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L’échange (swap) de RER est-il approprié pour vous?

À l’instar de nombreux Canadiens, vous détenez sans doute la plupart, sinon la totalité, de vos épargnes en vue de la retraite dans votre régime d’épargne-retraite (RER). Cependant, différents types de rendements sur les placements sont imposés de différentes façons. Vous pourriez rater l’occasion d’améliorer les rendements après impôt que vous pourriez obtenir en détenant des placements appropriés, tant dans votre RER qu’en dehors de celui-ci.

Autrement dit, le moment d’un échange (swap) de RER est peut-être venu.

Deux types de placements doivent être pris en considération aux fins d’un échange. Du point de vue fiscal, il peut être avantageux de conserver des placements qui produisent des gains en capital ou des dividendes de sociétés canadiennes (« Capital A ») hors RER, et des placements producteurs d’intérêts et entièrement imposables (« Intérêt B ») dans votre RER.

« Cette stratégie est particulièrement avantageuse pour les personnes qui versent le maximum de cotisations à leur RER chaque année et qui investissent aussi régulièrement en dehors d’un régime de retraite », a déclaré Patricia Lovett-Reid, première vice-présidente, TD Waterhouse.

Supposons que vous déteniez actuellement surtout des placements « Capital A » dans votre RER, et surtout des placements « Intérêt B » hors RER. Autrement dit, vous ne mettez pas à profit l’efficience fiscale, et vous n’êtes pas le seul dans cette situation. De très nombreux portefeuilles de placement canadiens sont constitués de cette façon.

Il existe cependant de l’aide. Les lois fiscales actuelles permettent d’échanger un placement « Capital A » contre un placement « Intérêt B » pourvu que trois conditions soient remplies. D’abord, vous devez détenir un RER autogéré. Deuxièmement, les éléments d’actif « Capital A » et « Intérêt B » que vous souhaitez échanger doivent être de valeur égale. Enfin, les placements « Intérêt B » destinés à votre régime enregistré doivent être admissibles à un RER. Dans ces conditions, l’échange ne sera pas considéré comme une cotisation à un RER et n’aura aucune incidence sur vos droits de cotisation à un RER. De plus, le placement transféré de votre RER à votre portefeuille non enregistré (« Capital A » dans notre exemple) ne sera pas imposé.

Après l’échange, le placement « Intérêt B » croîtra à l’abri de l’impôt dans le RER, et le placement « Capital A » sera imposable à compter de la date du transfert. Si le placement « Capital A » produit des gains en capital à partir de ce moment-là, la moitié des gains doit être incluse dans le revenu de l’année au cours de laquelle le placement est vendu.

Cependant, les gains réalisés sur le placement « Capital A » jusqu’à la date du transfert demeureront dans le régime enregistré et ne seront pas assujettis à l’impôt tant que les fonds ne seront pas retirés du régime.

Dans le cas d’un échange de placements, les frais devraient être minimes puisque la plupart des opérations ne sont pas considérées comme des opérations donnant droit à commission. Il s’agit plutôt d’échanger simplement des placements enregistrés contre des placements non enregistrés, ou vice versa.

« L’échange d’éléments d’actif peut quand même donner lieu à des conséquences fiscales, en particulier si la valeur du placement transféré dans votre RER a considérablement augmenté par rapport à sa « valeur comptable », c’est-à-dire le prix de l’élément d’actif au moment où vous vous l’êtes procuré, a poursuivi Mme Lovett-Reid. Voilà pourquoi je conseille vivement à toute personne qui songe à effectuer un échange d’en discuter d’abord avec un conseiller financier. Vous aurez alors la certitude d’entreprendre la meilleure démarche possible. »