†Offre du printemps 2025 de NégociTitres TD (l’« offre »)
Les clients nouveaux et actuels de Placements directs TD peuvent obtenir jusqu’à 100 $ sur les transferts admissibles à une prime en argent (la « prime »). Cette offre commence le 1er mai 2025 et se termine le 31 juillet 2025 (la « période d’admissibilité »).
Admissibilité Les clients nouveaux et actuels de Placements directs TD et de NégociTitres TD sont admissibles à cette offre.
Comptes admissibles à l’offre :
- Comptes enregistrés immobilisés
- Comptes non personnels ou conjoints
Comptes non admissibles à l’offre :
- Comptes enregistrés immobilisés
- Comptes non personnels ou conjoints
Pour être admissible à cette offre, il faut :
- être un client nouveau ou actuel de Placements directs TD ou de NégociTitres TD dont le ou les comptes sont en règle au moment de participer à l’offre;
- avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire d’ici le 31 juillet 2025;
- être un résident autorisé du Canada;
- remplir les critères ci-dessous.
Comment les clients peuvent se prévaloir de l’offre :
1. S’inscrire à l’offre :
a. Nouveaux clients : Ouvrir un ou plusieurs comptes en utilisant le code de promotion DEPARTFACILE ou EASYSTART d’ici le 31 juillet 2025.
• Si le ou les comptes sont ouverts en succursale ou par téléphone, la personne doit demander au représentant de la TD de l’inscrire à l’offre au moyen du code promotionnel.
b. Clients actuels : Remplir le formulaire d’inscription à l’offre d’ici le 31 juillet 2025.
• Si un client actuel décide d’ouvrir un ou plusieurs comptes dans le cadre de l’offre, il peut utiliser le code promotionnel DEPARTFACILE ou EASYSTART pour s’inscrire à l’offre.
• Si un client actuel détient plusieurs comptes admissibles, tous les comptes admissibles seront automatiquement inscrits à l’offre une fois qu’il aura rempli le formulaire d’inscription.
2. Effectuer un transfert de 500 $ ou plus en actifs investissables ou en espèces d’une ou de plusieurs institutions financières non associées au Groupe Banque TD (les « actifs admissibles ») dans le ou les comptes ou nouveaux comptes admissibles d’ici le 31 août 2025 :
a. Les transferts provenant d’un compte Placements directs TD, NégociTitres TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Planification financière TD en direct, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD, Services bancaires privés, Gestion de patrimoine TD ou Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
b. Les transferts de fonds communs de placement ou de certificats de placement garanti provenant de comptes TD Canada Trust ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
3. Chaque client doit conserver les actifs admissibles dans le ou les comptes admissibles jusqu’au 28 février 2026 (la « période de détention »).
a. Les retraits, les désenregistrements ou les transferts à partir de tout compte admissible avant la fin de la période de détention seront soustraits de la valeur des actifs admissibles.
b. Si un client actuel effectue des retraits importants de l’un de ses comptes admissibles entre le 1er mai 2025 et sa date d’inscription, ces retraits pourraient être inclus dans le calcul de ses actifs admissibles.
c. Si le solde des actifs admissibles tombe à moins de 500 $ à la fin de la période de détention, aucune prime ne sera accordée.
d. Les actifs transférés dans le ou les comptes après la date limite pour le provisionnement ne seront pas inclus dans les actifs admissibles.
Dates importantes :
• Date limite pour le provisionnement : 31 août 2025
• Période de détention : 28 février 2026
• Versement de la prime : D’ici le 31 mars 2026
Détails de l’offre de remise en argent :
• Les clients qui remplissent les critères d’admissibilité à l’offre ont droit à 100 $ sur les actifs admissibles.
• On utilisera la valeur marchande des actifs investissables au moment du dépôt pour déterminer la prime en argent.
• Si les actifs admissibles du client sont transférés dans un seul compte ou nouveau compte, la prime est versée dans ce compte. Si un client a inscrit plusieurs comptes (nouveaux ou existants) admissibles à la prime en argent, la prime est versée dans chaque compte, proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chaque compte.
Les clients qui ont besoin d’aide pour s’inscrire à cette offre ou s’en prévaloir doivent communiquer avec un représentant en placement au 1-800-361-2684, ou demander de l’aide à leur succursale TD Canada Trust.
Modalités
• Pour recevoir la prime, les comptes des clients doivent être en règle jusqu’à la date de versement de la prime. Un compte en règle s’entend d’un compte qui n’affiche pas un solde débiteur ou qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge.
• Les collègues du Groupe Banque TD sont admissibles à l’offre.
• Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
• Les actifs qui étaient admissibles ou qui ont reçu une prime dans le cadre d’une offre promotionnelle antérieure ne seront pas inclus dans les actifs admissibles aux fins de calcul de la prime. Cela comprend les actifs qui font l’objet d’un transfert sortant et qui sont retransférés par la suite au cours des 12 derniers mois.
• L’offre n’est pas transférable.
• Placements directs TD se réserve le droit de refuser le versement de toute prime ou de tout avantage en vertu de la présente offre si ce groupe détermine que l’on a contrevenu aux modalités énoncées ci-dessus.
• Les actifs investissables ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
• Lorsqu’un client transfère des actifs dans de multiples comptes, on calcule la valeur des actifs admissibles en combinant la valeur des actifs transférés dans les comptes.
• La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire des comptes. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour en déterminer l’admissibilité.
• La prime en argent peut avoir des répercussions fiscales. Pour en savoir plus, les clients peuvent consulter leur fiscaliste. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
• Les intérêts, les dividendes, les fluctuations du marché habituelles et les frais de compte n’entreront pas dans les calculs utilisés pour déterminer les comptes admissibles.
1 Désigne le régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse et le compte d’épargne libre d’impôt de TD Waterhouse.
Placements directs TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD et Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD sont des divisions de TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
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Les services des Services bancaires privés, Gestion de patrimoine TD sont offerts par La Banque Toronto-Dominion.
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