KB) |
|
Importants changements apportés à la Déclaration de fiducie relative au compte d’épargne libre d’impôt (CELI) autogéré TD Waterhouse (287 KB) |
2 avril 2018 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte – TD Waterhouse Canada Inc.: En vigueur le 1er avril 2018 (217 KB) |
30 janvier 2018 |
Renseignements importants concernant votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) autogéré TD Waterhouse (63 KB) |
|
Renseignements importants concernant votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) autogéré TD Waterhouse (68 KB) |
|
Renseignements importants concernant votre compte d’épargne libre d’impôt (CELI) autogéré TD Waterhouse (66 KB) |
29 décembre 2017 |
Renseignements importants concernant le risque lié à l’effet de levier / Remarque importante pour les initiés et les actionnaires importants (136 KB) |
|
Renseignements fiscaux importants pour l’année 2017 (96 KB) |
Oct. 30, 2017 |
Changements importants au document d’information sur la relation avec le client de Placements directs TD(44 KB) |
30 juin 2017 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte(308 KB) |
31 mars 2017 |
Nous sommes heureux de vous offrir un guide expliquant les nouveaux renseignements qui figureront sur votre relevé de compte.(64 KB) |
30 décembre 2016 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte – TD Waterhouse Canada Inc.(246 KB) |
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TD Waterhouse Canada Inc. Renseignements fiscaux importants pour l’année 2016(2511 KB) |
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Voici quelles améliorations importantes seront apportées à compter du relevé du 31 mars 2017(241 KB) |
30 juin 2016 |
Placement directs TD - Aperçu du fonds(52 KB) |
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Placement directs TD - Détails importants concernant les informations sur le titulaire du compte(78 KB) |
31 décembre 2015 |
Modifications importants des renseignements destines aux titulaires de compte – TD Waterhouse Canada Inc.(313 KB) |
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Renseignements fiscaux importants pour l’année 2015(116 KB) |
30 juin 2015 |
Divulgation du risque lié à l'effet de levier, et renseignements d'initiés et d'actionnaires importants(53.2 KB) |
31 mars 2015 |
Placements directs TD: Billet à capital protégé (BCP) ou un billet à capital à risque (BCR)(28.1 KB) |
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Le compte de président: Billet à capital protégé (BCP) ou un billet à capital à risque (PAR)(27.9 KB) |
31 décembre 2014 |
TD Waterhouse Canada Inc. Modification importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte(120 KB) |
|
TD Waterhouse Canada Inc. Renseignements fiscaux importants pour l’année 2014(110 KB) |
Oct. 31, 2014 |
Billet à capital protégé (BCP) ou un billet à capital à risque (BCR) (26 KB) |
23 septembre 2014 |
Le compte de president: Billet à capital protégé (BCP) ou un billet à capital à risque (PAR) (26 KB) |
30 juin 2014 |
Modifications importantes des renseignements destines aux titulaires de compte (27 KB) |
31 mars 2014 |
Placements directs TD Renseignements importants au sujet des sociétés inscrites canadiennes reliées (120 KB) |
31 décembre 2013 |
TD Waterhouse Canada Inc. Modification importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte (120 KB) |
|
TD Waterhouse Canada Inc. Guide d’impôt 2013 (104 KB) |
|
Placements directs TD Déclaration sur notre relation d’affaires avec vous (34 KB) |
31 octobre 2013 |
Renseignements importants au sujet des sociétés inscrites canadiennes reliées (27 KB) |
30 septembre 2013 |
Le compte de president: Renseignements importants au sujet des sociétés inscrites canadiennes reliées (27 KB) |
28 juin 2013 |
D’importants changements seront apportés aux comptes Placements directs TD (227 KB) |
1 janvier 2013 |
TD Waterhouse : Renseignements fiscaux importants pour l’année 2012 (102 KB) |
1 novembre 2012 |
Bienvenue à Placements directs TD (25.1 KB) |
14 septembre 2012 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte en vigueur le 14 septembre 2012 (25 KB) |
29 juin 2012 |
Courtage à escompte TD Waterhouse Mise en garde sur l'effet de levier et informations devant être fournies par les initiés et les actionnaires importants (25 KB) |
1 janvier 2012 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte (1.07 MB) |
1 janvier 2012 |
TD Waterhouse : Renseignements fiscaux importants pour l'année 2011 (48 KB) |
1 octobre 2011 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte (22 KB) |
1 juillet 2011 |
Divulgation du risque lié à l'effet de levier, et renseignements d'initiés et d'actionnaires importants (27 KB) |
1 janvier 2011 |
Modifications importantes des renseignements destinés aux titulaires de compte (99 KB) |
1 janvier 2010 |
Avis de modification aux Tableau des commissions et barème des taux d'intérêt et des frais de service TD Waterhouse en vigueur le 15 mars 2010 (170 KB) |
1 janvier 2010 |
Avis de modification aux Conventions de comptes et de services et Déclarations de votre compte de TD Waterhouse en vigueur le 2 janvier 2010 (67 KB) |
1 janvier 2010 |
Renseignements fiscaux importants pour l'année 2009 (67 KB) |
1 juillet 2009 |
Avis de modification aux Conventions de comptes et des services et Déclarations de votre compte de TD Waterhouse en vigueur le 15 juillet 2009 (51 KB) |
1 juillet 2009 |
Document d'information sur le risque découlant de l'effet de levier et renseignements sur les initiés et les actionnaires importants (51 KB) |
1 janvier 2009 |
Avis de modification aux Conventions de comptes et de services et Déclarations de votre compte de TD Waterhouse (136 KB) |
1 janvier 2009 |
Renseignements fiscaux importants pour l'année 2008 (153 KB) |
30 septembre 2008 |
Mises a jour des categories de portefeuille sur les releves de fonds de placement (20 KB) |
31 août 2008 |
Mises a jour des categories de portefeuille sur les releves de fonds de placement (20 KB) |
31 juillet 2008 |
Mises à jour des catégories de portefeuille sur les relevés de fonds communs de placement (16 KB) |
25 juillet 2008 |
Document d'information sur le risque découlant de l'effet de levier et renseignements sur les initiés et les actionnaires importants (46 KB) |
2 janvier 2008 |
Renseignements fiscaux importants pour l'année 2007 (155 KB) |
1 janvier 2008 |
Modifications apportées aux Conventions de comptes et de services et Déclarations TD Waterhouse (75 KB) |
25 octobre 2007 |
Entente avec les CyberServices |
1 juillet 2007 |
Document d'information sur le risque découlant de l'effet de levier et renseignements sur les initiés et les actionnaires importants (32 KB) |
1 juillet 2007 |
Modifications apportées aux Conventions de comptes et de services et Déclarations TD Waterhouse (182 KB) |
7 mars 2007 |
Entente avec les CyberServices |
|
Importants renseignements fiscaux pour l'année 2006 (323 KB) |
14 novembre 2006 |
Présentation du nouvel avis d'exécution (138 KB) |
1 juillet 2006 |
Document d'information sur le risque découlant de l'effet de levier et renseignements sur les initiés et les actionnaires importants (34 KB) |
1 janvier 2006 |
Modifications apportées aux Conventions de comptes et de services et Déclarations TD Waterhouse (60 KB) |
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Importants renseignements fiscaux pour l'année 2005 (61 KB) |
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Risque découlant de l'effet de levier (32 KB) |
1 juillet 2005 |
Document d'information sur le risque découlant de l'effet de levier et renseignements sur les initiés et les actionnaires importants
(56 KB) |
1 janvier 2005 |
Avis de modification des Conventions de comptes et de services et déclarations
(91 KB) |
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Renseignements fiscaux utiles pour 2004 (91 KB) |
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Renseignements importants à l'intention de nos clients
(29 KB) |
1 novembre 2004 |
La valeur comptable : pour bientôt (44 KB) |
1 octobre 2004 |
Renseignements importants à l'intention des détenteurs de contrats d'option (34 KB) |