Contrôles et procédés

Au cours de l’exercice, la Banque a amélioré ses contrôles internes exercés sur la présentation de l’information financière au sein des Services bancaires en gros en créant un groupe intermédiaire dont le mandat est de développer davantage le soutien interfonctionnel pour les activités relatives aux instruments dérivés et de resserrer l’infrastructure et les contrôles. En outre, la Banque a amélioré ses contrôles sur le processus de présentation de l’information financière au moyen d’un examen en profondeur des revenus et charges résiduels non répartis du secteur Siège social. Au cours de 2003, il n’y a eu aucun changement d’importance dans les contrôles internes exercés sur la présentation de l’information financière de la Banque qui a eu ou qui pourrait raisonnablement avoir une incidence importante sur les contrôles internes exercés sur la présentation de l’information financière. Toutefois, la Banque procède continuellement à l’amélioration de son infrastructure et de ses contrôles.

Sous la supervision et avec la participation de la direction de la Banque, y compris le président et chef de la direction et le chef des finances, une évaluation de l’efficacité de la conception et du fonctionnement des contrôles et procédés de présentation de l’information financière de la Banque, comme défini dans les règles de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, a été effectuée à la fin de la période visée par le présent rapport annuel. Selon cette évaluation, la direction de la Banque, y compris le président et chef de la direction et le chef des finances, a conclu que les contrôles et procédés de présentation de l’information financière de la Banque étaient efficaces au 31 octobre 2003.