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Pourquoi le commentaire et les renseignements sur les émissions ne sont-ils fournis qu'en anglais?

Renseignements sur les titres à revenu fixe

Commentaire

Le Commentaire de Valeurs Mobilières TD est présenté uniquement en anglais dans le Centre des titres à revenu fixe. Bien que les clients qui veulent prendre connaissance chaque jour de l'éclairage précieux qu'il donne sur le marché obligataire peuvent le consulter à partir de la version française du Centre, nous continuons d'étudier la possibilité d'offrir une information comparable en français.

1. Qu’est-ce que le Centre des titres à revenu fixe de

TD Waterhouse?

Le Centre des titres à revenu fixe vous permet de :

• Acheter ou vendre en ligne des instruments du marché monétaire et des obligations, ou en demander les cotes.
• Rechercher un titre obligataire qui répond à vos besoins.
• Trouver le prix, le taux de rendement et la cote de crédit de centaines d’obligations et d’instruments du marché monétaire.

2. Quelles conditions les ordres transmis par le Centre des titres à revenu fixe de

TD Waterhouse doivent-ils respecter?

Tous les ordres donnés au Centre des titres à revenu fixe de TD Waterhouse sont des ordres au mieux. Autrement dit, les investisseurs ne peuvent préciser un prix limite ou un taux de rendement à l’échéance. Sous réserve de certaines modalités, TD Waterhouse exécute les ordres d’achat ou de vente reçus durant les heures de bourse (obligations : de 8 h 30 à 16 h 30 HNE/marché monétaire : de 8 h 30 à 14 h HNE – notez que ces heures peuvent varier, par exemple le jour précédant un congé férié) au prix actuel affiché au Centre des titres à revenu fixe.

Les ordres reçus après la fermeture des marchés sont exécutés après l’ouverture des marchés le jour ouvrable suivant, à condition que le prix soit égal ou inférieur à celui affiché lorsque l’ordre a été donné. Si le changement de prix ne favorisait pas le client, l’ordre est annulé. On peut obtenir les détails sur l’état de l’ordre au Centre des titres à revenu fixe le jour ouvrable suivant.

3. Quelle différence y a-t-il entre une offre de vente sans engagement et une offre de vente ferme?

Tous les ordres donnés au Centre des titres à revenu fixe constituent, en fait, des ordres d’achat ou de vente. Les types d’offres les plus courants sont l’offre de vente sans engagement et l’offre de vente ferme. En voici les différences :

Offre de vente sans engagement : ordre dont la probabilité d’exécution est plus faible, le prix et la quantité étant seulement indicatifs. Il s’agit habituellement d’une offre présentée après les heures de bourse déterminées ou dans un marché animé.

Offre de vente ferme : ordre dont la probabilité d’exécution est forte. L’ordre peut quand même être rejeté par le cotisant compte tenu d’un changement de ses critères. Par exemple, le niveau de stock change après qu’un ordre a été transmis, mais avant qu’il n’ait été reçu par le cotisant. Il s’agit de la plupart des offres présentées durant les heures de bourse.

4. Quels types d’obligations et d’instruments du marché monétaire peut-on acheter par l’intermédiaire du Centre des titres à revenu fixe de

TD Waterhouse?

Les obligations suivantes sont disponibles :

• Obligations du Gouvernement du Canada
• Obligations provinciales
• Obligations d’organismes gouvernementaux
• Obligations municipales
• Obligations de sociétés de qualité élevée
• Obligations coupon zéro ou à coupons détachés (de divers émetteurs, dont les gouvernements fédéral, provinciaux)

Les instruments du marché monétaire suivants sont offerts selon des termes de 30, 60, 90, 180 jours et un an :

• Bons du Trésor du Gouvernement du Canada
• Acceptations bancaires et billets de dépôts au porteur
• Papier commercial coté R-1 par Dominion Bond Rating Service (soit la cote de crédit de première catégorie)

Seuls les obligations et titres du marché monétaire libellés en dollars canadiens peuvent se négocier en ligne. On peut obtenir de l’information sur toutes les émissions grâce au moteur de recherche « Consultation de titres » du Centre des titres à revenu fixe. TD Waterhouse offrira une sélection d’instruments à revenu fixe négociables en ligne. Ces émissions peuvent être repérées à l’aide des outils « Choix éclair » (pour toutes les offres présentées en vue d’une exécution immédiate) ou « Recherche des offres » (qui permet aux investisseurs de préciser leurs critères afin de repérer des obligations spécifiques pour exécution immédiate).

Les obligations disponibles pour l’exécution d’ordre en ligne ne représentent qu’une des possibilités de ce que vous pouvez négocier par l’intermédiaire de

5. Quels types d’émissions à revenu fixe ne peuvent pas être négociés par l’intermédiaire du Centre des titres à revenu fixe de

TD Waterhouse?

Les titres suivants ne peuvent être négociés par l’intermédiaire du Centre des titres à revenu fixe de

• Obligations et titres du marché monétaire libellés en devises étrangères
• Titres hypothécaires (adossés à des créances hypothécaires)
• Obligations cotées en bourse
• Certificats de placement garanti et dépôts à terme
• Titres hybrides et obligations adossées à des crédits mobiliers
• Obligations à rendement réel
• Obligations assorties de conditions spéciales (p. ex. à échéance reportable, remboursables par anticipation, à taux croissant)
• Obligations d’épargne fédérales et provinciales

6. Que se passe-t-il si je ne parviens pas à trouver précisément le titre à revenu fixe que je voulais acheter ou vendre en ligne?

7. Que dois-je faire si je détiens un certificat d’obligation que je veux vendre en ligne?

On ne peut vendre d’obligations chez

8. Quels outils de recherche le Centre des titres à revenu fixe de

TD Waterhouseoffre-t-il?

Le Centre des titres à revenu fixe de

Choix éclair

Pour visualiser une liste d’offres de titres à revenu fixe pouvant être exécutées immédiatement.

Recherche des offres

Pour trouver des titres à revenu fixe particuliers qui correspondent à vos besoins en matière de placement et peuvent être négociés en ligne immédiatement.

Consultation de titres

Pour trouver des titres à revenu fixe en circulation à l’aide de critères de recherche tels que le nom, l’échéance, le numéro CUSIP, etc.

9. Si j’ai des questions générales sur les obligations et sur les titres à revenu fixe, à qui puis-je m’adresser?

10. Avec qui dois-je communiquer pour obtenir une assistance technique?

Vous pouvez transmettre vos questions de nature technique au service d’assistance des Services de courtage électronique de

11. Qu’est-ce qu’une échelle? En quoi consiste cette méthode?

Une échelle est une stratégie de placement par laquelle l’investisseur échelonne les obligations arrivant à échéance sur une durée plus longue afin de limiter le risque de réinvestissement dû aux variations des taux d’intérêt.

Le Centre des titres à revenu fixe de TD Waterhouse vous permet de créer un portefeuille d’obligations hypothétique avec les données qui les concernent, telles que le revenu en intérêts mensuel et total. Il vous donne aussi une représentation graphique annuelle des obligations détenues et de leurs échéances respectives.

On établit une échelle en cochant les obligations résultant d’une recherche et en cliquant sur le bouton « Bâtir une échelle ». Parvenu à cette page, on peut sélectionner la quantité de chaque obligation voulue et recalculer les données d’après les valeurs entrées.

L’aperçu avant impression permet de créer une version imprimable du document pour en faciliter la consultation.

12. En quoi consiste la notation des obligations et du marché monétaire?

Notation des titres

Les cotes de crédit sont des mesures prospectives qui évaluent la solvabilité d'une société émettrice, c'est-à-dire sa capacité et sa volonté de faire face à ses obligations financières. La cote de crédit d'une société émettrice peut porter sur des titres à long terme ou à court terme.

Il est important de noter que les cotes de crédit ne sont pas statiques, car elles varient en fonction d'un certain nombre de facteurs, dont le contexte économique et concurrentiel dans lequel évolue les sociétés.

Au Canada, on compte trois agences de notation : Dominion Bond Rating Service (DBRS), Moody's Investor Services (Moody's) et Standard & Poor's (S&P).

Échelles de cotation utilisées par les diverses agences de cotation

13. Comment puis-je voir l’état des ordres ouverts de titres à revenu fixe?

On peut voir l’état d’un ordre de titre à revenu fixe en sélectionnant « Voir les ordres ». On obtient ainsi des renseignements détaillés sur les ordres enregistrés le jour même.

14. Où puis-je voir les positions des titres à revenu fixe qui sont déjà dans mon compte

TD Waterhouse?

Vous pouvez visualiser votre portefeuille, y compris les positions des titres à revenu fixe, le jour suivant la date de négociation en sélectionnant « Infos sur le compte », puis « Afficher les titres » à partir de la page d’accueil de CourtierWeb de TD Waterhouse.

15. Quelles limites de quantité sont imposées aux ordres en ligne de titres à revenu fixe?

Pour les obligations, le montant minimum d’achat et de vente est d’une valeur nominale de 5 000 $. Les obligations classiques et les obligations à coupons détachés doivent être négociées par incréments d’une valeur nominale de 1 000 $. Le montant maximum qui peut être négocié est d’une valeur nominale de 500 000 $. Pour les instruments du marché monétaire, le montant minimum d’achat et de vente est de 5 000 $. Le montant maximum qui peut être négocié est d’une valeur nominale de 500 000 $.

16. Quel est le délai de règlement pour les titres à revenu fixe canadiens?

17. La négociation d’obligations comporte-t-elle des frais ou des commissions?

Aucune commission n’est perçue sur les opérations sur titres à revenu fixe.

18. Les titres à revenu fixe peuvent-ils être achetés sur marge?

Le tableau suivant présente les exigences de couverture pour certains titres à revenu fixe :

Tous les rapports prêt/garantie sont assujettis aux limites de concentration.

19. Que signifient les champs de la page « Voir les ordres »?