A. À propos des nouvelles émissions

  1. Qu'est-ce qu'une nouvelle émission?
  2. Comment en savoir plus sur les nouvelles émissions au Canada?
  3. Qu'est-ce qu'un prospectus provisoire?
  4. Qu'est-ce qu'un prospectus définitif?
  5. Qu'est-ce qu'une « déclaration d'intérêt »?

B. Donner des ordres pour de nouvelles émissions par l’intermédiaire de Placements directs TD

  1. Combien de nouvelles émissions sont offertes par Placements directs TD?
  2. Est-ce que Placements directs TD peut m’aider à a cheter une nouvelle émission qui n’est pas offerte par son intermédiaire?
  3. Puis-je acheter une nouvelle émission américaine?
  4. Comment détermine-t-on mon admissibilité à participer à une nouvelle émission?
  5. Comment les nouvelles émissions sont-elles réparties?
  6. Quelles sont mes chances de me voir attribuer des titres dans une nouvelle émission donnée?
  7. Comment puis-je augmenter mes chances de faire exécuter ma « déclaration d'intérêt »?
  8. Comment puis-je exprimer ma déclaration d’intérêt à l’égard d’une nouvelle émission offerte par Placements directs TD?
  9. Y a-t-il un nombre minimum de titres que je dois acheter?
  10. Doit-on payer une commission à l'achat d'une nouvelle émission?
  11. Peut-on acheter les nouvelles émissions sur marge?
  12. Quand dois-je acquitter le prix d'achat d'une nouvelle émission?
  13. Que signifie la « date de règlement » d'une nouvelle émission?
  14. À quel moment une nouvelle émission est-elle portée au compte?

C. Utiliser le Centre des nouvelles émissions

  1. Qui peut utiliser le Centre des nouvelles émissions?
  2. Quel avantage ai-je à utiliser le Centre des nouvelles émissions?
  3. Où puis-je trouver la liste des nouvelles émissions offertes actuellement par Placements directs TD?
  4. Où puis-je trouver la liste des nouvelles émissions qui ont été offertes par Placements directs TD par le passé? Comment puis-je en savoir plus sur les nouvelles émissions au Canada?
  5. Pourquoi certaines nouvelles émissions sont-elles réservées aux résidents d'une province en particulier?
  6. Comment puis-je exprimer en ligne ma « déclaration d'intérêt » pour une nouvelle émission?
  7. Pourquoi dois-je tenir mon adresse électronique à jour dans le Centre des nouvelles émissions?
  8. Combien faut-il de temps pour accuser réception de ma « déclaration d'intérêt »?
  9. Où puis-je visualiser la confirmation de ma « déclaration d'intérêt »?
  10. Quand puis-je savoir pour quelle quantité mon ordre a été exécuté?
  11. Puis-je modifier ou annuler ma « déclaration d'intérêt » pour une nouvelle émission une fois qu'elle a été transmise?

D. À propos des avis électroniques sur les nouvelles émissions

  1. Qu'est-ce qu'un avis électronique sur une nouvelle émission?
  2. Quels types d'avis électroniques sur les nouvelles émissions sont envoyés?
  3. Où puis-je m'abonner aux avis électroniques sur les nouvelles émissions dans le Centre des nouvelles émissions?
  4. Comment puis-je changer mon adresse électronique?
  5. Comment puis-je annuler mon abonnement aux avis électroniques?

E. Aide

  1. Où puis-je obtenir de l'aide concernant les nouvelles émissions ou le Centre des nouvelles émissions?

 A. À propos des nouvelles émissions

 1. Qu'est-ce qu'une nouvelle émission?

L'expression « nouvelle émission » désigne n'importe quel titre qui est offert au public pour la première fois. Les nouvelles émissions consistent en des actions ou des titres de créance d'une société. En règle générale, les sociétés font appel aux nouvelles émissions afin de recueillir des capitaux pour prendre de l'expansion, rembourser un emprunt ou financer d'autres activités.


 2. Comment en savoir plus sur les nouvelles émissions au Canada?

Dans le cas des actions, la première étape pour en savoir plus sur un placement éventuel est de lire le prospectus provisoire produit par la société émettrice. Pour ce qui est des nouvelles émissions offertes par l'entremise de Placements directs TD, le document en questions sera accessible en ligne dans le Centre des nouvelles émissions. Veuillez noter que cette information n'est normalement pas exigée dans le cas des titres à revenu fixe. Tout autre document destiné au public (au Canada) et publié par une société ouverte est affiché sur le site Web de Sedar à www.sedar.com. Cela comprend les états financiers, le prospectus provisoire et, possiblement, le prospectus définitif.


 3. Qu'est-ce qu'un prospectus provisoire?

Un prospectus provisoire est le premier document déposé auprès des organismes de réglementation et publié à l'intention des investisseurs éventuels par le syndicat de placement d'une nouvelle émission (le cas échéant). Les investisseurs doivent lire ce document clé avant de décider d'exprimer une « déclaration d'intérêt ». Le prospectus provisoire donne des renseignements sur la nouvelle émission (détails financiers de l'émission, informations sur le risque et sur la société émettrice, par exemple), mais ne contient pas certains renseignements comme le prix définitif, les commissions de placement et la taille de l'émission. Ces éléments apparaissent dans le prospectus définitif.


 4. Qu'est-ce qu'un prospectus définitif?

Le prospectus définitif est un document juridique qui décrit les titres offerts en vente au public; il est déposé auprès des autorités provinciales en valeurs mobilières compétentes, et remplace le prospectus provisoire. Ce document donne toutes les informations importantes sur la société et sur le titre qui est émis, dont le prix final, les commissions de placement et la taille des émissions. Le prospectus définitif doit être remis à tous les clients qui ont acheté des actions de la nouvelle émission. Les titres à revenu fixe sont souvent dispensés de cette exigences.


 5. Qu'est-ce qu'une « déclaration d'intérêt »?

Une « déclaration d'intérêt » est un engagement à FERME à acheter un certain nombre de titres d'une nouvelle émission. Le terme « déclaration d'intérêt » est utilisé dans le domaine des nouvelles émissions. Le mot « ordre » est employé pour les titres qui sont inscrits à la Bourse.

Exprimer une « déclaration d'intérêt »
  • Si vous êtes prêt à acheter des titres d'une nouvelle émission, vous devez d'abord exprimer une « déclaration d'intérêt » pour la quantité de titres que vous voulez acheter.
  • Placements directs TD répartit généralement les titres qui lui sont attribués selon le principe du « premier arrivé, premier servi » parmi toutes les déclarations d’intérêt reçues.
  • Par conséquent, lorsque vous exprimez une « déclaration d'intérêt », vous devez vous attendre à ce que votre ordre soit exécuté entièrement, partiellement ou nullement.
  • Quand la répartition est terminée, vous recevez une confirmation de la quantité de titres qui vous est attribuée dans le Centre des nouvelles émissions.

 B. Nouvelles émissions par l’intermédiaire de Placements directs TD

 1. Combien de nouvelles émissions sont offertes par l’intermédiaire de Placements directs TD?

Le Service des nouvelles émissions effectue des centaines de placements dans le cadre de nouvelles émissions chaque année. Les acheteurs peuvent choisir parmi une vaste gamme de premiers appels publics à l'épargne (PAPE) comprenant des actions ordinaires, des actions privilégiées, des parts de fiducie de revenu et des produits à revenu fixe, ainsi que des actions non émises (du trésor) et des reclassements d'actions qui se négocient déjà à la Bourse.


 2. Est-ce que Placements directs TD m’aider à acheter une nouvelle émission qui n’est pas offerte par son intermédiaire?

Placements directs TD a souvent accès aux nouvelles émissions offertes par les autres grandes maisons de courtage. Dans bien des cas, nous sommes en mesure d'exécuter des « déclarations d'intérêt » FERMES pour les émissions que nous ne vendons pas activement. Veuillez vous adresser à Placements directs TD et fournir tous les détails pertinents, comme le nom de l'émetteur, le chef de file du syndicat de placement, le prix par action, le nombre d'actions que vous vous engagez à acheter et les informations sur votre compte. Nous tenterons alors d'exécuter votre « déclaration d’intérêt ».


 3. Puis-je acheter une nouvelle émission américaine?

La plupart du temps, les syndicats de placement américains ne déposent pas la documentation requise pour avoir droit de vendre une émission sur le marché canadien. Par conséquent, la plupart des émissions américaines ne sont pas disponibles pour les résidents canadiens.

Vous avez le choix de vendre des titres ou de déposer une somme avant d’exprimer votre « déclaration d’intérêt » pour une nouvelle émission. Pour ce faire, veuillez communiquer avec Placements directs TD.


 4. Comment détermine-t-on mon admissibilité à participer à une nouvelle émission?

Les conditions de base à remplir pour les nouvelles émissions sont les

Conditions à remplir : Votre compte doit avoir l'encaisse, les actions ou la marge requises au moment où vous exprimez votre « déclaration d'intérêt ». Les comptes enregistrés (REER, FERR, REEE) doivent contenir des espèces ou quasi-espèces (des fonds communs de placement du marché monétaire, par exemple).
Si vous ne répondez pas à ces conditions : Vous avez le choix de vendre des titres ou de déposer une somme avant d'exprimer votre « déclaration d’intérêt » pour une nouvelle émission. Pour ce faire, veuillez communiquer avec Placements directs TD.

 5. Comment les nouvelles émissions sont-elles réparties?

Nous répartissons généralement les actions selon le principe du « premier arrivé, premier servi ».

Il se peut que nous ayons recours à d'autres méthodes de répartition afin de permettre à un plus grand nombre de clients de participer à une émission sursouscrite. Dans certains cas où la demande est très forte, nous pouvons établir un plafond, fixer un nombre maximum d'actions par personne, ou effectuer une répartition sur une base proportionnelle.


 6. Quelles sont mes chances de me voir attribuer des titres dans une nouvelle émission donnée?

Le Centre des nouvelles émissions a pour but de donner aux clients admissibles la possibilité de participer aux nouvelles émissions. Notre objectif est d'exécuter en entier la « déclaration d’intérêt » d'un client, mais lorsque le nombre d’actions disponibles est insuffisant, nous répartissons les actions de façon équitable, à l’aide de méthodes de répartition approuvées, parmi le plus grand nombre de clients possible. Lorsque vous exprimez une « déclaration d'intérêt », vous devez vous attendre à ce que votre ordre soit exécuté partiellement ou peut-être même nullement.


 7. Comment puis-je augmenter mes chances de faire exécuter ma « déclaration d'intérêt »?

Comme nous exécutons généralement les ordres selon le principe du « premier arrivé, premier servi »nous vous encourageons à exprimer votre « déclaration d’intérêt » le plus rapidement possible afin d’augmenter vos chances qu’elle soit exécutée entièrement ou partiellement.


 8. Comment puis-je manifester mon intérêt pour une nouvelle émission

Placements directs TD vous propose deux moyens d'exprimer votre « déclaration d’intérêt » pour une nouvelle émission. Vous pouvez utiliser le Centre des nouvelles émissions dans CourtierWeb ou communiquer avec nous par téléphone Que vous donniez votre ordre en ligne ou par téléphone, il recevra la même priorité d'exécution.


 9. Y a-t-il un nombre minimum de titres que je dois acheter?

Oui. En général, la quantité minimum d'une nouvelle émission d'actions correspond à un « lot régulier » , soit 100 actions. Pour les nouvelles émissions de titres à revenu fixe, ce minimum correspond à une valeur nominale de 5 000 $. Si, pour une émission en particulier, le montant minimum est supérieure (ou inférieur) à cette quantité, il sera précisé dans les conditions liées à l'émission, dans le Centre des nouvelles émissions.


 10. Doit-on payer une commission à l'achat d'une nouvelle émission?

Non. Les clients ne payent aucune commission à l'achat d'une nouvelle émission.


 11. Peut-on acheter les nouvelles émissions sur marge?

Oui, si l'émission est conforme aux règlements du secteur de l'industrie et de Placements directs TD relativement aux achats de titres sur marge. Nous vous invitons à communiquer avec nous pour toute question à ce sujet.


 12. Quand dois-je acquitter le prix d'achat d'une nouvelle émission?

Tout ordre d'achat d'une nouvelle émission doit être acquitté au plus tard à la date de règlement. Il s'agit de la date fixée par l'émetteur et par le chef de file du syndicat de placement.


 13. Que signifie la « date de règlement » d'une nouvelle émission?

Il s'agit de la date fixée par l'émetteur et par le chef de file du syndicat de placement pour que l'acquéreur prenne livraison des titres et en acquitte le prix. La date de règlement approximative d'une nouvelle émission est connue durant la période de mise en marché et est fixée de façon précise au moment du prospectus définitif (le cas échéant).


 14. À quel moment une nouvelle émission est-elle portée au compte?

Les titres nouvellement émis sont habituellement portés au compte de l'acheteur une fois que les modalités de l'émission ont été finalisées et que les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont approuvé le prospectus définitif. L'imputation au compte est effectuée environ une semaine avant la date de règlement.


 C. Utiliser le Centre des nouvelles émissions

 1. Qui peut accéder au Centre des nouvelles émissions?

Les clients abonnés à CourtierWeb peuvent accéder au Centre des nouvelles émissions. Lorsque vous utilisez le Centre des nouvelles émissions pour la première fois, on vous demande de vous inscrire, ce qui comprend l'acceptation de la convention applicable au Centre des nouvelles émissions et la création d'un profil. Si vous n'êtes pas abonné à CourtierWeb, vous pouvez en faire la demande en ligne à www.tdwaterhouse.ca/fr ou nous joindre au numéro sans frais 1-800-667-6299, du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h HE.


 2. Quel avantage ai-je à utiliser le Centre des nouvelles émissions?

Voici ce que votre inscription au Centre des nouvelles émissions vous permettra de faire :

  • vous abonner au service d’avis de nouvelles émissions par courriel
  • consulter les nouvelles émissions actuellement offertes par l’intermédiaire de Placements directs TD
  • visualiser la liste de vos « déclarations d'intérêt » passées et actuelles
  • consulter les nouvelles émissions qui ont déjà été offertes par le Centre

 3. Où puis-je trouver la liste des nouvelles émissions offertes actuellement par Placements directs TD?

Dans le Centre des nouvelles émissions, il suffit de cliquer sur « Offres actuelles » dans le menu de navigation du haut pour consulter les nouvelles émissions offertes actuellement par Placements directs TD.


 4. Où puis-je trouver la liste des nouvelles émissions qui ont été offertes par Placements directs TD par le passé?

Dans le Centre des nouvelles émissions de CourtierWeb, cliquez sur « Émissions historiques » pour consulter les nouvelles émissions que on nous avons offertes dans le passé.


 5. Pourquoi certaines nouvelles émissions sont-elles réservées aux résidents d'une province en particulier?

Le syndicat de placement d'une nouvelle émission peut décider de déposer le prospectus dans des provinces ou territoires précis seulement. Dans ce cas, seuls les résidents de ces provinces ou territoires peuvent participer à cette nouvelle émission.


 6. Comment puis-je exprimer en ligne ma « déclaration d’intérêt » pour une nouvelle émission?

Lorsque vous entrez dans le Centre des nouvelles émissions, vous voyez une liste des nouvelles émissions offertes actuellement par Placements directs TD. Pour en savoir plus sur une nouvelle émission en particulier, il suffit de cliquer sur cette émission. Pour exprimer votre déclaration d'intérêt, vous n'avez qu'à procéder comme suit :

  1. Depuis l'écran Détails sur les nouvelles émissions, cliquer sur le bouton « Soumettre une déclaration d'intérêt ».
  2. Fournir les renseignements demandés à l'écran de saisie de la « déclaration d'intérêt ».
  3. Vérifier la « déclaration d'intérêt ».
  4. Exprimer la « déclaration d'intérêt ».

Vous pouvez également exprimer votre « déclaration d'intérêt » en communiquant avec nous par téléphone Que vous donniez votre ordre en ligne ou par téléphone, il recevra la même priorité d'exécution.


 7. Pourquoi dois-je tenir mon adresse électronique à jour dans le Centre des nouvelles émissions?

Vous devez nous fournir votre adresse électronique afin que nous puissions vous faire parvenir des renseignements importants et des mises à jour à propos des « déclarations d'intérêt » que vous exprimez. Pour changer votre adresse électronique, choisissez « Mise à jour du profil » dans le Centre des nouvelles émissions.


 8. Combien faut-il de temps pour accuser réception de ma « déclaration d'intérêt »?

En règle générale, un accusé de réception de votre « déclaration d'intérêt » sera affiché au Centre des nouvelles émissions au plus tard à 18 h (HE), le jour ouvrable suivant.


 9. Où puis-je visualiser la confirmation de ma « déclaration d'intérêt »?

Vous pouvez visualiser la confirmation de votre « déclaration d'intérêt » dans le Centre des nouvelles émissions sous « Liste des déclarations d'intérêt ». Si vous êtes inscrit au Centre des nouvelles émissions et exprimez votre « déclaration d'intérêt » par téléphone, vous pourrez visualiser l'accusé de réception en ligne.


 10. Quand puis-je savoir pour quelle quantité mon ordre a été exécuté?

Une fois la nouvelle émission fermée et la répartition terminée, vous pourrez visualiser votre ordre confirmé en choisissant « Liste des déclarations d'intérêt » dans le Centre des nouvelles émissions. Vos « déclarations d'intérêt » figureront sous l'un des titres suivants : « Demande » indique le montant de la nouvelle émission que vous avez demandé, « Attribué » indique le montant de votre ordre qui a été exécuté. « Statut » indique où en est votre ordre : Ouvert, Attente, Fermé, Rejeté ou Annulé.

Bien que Placements directs TD tente d'exécuter entièrement toutes les demandes de nouvelles émissions, il arrive que le nombre d'actions d'une émission ne soit pas suffisant pour répondre à toutes les « déclarations d’intérêt ». Lorsque vous exprimez une « déclaration d’intérêt », vous devez vous attendre à ce que votre ordre soit exécuté partiellement ou nullement.


 11. Puis-je modifier ou annuler ma « déclaration d'intérêt » pour une nouvelle émission une fois qu'elle a été transmise?

Toutes les « déclarations d’intérêt » sont considérées comme des ordres FERMES. Cependant, il est possible de modifier ou d’annuler votre « déclaration d’intérêt » en téléphonant à votre représentant de Placements directs TD. En sélectionnant « Offres actuelles » dans le Centre des nouvelles émissions, vous pourrez voir quel est l'état de votre ordre et si la nouvelle émission est disponible. Si l'état de l'ordre est « Ouvert » , vous pouvez téléphoner à votre représentant pour qu'il modifie ou annule votre « déclaration d’intérêt ». Par contre,Si l’état de l’ordre est « Fermé », vous ne pouvez ni le modifier ni l'annuler.


 D. À propos des avis de nouvelles émissions par courriel

 1. En quoi consistent les avis de nouvelles émissions par courriel?

Inscrivez-vous au service d’avis par courriel pour recevoir un message électronique dès que Placements directs TD offre une nouvelle émission.


 2. Quels types d'avis électroniques sur les nouvelles émissions sont envoyés?

En choisissant « Mise à jour du profil » dans le Centre des nouvelles émissions, vous pouvez vous abonner à des avis électroniques pour différents types de nouvelles émissions. Pour en savoir plus sur chacune des catégories de nouvelles émissions, voyez la liste ci-dessous. Pour des définitions plus détaillées de certaines expressions, reportez-vous au Glossaire.

Si vous choisissez : Vous recevrez des avis électroniques sur :
Actions ordinaires
  • Premiers appels publics à l'épargne (PAPE) d'actions ordinaires
  • Actions ordinaires non émises (de trésorerie) se négociant déjà à la Bourse.
  • Reclassements d'actions ordinaires se négociant déjà à la Bourse.
Actions privilégiées
  • Premiers appels publics à l'épargne (PAPE) d'actions privilégiées.
    Caractéristique : versent des dividendes.
  • PAPE de titres privilégiés.
    Caractéristique : versent des intérêts.
Fiducies de revenu
  • Fiducies de placement immobilier (FPI)
  • Fiducies pétro-gazières
  • Autres entreprises constituées comme des sociétés, comme la production d'électricité, l'entreposage frigorifique, le conditionnement et les conserves.
    Caractéristique : versent généralement un revenu mensuel ou trimestriel déterminé, avec possibilité de gain en capital (plus-value).
Revenu fixe
  • Titre de créance pour lequel l'émetteur s'engage à payer au détenteur un montant précis en intérêt et principal durant une période déterminée.
    Caractéristiques : verse un revenu en intérêts; souvent émis par les gouvernements et les grandes entreprises.
Fiducies structurées
  • Fiducies ne correspondant pas à la catégorie « Fiducies de revenu »
  • En règle générale, il s'agit d'un portefeuille géré d'actions.
    Caractéristiques : remboursement du capital, revenu mensuel ou trimestriel déterminé, avec possibilité de gain en capital (plus-value).
Sociétés en commandite
  • En règle générale, actions accréditives de sociétés pétro-gazières.
    Caractéristique : avantages fiscaux considérables pour les investisseurs.
    Ne se négocient pas à la Bourse, mais leur liquidité vient de leur roulement dans un fonds commun de placement, habituellement après deux ans.
Billets liés à des actions
  • Billets émis par les banques canadiennes, la Société pour l'expansion des exportations (SEE) et la Banque de développement du Canada (BDC).
    Caractéristique : rendement lié à un indice, habituellement de bourses étrangères, comme le &SP 500, le Nikkei, l'Euro STOXX.
    En règle générale, offrent une protection du principal si conservés jusqu'à l'échéance.
Actions scindées
  • Consistent en actions privilégiées et en actions de capital, dont la valeur sous-jacente est fondée sur une seule action ou un portefeuille.
    Caractéristiques : sur le plan du rendement, les actions privilégiées bénéficient d'un effet de levier par rapport au titre sous-jacent.
    Les actions de capital offrent une plus-value qui bénéficie d'un effet de levier par rapport au titre sous-jacent.
Débentures convertibles
  • Obligations, dont la valeur nominale est de 1000 $, convertibles en actions ordinaires ou en parts de fiducie sous-jacentes de la société émettrice.
Placements privés
  • Vente de titres à des investisseurs institutionnels et à des épargnants avertis. L'émetteur peut être dispensé de produire un prospectus, de fournir des renseignements détaillés et de donner un avis public, ce qui réduit le coût de l'émission. Les titres risquent d'être peu liquides, parce qu'il est souvent interdit à l'investisseur de vendre le titre pendant un laps de temps déterminé. Une mise de fonds minimale est exigée des petits investisseurs; ces derniers peuvent également être assujettis à d'autres restrictions imposées par la réglementation.

 3. Où puis-je m'abonner aux avis électroniques sur les nouvelles émissions dans le Centre des nouvelles émissions?

Lorsque vous vous inscrivez au Centre des nouvelles émissions, on vous demande de créer votre profil et d'indiquer votre adresse électronique afin de recevoir des mises à jour sur les déclarations d'intérêt que vous avez exprimées. Depuis la page de création du profil, vous pouvez aussi vous abonner aux avis électroniques de votre choix. Vous pouvez à tout moment annuler votre abonnement à ces avis ou vous abonner à des avis supplémentaires : il suffit de mettre à jour votre profil en choisissant la page « Mise à jour du profil ».


 4. Comment puis-je changer mon adresse électronique?

Dans le Centre des nouvelles émissions, il suffit de choisir « Mise à jour du profil » et de changer votre adresse électronique.


 5. Comment puis-je annuler mon abonnement aux avis électroniques?

Dans le Centre des nouvelles émissions, choisissez « Mise à jour du profil » pour annuler votre abonnement à l'un ou l'autre des avis électroniques.


 E. Aide

 1. Où puis-je obtenir de l'aide concernant les nouvelles émissions ou le Centre des nouvelles émissions?

Si vous avez des questions concernant l'utilisation du Centre des nouvelles émissions, vous pouvez nous joindre en composant le numéro sans frais 1-800-667-6299. Nous sommes là pour vous du lundi au vendredi, de 7 h à 18 h HE.