L’aspect positif des pertes liées aux placements
Connaissances en placement +
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Nouvelle perspective
Le proverbe « À quelque chose malheur est bon » signifie que même les situations les plus difficiles s’accompagnent parfois de conséquences heureuses. Il nous rappelle de voir le bon côté des choses, peu importe la situation. Voici un exemple léger : il se met à pleuvoir durant votre pique-nique printanier. Même si la pluie « ruine » votre activité, elle fournit l’eau nécessaire à l’éclosion des fleurs saisonnières et à la croissance des autres plantes. Dans un contexte un peu plus dur : il n’y a rien de plaisant à recevoir un coup de bâton au visage en jouant au hockey, mais c’est peut-être ce qui vous permet de marquer le but de la victoire en avantage numérique.
Les pertes ne sont jamais plaisantes et elles peuvent évidemment varier en importance. Dans un contexte de placements, les pertes non réalisées peuvent avoir un côté positif : la vente à perte à des fins fiscales.
Voir le bon côté des choses
La vente à perte à des fins fiscales consiste à vendre un titre à perte (perte en capital) et à utiliser cette perte pour compenser les gains (gains en capital) réalisés sur la vente d’autres titres d’un compte non enregistré. Ces pertes en capital peuvent non seulement être utilisées pour compenser des gains en capital durant l’année fiscale en cours, mais elles peuvent également être reportées rétrospectivement, en remontant jusqu’à trois ans, ou indéfiniment sur les années à venir.
En appliquant les pertes réalisées lors de la vente d’un placement aux gains en capital réalisés dans un compte non enregistré durant l’année en cours ou l’année précédente, les investisseurs peuvent réduire l’impôt à payer, ce qui peut signifier plus d’argent en poche. Personne ne veut réaliser des pertes dans son portefeuille, mais c’est une réalité à laquelle la plupart des investisseurs sont confrontés de temps à autre. Alors, pourquoi ne pas profiter pleinement de cette situation négative en épargnant possiblement sur les impôts?
Quelques facteurs à garder à l’esprit
Voici quelques points que les investisseurs devraient retenir lorsqu’ils envisagent de recourir à une stratégie de vente à perte à des fins fiscales :
Règle de la perte apparente – Selon cette règle de l’Agence du revenu du Canada (ARC), les investisseurs qui réclament une perte en capital sur la vente d’un placement ne peuvent pas acheter le même placement ou un placement identique dans les 30 jours civils précédant ou suivant l’opération.
Par exemple, si un investisseur cède un placement à perte et rachète le même placement dans les 30 jours suivant sa vente, la règle de la perte apparente s’applique. Il en résulte que la perte en capital ne peut être déduite des gains en capital de l’année. La règle de 30 jours de la perte apparente est expressément conçue pour empêcher les investisseurs d’abuser du système pour diminuer le montant d’impôt qu’ils doivent payer.
Admissibilité – La vente à perte à des fins fiscales s’applique uniquement aux placements vendus dans des comptes non enregistrés. Les gains en capital dans un compte enregistré, comme un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), sont exonérés d’impôt. Il est interdit d’utiliser des pertes en capital dans un compte enregistré pour compenser les gains réalisés dans un autre compte.
Pour en savoir plus sur la vente à perte à des fins fiscales ou pour des besoins financiers ou fiscaux précis, veuillez consulter un conseiller fiscal qualifié.
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