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Gouvernance

Gouvernance environnementale

Le chef de l’environnement est responsable de l’élaboration d’une stratégie et d’une politique environnementales, de l’établissement des normes et des cibles de rendement en matière d’environnement et de la production de rapports sur le rendement. Chaque année, ou plus souvent si nécessaire, les responsables environnementaux font rapport au Comité du risque du conseil d’administration des occasions et des risques liés à l’environnement pour la TD ainsi que de son rendement. Le vice-président à la direction et chef du marketing est le responsable de la gestion environnementale au sein de la haute direction.

Au sein de l’équipe de la haute direction de la TD, un membre est nommé champion de l’environnement. Ce champion préside le Comité d’orientation des activités environnementales (à l’échelle de l’entreprise), composé de quatre sous-comités, qui représentent chacun des piliers environnementaux stratégiques de la TD : réduction de notre empreinte opérationnelle; financement responsable et risque environnemental; produits et services verts; mobilisation des employés et des collectivités pour la cause environnementale. Les sous-comités sont présidés par des hauts dirigeants des secteurs d’exploitation et des fonctions du Bureau de la Société. Les membres du Comité se rencontrent deux fois par année et sont responsables d’approuver la stratégie environnementale et les normes de rendement, puis de les communiquer à l’échelle de l’entreprise. Les secteurs d’exploitation de la TD voient à la mise en œuvre de la stratégie et à la gestion des risques connexes au sein de leur unité.

La gestion environnementale à la TD se fait grâce au système de gestion environnementale (SGE) de la TD. Le SGE met en place les processus et procédures permettant de cibler les risques environnementaux pour s’assurer que les questions environnementales sont gérées d’une manière correspondant à leur valeur, au risque et aux exigences juridiques et réglementaires. Le service des Affaires environnementales de la TD a la responsabilité de communiquer les exigences particulières du SGE et de fournir un compte rendu public sur le rendement environnemental de la TD, principalement dans la section Environnement du Rapport sur la responsabilité d’entreprise. Le SGE est basé sur la norme ISO 140001, et un audit interne du système est aussi réalisé dans le cadre du plan d’audit par rotation de la TD. La firme Ernst & Young s.r.l. effectue des examens indépendants de certaines composantes et répercussions environnementales (p. ex. gaz à effet de serre et utilisation du produit des Obligations vertes TD.

Conformément à l’approche de la TD qui met l’environnement au cœur de sa stratégie d’affaires, plus de 40 dirigeants de tous les secteurs participent à des groupes de travail sur l’environnement afin de mener à bien des projets touchant l’un des piliers suivants :

  • réduction de notre empreinte opérationnelle;
  • financement responsable et risque environnemental;
  • produits et services verts;
  • mobilisation des employés et des collectivités pour la cause environnementale.

Tous les dirigeants qui ont des responsabilités directement liées à la gestion environnementale ont des objectifs de rendement qui influencent leur rémunération annuelle.

Gouvernance et approche de gestion environnementales
Politique environnementale de la TD
  • Alignée sur les normes de gestion internationales (ISO14001)
  • Soutenue par des politiques et procédures d’exploitation
  • Revue tous les trois ans
Système de gestion environnementale (SGE)
  • Aligné sur les normes de gestion internationales (ISO14001)
  • Sert de cadre pour repérer et gérer les composantes et répercussions environnementales pertinentes
  • Audité à l’interne tous les trois à cinq ans
Affaires environnementales de la TD
  • Maintient le SGE
  • Élabore une stratégie environnementale, établit des normes et des cibles de rendement en matière d’environnement et produit des rapports sur le rendement
Supervision par la haute direction
  • Le Comité d’orientation des activités environnementales assure une supervision stratégique; Gestion des risques fournit une deuxième ligne de défense au chapitre de la supervision
  • Un groupe consultatif de la haute direction pour chaque pilier géré; se réunit chaque trimestre
Portée
  • La politique environnementale, le SGE et les quatre piliers du programme couvrent toutes les unités
Rapports
  • Rapport sur la responsabilité d’entreprise; aligné sur la Global Reporting Initiative
  • Réponses de la TD au questionnaire de CDP (auparavant Carbon Disclosure Project) à l’intention des investisseurs
  • Rapport annuel
Engagement dans des projets externes
  • Principes de l’Équateur
  • Principes pour l’investissement responsable des Nations Unies
  • UNEP-FI – Principes pour une assurance responsable
  • Initiative RE100
  • Coalition pour le leadership en matière de tarification du carbone
  • Principes sur les obligations vertes
  • Corporate Renewable Energy Buyers’ Principles