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FAQ sur la valeur comptable

Qu’est-ce que la valeur comptable?

La valeur comptable correspond à ce que vous coûte un placement. Il peut s’agir du montant que vous avez payé pour un titre, ou encore du coût attribué à l’acquisition du titre (par exemple, à la suite du réinvestissement du dividende ou d’un transfert ). La valeur comptable indiquée pour chaque titre dans CourtierWeb tient compte des transactions initiales et subséquentes. Une position vendeur d’un titre se traduit par une valeur comptable négative pour ce titre.

Normalement, la valeur comptable d’un titre que vous avez acheté et détenu dans votre compte ne changera pas d’un jour à l’autre. Chacune des transactions suivantes effectuées sur un titre peut toutefois en modifier la valeur comptable :

Comment la valeur comptable est calculée?

Le calcul utilisé est basé sur la méthode de déclaration approuvée par l’Agence de revenu du Canada (ARC). Toutefois, Placements directs TD ne peut garantir l'exactitude de la valeur comptable affichée pour vos comptes non enregistrés et décline toute responsabilité à l'égard de toute information inexacte. Vous devriez valider la valeur comptable en vous basant sur vos relevés de mouvement de compte, sur vos confirmations de transaction et/ou sur vos propres dossiers avant de prendre une décision de placement ou de remplir votre déclaration de revenu. Dans l’exemple de base ci-dessous, la valeur comptable correspond au coût de toutes vos acquisitions. La valeur comptable d’un achat équivaut au coût du titre plus la commission. D’autres entrées comme des dividendes réinvestis ou des transferts entrants (lorsque la valeur comptable est disponible) peuvent aussi influencer sur la valeur comptable du titre. En règle générale, les ventes ne comportent pas de valeur comptable, mais elles ont une incidence sur la valeur comptable. Lorsque des ventes, ou des transactions par lesquelles des actions quittent le comptent sont incluses, le coût moyen doit être déterminé avant que la valeur comptable puisse être recalculée pour refléter la nouvelle quantité d’actions.
Le coût moyen correspond au coût total de toutes les acquisitions divisé par le nombre total d’actions. Après la vente, la nouvelle valeur comptable est calculée en multipliant le coût moyen par le nombre restant d’actions dans le compte.
Si le nombre d’actions vendues est égal au nombre d’actions dans le compte, la valeur comptable devient nulle. Si de nouvelles actions sont achetées par la suite, la valeur comptable est recalculée à partir de zéro. Une position vendeur sur un titre se traduit par une valeur comptable négative.

Exemple 1 : Calcul de la valeur comptable

La valeur comptable de la première transaction devient la valeur comptable de la position. Pour calculer la valeur comptable après la deuxième transaction, ajoutez la valeur comptable de la deuxième transaction à celle de la première.

Exemple 2 : Calcul de la valeur comptable après une vente

Dans cet exemple, vous avez initialement une quantité totale de 100 actions avec une valeur comptable totale de 400,00 $, ce qui signifie que votre coût moyen est de 4,00 $ par action.
Si vous décidez ensuite de vendre 20 actions, la valeur comptable doit être recalculée pour refléter les 80 actions qui restent dans votre compte. Dans ce cas, si nous multiplions 80 actions par un coût moyen de 4,00 $, nous obtenons une nouvelle valeur comptable de 320,00 $. Le nouveau calcul est basé sur le coût de vos acquisitions, de sorte que le prix auquel vous avez vendu vos actions n’a pas d’incidence sur le coût moyen ni sur la valeur comptable.
Dans l’exemple ci-dessous, la dernière transaction est un achat de 100 actions à 5,80 $. La valeur comptable de la transaction s’élève à 580,00 $, qui s’ajoute à la valeur comptable précédente de 320,00 $, pour une valeur comptable totale de 900,00 $. Si l’on divise ce montant par la nouvelle quantité totale de 180 actions, le nouveau coût moyen devient 5,00 $.

Type de transaction	Date	>Quantité	Prix*	Valeur comptable	Quantité totale	Coût moyen	Valeur comptable totale
Achat	04/01	100	4,00$	400,00$	100	4,00$	400,00$
Vente	05/03	-20	4,75$	-	80	4,00$	320,00$
Achat	06/01	100	5,80$	580,00$	180	5,00$	900,00$

* Commission comprise

Comment détermine-t-on la valeur comptable initiale pour les comptes non enregistrés?

L’Agence de revenu du Canada (ARC) oblige tous les courtiers à tenir un compte de la valeur comptable des comptes enregistrés pour calculer le contenu étranger. Votre contenu étranger est basé sur le coût de vos placements au moment où vous les avez achetés, et non sur leur valeur actuelle.
Pour les comptes non enregistrés détenant des positions depuis septembre 2004, Placements directs TD a calculé, au meilleur de ses capacités, la valeur comptable initiale en fonction des opérations portées aux comptes entre mars 1997 et août 2004. Pour les transactions subséquentes, la valeur comptable correspond au coût total comprenant les commissions et autres frais.
Placements directs TD ne garantit pas que la valeur comptable affichée pour vos comptes non enregistrés est correcte, et n’est pas responsable de toute information incorrecte. Vous devriez valider la valeur comptable en vous basant sur vos relevés de mouvement de compte, sur vos confirmations de transaction et/ou sur vos propres dossiers avant de prendre une décision de placement ou de transmettre de l’information sur votre déclaration de revenu.

Pour certaines de mes positions, la valeur comptable affichée est « N/D ». Pourquoi?

Dans le cas des positions pour lesquelles les données sont insuffisantes pour calculer la valeur comptable, la mention S/O s'affichera plutôt que la valeur comptable calculée.

J’ai calculé la valeur comptable de mes titres à partir de mes propres dossiers et j’obtiens un résultat différent de celui affiché dans CourtierWeb. Comment puis-je le modifier?

Si vous n’êtes pas d’accord avec le montant affiché pour les titres que vous détenez dans vos comptes non enregistrés ou si CourtierWeb indique « N/D » au lieu d’un montant, vous pouvez tout simplement mettre à jour la valeur comptable en sélectionnant le titre faisant l’objet de la mise à jour depuis la page Placements. Pour en savoir plus sur la façon de mettre à jour la valeur comptable de vos titres, consultez la page d’aide Mise à jour de la valeur comptable.

Notez que la fonction de Mise à jour de la valeur comptable en ligne n'est pas disponible pour les comptes Gestion de patrimoine TD.

Rappelez-vous que Placements directs TD utilisera ensuite ce montant et rajustera la valeur comptable en fonction de toutes les opérations exécutées pour ce titre à l'avenir. Une fois traitée, la modification de la valeur comptable ne peut être annulée. Si vous déterminez ensuite que la mise à jour est incorrecte, vous pouvez transmettre une nouvelle demande de mise à jour.
La transaction d’ajustement ne sera pas affichée dans votre compte.

Si vous n'êtes pas d'accord avec le montant qui est indiqué dans CourtierWeb pour votre compte enregistré (REER, FERR et CELI), veuillez communiquer avec Placements directs TD pour obtenir de l'assistance. La modification de la valeur comptable de positions détenues dans un compte enregistré nécessite plusieurs pièces justificatives et ne peut être faite en ligne.

J’ai vendu toutes les actions/parts d’un de mes placements l’an dernier. Où puis-je trouver la valeur comptable pour cette position?

La valeur comptable affichée touche seulement vos placements actuels. Afin de déterminer la valeur comptable d’une position que vous ne détenez plus dans votre compte, consultez vos relevés de compte, vos confirmations de négociation ou vos propres dossiers.

La valeur comptable tiendra-t-elle compte des remboursements du capital reçus au titre de mes parts de fiducies?

Une partie de la distribution versée chaque année par les fiducies de revenu (y compris les sociétés à actions scindées et les fonds iUnits) peut être désignée comme un remboursement du capital (RDC). Le RDC n’est pas considéré comme un revenu, mais plutôt comme la remise d’une partie du placement initial. À ce titre, le RDC représente une réduction de la valeur comptable du titre.

Chaque année au mois d'avril, la valeur comptable pour le montant du remboursement de capital dans les comptes qui font l'objet d'un suivi de la valeur comptable est mise à jour automatiquement, tant pour les comptes enregistrés que non enregistrés. Les modifications seront effectuées pour les distributions versées après janvier 2005. Les valeurs comptables modifiées paraîtront sur les relevés de compte et dans CourtierWeb, sous Valeur comptable. Mais comme c’est le cas pour toutes les modifications de la valeur comptable, les entrées de remboursement de capital ne seront pas indiquées dans les relevés de mouvements de compte.

Les modifications seront effectuées pour les distributions versées durant l’année d’imposition précédente, que l’on peut déclarer à partir de janvier à février de l’année en cours.

Veuillez noter que les modifications ne s’appliquent pas aux parts de fiducies dont la valeur comptable se lit « ND ». Si vous avez effectué un rajustement de la valeur comptable, nous ne pourrons pas modifier votre valeur comptable de manière à tenir compte du remboursement de capital.