Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Pour en savoir plus sur la propriété des marques de commerce, consultez www.tdcanadatrust.com/cartesaeroplan
1 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan associé au compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte ») une fois le premier achat porté au compte. Si vous avez ouvert votre compte au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois votre premier achat inscrit à votre compte, prévoyez jusqu’à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue ne soient crédités à votre compte de membre Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
2 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte avec frais annuels de 149 $ et réglé avec la carte avec frais annuels de 149 $ (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte 149 $ au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes avec frais annuels de 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez jusqu’à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue ne soient crédités au compte de membre Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
3 S’applique uniquement aux nouveaux comptes VisaInfinite TD Classe ultime Voyages (« comptes »). La prime de bienvenue de 20 000 Points TD (« prime ») est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes qu’une personne peut ouvrir. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 S’applique uniquement à l’ouverture d’un nouveau compte de carte Visa TD Platine Voyages (« compte »). Si vous êtes approuvé, la prime de bienvenue de 15 000 Points TD (« prime ») est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes qu’une personne peut ouvrir. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
5 La prime de bienvenue de 6 % en dollars de remise (« taux de la prime de bienvenue ») s’applique aux nouveaux comptes Visa Infinite TD Remises (« compte ») pour les trois premiers mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois »), jusqu’à concurrence d’un total global de 3 500 $ (« plafond de la prime de bienvenue »), pour une ou plusieurs des opérations ci-dessous (appelées collectivement « achats ») :
i) achats d’essence ou de produits et services à une station-service (« achats d’essence »);
ii) achats à l’épicerie ou de produits d’épicerie (« achats d’épicerie »);
iii) chaque dollar de paiements de factures récurrentes programmés dans votre compte (« paiements préautorisés »); et
iv) tous les autres achats portés au compte (« autres achats »). Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement au taux de la prime de bienvenue sur tout achat effectué pendant les trois premiers mois, le cas échéant. Une fois le plafond de la prime de bienvenue atteint :
a) tout autre achat d’essence, achat d’épicerie ou paiement préautorisé fait dans les trois premiers mois donnera droit à des dollars de remise au taux accéléré régulier de 3 % qui s’applique aux achats d’essence, aux achats d’épicerie et aux paiements préautorisés, tel qu’il est décrit dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux accéléré »); et
b) tout autre achat fait dans les trois premiers mois donnera droit à des dollars de remise selon le taux standard de 1 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Le taux de la prime de bienvenue ne s’ajoute pas au taux accéléré ni à la remise standard, il les remplace. Après les trois premiers mois, le taux accéléré s’appliquera à tous les achats d’essence, les achats d’épicerie et les paiements préautorisés portés à votre compte jusqu’à concurrence de 15 000 $ de dépenses annuelles nettes (« plafond de 15 000 $ ») pour chacune des catégories. Une fois le plafond de 15 000 $ atteint pour les achats d’essence, les achats d’épicerie ou les paiements préautorisés, tout autre achat de ces catégories donnera droit à des dollars de remise au taux standard. Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour chaque catégorie (achats d’essence, achats d’épicerie, paiements préautorisés) sera réduit du montant correspondant d’achats d’essence, d’achats d’épicerie et de paiements préautorisés faits dans les trois premiers mois. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en essence dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ pour les achats d’essence sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Pour que le taux de la prime de bienvenue s’applique, les achats d’essence et les achats d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux de la prime de bienvenue. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. La prime de bienvenue peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
6 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD +1,50 %, au taux préférentiel TD + 3,75 %, au taux préférentiel TD + 7,75 %, au taux préférentiel TD + 9,25 %, au taux préférentiel TD + +10,75 % ou au taux préférentiel TD + 12,75 %, selon votre évaluation de crédit. Au 2 juin 2017, le taux préférentiel TD s’élevait à 2,70 %, de sorte que la fourchette des taux privilégiés courants variait de 4,20 % à 15,45 %. Pour obtenir le taux préférentiel en vigueur, visitez le http://www.tdcanadatrust.com/francais/service-a-la-clientele/taux-daujourdhui/td-prime/prime.jsp. Le taux standard de 24,99 % sur les achats et de 27,99 % sur les avances de fonds s’applique si le paiement minimum n’est pas reçu dans les 30 jours suivant la date d’échéance du paiement.
7 Les achats et les avances de fonds en devises autres que le dollar américain seront convertis en dollars américains sur votre relevé de carte de crédit TD et ils sont assujettis à des frais de conversion de devises.
8 La prime de bienvenue ne s’applique qu’aux nouveaux comptes Visa* TD VoyagesMD Affaires dont les frais annuels s’élèvent à 149 $ et qui sont établis au nom de l’entreprise (le « compte »). Si vous êtes approuvé, la prime de bienvenue est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime de bienvenue par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne ou entreprise. La prime de bienvenue ne s’applique pas aux cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
9 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD plus l’un des taux d’intérêt à pourcentage fixe suivants (taux fixe) : taux préférentiel TD + 2 %, taux préférentiel TD + 4 %, taux préférentiel TD + 7 %, taux préférentiel TD +10 %, taux préférentiel TD + 12 % et taux préférentiel TD + 15 %. Le taux d’intérêt standard de 21 % s’applique si votre paiement minimal n’est pas reçu dans les 30 jours suivant votre date d’échéance de paiement. Au 2 juin 2017, le taux préférentiel TD est de 2,70 %. Nous déterminons le taux d’intérêt fixe ajouté au taux préférentiel TD et pouvons le modifier annuellement, à notre entière discrétion, en fonction de l’évaluation du dossier de crédit de l’emprunteur commercial ou de tout emprunteur individuel.
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