Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 6 décembre 2021, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.
Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan Inc., une filiale d’Air Canada. Visitez Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan.
^La valeur de jusqu’à 1 450 $ est calculée en fonction de la valeur totale combinée des éléments suivants :
- la valeur d’échange réelle de la passe compagnon en date du 31 mai 2021 (plus de 70 % des titulaires de carte ont reçu l’équivalent d’au moins 350 $)
- la remise sur les frais annuels pour la première année (149 $), plus un titulaire de carte supplémentaire (49 $)
- le premier bagage enregistré sans frais pour deux personnes à bord d’un vol aller-retour la première année (120 $)
- l’utilisation du crédit de relevé Nexus à un taux de change d’environ 1,25 $ US (50 $ US = 62,50 $ CA pour chaque titulaire de carte = 125 $)
- les 30 000 points Aéroplan obtenus à l’approbation de la Visa Affaires TD Aéroplan qui ont été échangés contre une prime aérienne (600 $) (plus de 70 % des titulaires de carte Aéroplan actuels ont reçu l’équivalent de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils ont échangé leurs points contre un vol en date du 31 mai 2021). Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 31 mai 2021; et les laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable en Amérique du Nord (100 $ pour 4 laissez-passer de 25 $ chacun pour chaque tranche d’achats admissibles de 10 000 $).
Les points Aéroplan n’ont aucune valeur monétaire, mais peuvent être échangés pour des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le site https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans les modalités de l’offre.
1 Vous devez faire la demande d’ici le 6 mars 2022. Un boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan sera attribué au titulaire principal de la carte Affaires associée à un compte de carte de crédit Visa* Affaires TDMD AéroplanMD seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte. Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $. Pour recevoir la passe-boni compagnon, le titulaire principal de la carte Affaires doit porter 1 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) au compte, premier achat compris, dans les 90 jours suivant son ouverture. Pour recevoir 2 fois les points TD Aéroplan, jusqu’à 20 000 points Aéroplan supplémentaires, le titulaire de carte principal doit présenter une demande d’ouverture de compte à 149 $ entre le 6 décembre 2021 et le 6 mars 2022. Dans les 90 jours suivant l’approbation du compte, le titulaire principal de la carte Affaires obtiendra 4 points par dollar d’achat admissible effectué directement auprès d’Air CanadaMD, dont Vacances Air CanadaMD; 3 points par dollar sur les achats admissibles de voyage et de restauration, et sur certains achats d’affaires, comme les services de livraison, d’Internet, de câble et de téléphone; et 2 points par dollar sur tous les autres achats admissibles réglés avec la carte. Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature sur tout achat effectué pendant les 3 premiers mois réduira ou annulera les points Aéroplan accordés sur l’achat initial. Après avoir atteint le plafond associé aux points TD Aéroplan (2 fois les points), tout achat ultérieur effectué pendant les 3 premiers mois donnera droit à des points Aéroplan, à raison de 2 points par dollar d’achat admissible auprès d’Air CanadaMD, dont Vacances Air CanadaMD; de 1,5 point par dollar sur les achats admissibles de voyage et de restauration, et sur certains achats d’affaires, comme les services de livraison, d’Internet, de câble et de téléphone; et 1 point par dollar sur tous les autres achats admissibles réglés avec la carte Affaires principale. Le compte du titulaire principal de la carte Affaires sera automatiquement admissible à l’offre unique de crédit de relevé de 10 $ dès l’inscription aux relevés électroniques dans les 3 mois suivant l’ouverture du compte.
La remise des frais annuels de l’offre ne s’applique que la première année en ce qui a trait i) au titulaire principal de la carte Affaires et ii) aux deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant. La remise des frais annuels de 49 $ pour les deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant, s’applique la première année uniquement. Le client doit présenter sa demande entre le 6 décembre 2021 et le 6 mars 2022. Les frais annuels de tout autre compte à 149 $ ou des autres cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise continuent de s’appliquer. Les frais seront remis au premier ou au deuxième relevé mensuel suivant la date de leur inscription. La totalité des frais annuels sera imputée au titulaire principal de la carte Affaires et aux comptes supplémentaires (s’il y a lieu) après la première année.
Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Cette offre n’est pas transférable. Si vous avez ouvert un compte au cours des 12 derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points Aéroplan du boni de bienvenue et de passes-bonis compagnons attribués à une même personne. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment, et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment de l’attribution des points Aéroplan du boni de bienvenue, les 2 fois les points TD Aéroplan et de la passe-boni compagnon. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez jusqu’à 10 à 14 semaines avant que les points Aéroplan du boni de bienvenue, les 2 fois les points TD Aéroplan et de la passe-boni compagnon soient portés au compte Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise.
La passe-boni compagnon permet à un compagnon d’accompagner le titulaire principal de la carte Affaires moyennant un tarif de base de 0 $, lorsqu’un billet à un tarif de classe économique publié pour un vol commercialisé et exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express est réservé pour un voyage entièrement en Amérique du Nord. La passe est valide pendant 12 mois à compter de la date de délivrance. La passe est valide pour une nouvelle réservation seulement, et non pour les réservations existantes. Les réservations doivent être faites directement auprès d’Air Canada, par l’intermédiaire d’aircanada.com, de l’application mobile Air Canada ou des Centres de services d’Air Canada (« Réservations d’Air Canada »). La passe compagnon est valide pour le voyage aller-retour d’un compagnon qui a le même itinéraire que le titulaire principal de la carte Affaires et qui réserve son voyage en même temps que lui. Un maximum d’une passe compagnon peut être utilisé par réservation. Si un voyage aller simple est réservé, la passe sera considérée comme entièrement utilisée et la portion retour du voyage sera annulée. La tarification totale varie selon l’itinéraire réservé. Le titulaire principal de la carte Affaires peut utiliser la passe une seule fois pour un voyage entièrement en Amérique du Nord, c’est-à-dire au Canada, aux États-Unis (dont Hawaï) ou au Mexique. Le compagnon devra payer les taxes, les frais, les droits et les suppléments applicables qui s’ajoutent au tarif de base. La passe compagnon est valide pour des voyages en tout temps, sans période de restriction. Elle est aussi valide pour l’achat de billets en promotion. Le compagnon réservera son voyage dans la même catégorie de tarif que le titulaire principal de la carte Affaires et recevra tous les privilèges et services applicables associés à cette catégorie. La passe ne peut pas être utilisée avec des tarifs de cabine haut de gamme, ni conjointement avec des primes aériennes Aéroplan, une passe de vol, des réservations de voyages de groupe, des réservations de Vacances Air Canada ou tout autre rabais ou code promotionnel. La passe doit être échangée au moment de la réservation d’un billet, et si plusieurs passes sont disponibles pour le même numéro Aéroplan, celle qui expirera en premier sera utilisée. Les réservations doivent être faites avant la date d’échéance de la passe; le voyage peut avoir lieu après la date d’échéance de la passe, sous réserve de la disponibilité des vols au moment de la réservation. La passe ne peut être utilisée que de la façon décrite, ne peut être transférée et n’a aucune valeur pécuniaire ni valeur d’échange. Les modifications ou les annulations sont autorisées selon les règles tarifaires liées au tarif du billet acheté. Les modifications et les annulations doivent être faites en même temps pour les deux invités; le manquement à cette obligation peut entraîner l’annulation de la passe compagnon. Si, au cours d’une modification ou d’une annulation, la passe est rétablie dans le compte du titulaire principal de la carte Affaires, la date d’échéance initiale entrera en vigueur et la passe pourrait alors être considérée comme expirée. En cas de modification ou d’annulation, les voyageurs doivent payer tous les frais applicables selon le type de tarif acheté pour chaque billet, ainsi que la différence de tarif, s’il y a lieu, et les taxes, les frais, les droits et les suppléments applicables qui s’ajoutent au tarif de base. Les compagnons de voyage qui sont membres du programme Aéroplan ou d’autres programmes partenaires pour grands voyageurs ne pourront pas accumuler des points ou des milles pour le billet délivré en échange de la passe compagnon. Les privilèges et les surclassements liés au statut Aéroplan Élite s’appliquent si le voyageur détient le statut approprié et si le tarif acheté permet l’obtention de tels privilèges et de tels surclassements. Air Canada se réserve le droit d’appliquer des frais supplémentaires pour les réservations faites par l’intermédiaire des Réservations d’Air Canada. Les passes non utilisées seront automatiquement annulées à la date où le compte de la carte de crédit est fermé, quelle que soit la raison de la fermeture, ou si la carte de crédit est remplacée par un autre produit. Les modalités des services de transport aérien sont assujetties aux conditions générales de transport et aux tarifs et à toute autre modalité relative aux services de transport aérien en vigueur au moment de la réservation, selon ce que détermine Air Canada, à sa seule discrétion, et selon les modifications qui peuvent être apportées de temps à autre.
Cette offre de passe-boni compagnon à usage unique n’est valide que pour les titulaires de carte admissibles. Vous ne serez pas admissible à l’offre de passe-boni compagnon si vous avez déjà ouvert un compte de carte de crédit du programme Aéroplan du même type, quel que soit l’émetteur de la carte de crédit, et si vous avez reçu l’offre de boni de bienvenue au cours des 12 derniers mois. Cette offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps. Elle ne peut être jumelée à aucune autre offre.
2 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont responsables de toutes les opérations effectuées dans tous les comptes émis au nom de l’entreprise, y compris les opérations effectuées par des titulaires de carte supplémentaires.
3 La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $. Les privilèges du transporteur aérien applicables seront portés au crédit du compte Aéroplan associé au titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise.
Modalités générales et conditions préalables
5 Le titulaire principal de la carte Affaires ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à 8 passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de 9 voyageurs) ont chacun droit au premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (p. ex. parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. En savoir plus sur les restrictions en matière de bagage.
6 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle, qui peut exiger un examen médical. Cette dernière est offerte à tous les clients de la TD et, si vous y êtes admissible, vous pourriez la souscrire en plus de l’assurance associée à votre carte.
7Achats d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada désigne un achat d’essence ou de services ou de produits provenant d’une station-service, un achat dans une épicerie ou un achat d’articles d’épicerie, y compris les articles en épicerie, ou un achat de produits ou de services d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada en ligne à aircanada.com, en personne à un comptoir de service à la clientèle d’Air Canada à l’aéroport ou à bord d’un vol Air Canada et des forfaits Vacances Air Canada, chacun effectué auprès d’un commerçant faisant partie du réseau Visa et ayant un code de catégorie de commerçant (
CCC) qui établit l’appartenance du commerçant à la catégorie « essence », « épicerie » ou « Air Canada ».
Les points Aéroplan sont accumulés au moment d’un achat porté au compte de la façon suivante :- 2 points Aéroplan (taux boni d’Air Canada) accumulés pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produits d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada; ou
- 1,5 point Aéroplan (taux boni) accumulé pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produit de voyage ou de restauration, ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone;
- 1 point Aéroplan pour chaque tranche de 1,00 $ pour tout autre achat.
- Le taux boni d’Air Canada et le taux boni sont accumulés uniquement jusqu’à concurrence d’achats annuels de produits d’Air Canada ou de produits de voyage ou de restauration ou de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone d’un montant maximum de 80 000 $.
Veuillez communiquer avec la TD si vous souhaitez confirmer le CCC qui s’applique à un commerçant en particulier ou si l’achat est admissible en tant qu’achat de produits de voyage ou de restauration ou d’Air Canada ou de services de livraison, d’Internet, de câble et de téléphone. Si vous avez accumulé des points Aéroplan au-delà du montant maximal annuel d’achats de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone portés à votre compte (du 1er janvier au 31 décembre) ou si votre achat n’est pas admissible en tant qu’achat de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou en tant qu’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone, vous aurez plutôt droit au taux habituel de points Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés à votre compte, tel qu’il est décrit ci-dessus. Le taux boni d’Air Canada ou le taux boni remplace le taux habituel de points Aéroplan offert pour tous les achats portés au compte, et ne s’ajoute pas à celui-ci.
8 Le programme Visa SavingsEdge est offert par Visa Canada. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ce programme.
9 Le numéro Aéroplan de la personne profitant du privilège doit figurer dans la réservation admissible, et le nom associé à la réservation de vol doit être identique à celui inscrit au profil du compte Aéroplan du voyageur. Pour que les titulaires de carte supplémentaires puissent bénéficier des privilèges, leur numéro Aéroplan doit être lié à un compte de carte de crédit valide vérifié par la banque. Vous pouvez lier votre carte à votre numéro Aéroplan au www.aircanada.com/liermacarte. Les privilèges seront activés dans les 72 heures suivant l’approbation de la carte ou le moment où le numéro Aéroplan du titulaire de carte supplémentaire est lié à la carte de crédit de ce dernier. Le titulaire principal de la carte Affaires et les titulaires de carte supplémentaires ne profiteront des privilèges du transporteur aérien que si leur compte est en règle au moment du départ. Les privilèges du transporteur aérien ne seront plus valides à la fermeture du compte, quelle que soit la raison de cette fermeture, ou si le titulaire change de produit de carte de crédit. L’adhésion à Aéroplan et les privilèges sont régis par les modalités du programme Aéroplan et par toute autre modalité d’Air Canada concernant un privilège. Ces modalités sont déterminées par Air Canada, à sa seule discrétion, et peuvent être modifiées de temps à autre.
10 Laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada
Le titulaire principal de la carte Affaires peut recevoir un laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada (un « laissez-passer ») pour chaque tranche de 10 000 $ d’achats nets portés à son compte (moins les remboursements et les crédits) au cours d’une année de compte (soit la période de douze mois consécutifs commençant à la date de facturation des frais annuels), pour un maximum de 4 laissez-passer par année de compte par compte Aéroplan. Tous les achats nets des titulaires de carte supplémentaires seront ajoutés à ceux du titulaire principal de la carte Affaires, tant que ces titulaires de carte supplémentaires sont liés au même compte Aéroplan. Tous les laissez-passer obtenus seront déposés dans le compte dans les deux semaines suivant la date anniversaire du compte de carte de crédit. Chaque laissez-passer est valide pendant douze mois à partir de sa date d’émission. Un laissez-passer donne un accès au titulaire principal de la carte Affaires, à un titulaire de carte supplémentaire ou à un invité accompagnant un des titulaires de carte à un salon Feuille d’érable d’Air Canada admissible (voir ci-dessous), sur présentation du laissez-passer et d’un billet confirmé, valide le jour même pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Canada Express. Les salons Feuille d’érable d’Air Canada admissibles sont uniquement ceux situés au Canada et aux États-Unis. Les salons Feuille d’érable situés dans les zones de vols internationaux d’aéroports canadiens ne sont pas admissibles. Ce privilège ne donne pas non plus accès aux Suites Signature Air Canada ni aux salons exploités par des tiers, comme les transporteurs membres du réseau Star Alliance. Tout invité entrant dans un salon Feuille d’érable d’Air Canada au moyen d’un laissez-passer doit être accompagné par le titulaire principal de la carte Affaires ou un titulaire de carte supplémentaire. Les personnes d’âge mineur qui entrent dans un salon Feuille d’érable d’Air Canada doivent être accompagnées d’un adulte ayant accès au salon. L’âge de la majorité est établi selon le territoire où se trouve le salon Feuille d’érable d’Air Canada. Le privilège ne peut être utilisé que de la manière décrite aux présentes et ne peut être transféré. L’accès aux salons est sous réserve des places disponibles. Les laissez-passer inutilisés seront automatiquement annulés à la date où le compte de carte de crédit est fermé, ou si le titulaire de carte change de produit de carte de crédit. Toutes les conditions relatives aux salons Feuille d’érable d’Air Canada s’appliquent.
11 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation ou interruption de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD.
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
14 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte, des points Aéroplan associés à celle-ci ou les deux, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler l’agence de location avant de réserver votre voiture de location pour vérifier les exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
15 Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TDA112020. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ®Assurant est une marque de commerce déposée de Assurant, Inc.
16 Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
17 Un crédit de relevé d’une valeur maximum de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, sans égard à l’approbation de la demande. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à un (1) par période de 48 mois et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. La période de 48 mois débute lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour être admissible à la remise sous forme de crédit de relevé, le compte doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les conditions du programme NEXUS sont établies par NEXUS, veuillez visiter https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/nexus/term-fra.html. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS.
18 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
19 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
20 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % du prix de l’article doit être payé avec votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
21 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients de la TD dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
22Privilège de seuil : accélérateur de qualification à un statut Aéroplan Élite
À chaque tranche de 5 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) portés au compte de carte de crédit, le titulaire principal de la carte Affaires recevra 1 000 Milles de Qualification à un Statut (MQS) et un Segment de Qualification à un Statut (SQS), qui seront portés au crédit de son compte à la fin de la prochaine période de facturation du compte de carte de crédit. Le crédit s’affichera dans la semaine suivant la date du relevé de compte de carte de crédit. Les MQS et le SQS ne sont pas échangeables contre des primes Aéroplan et sont pris en compte exclusivement pour la qualification au statut Aéroplan Élite. Les MQS ne sont pas pris en compte pour le statut Million de milles. Les titulaires de carte supplémentaires ne reçoivent pas de MQS ou de SQS dans le cadre de ce privilège, mais toutes les dépenses nettes qu’ils font sont ajoutées à celles du titulaire principal de la carte Affaires, tant que ces titulaires de carte supplémentaires sont liés au même compte Aéroplan. Le titulaire principal de la carte Affaires peut obtenir un nombre illimité de MQS et de SQS durant la période de qualification au statut Élite. Toutes les conditions relatives au statut Aéroplan Élite s’appliquent, et elles se trouvent à aircanada.com/elite-conditionsgenerales.
23Conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass
Les présentes conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass (« conditions de l’abonnement gratuit »), ainsi que les conditions générales des passes renouvelables, les conditions d’utilisation d’Uber, la politique de confidentialité, les lignes de conduite relatives à la communauté Uber et la convention d’achat Uber Cash qui y sont incorporés (collectivement, les « conditions d’Uber ») régissent l’inscription à l’abonnement mensuel promotionnel gratuit d’une durée limitée à Uber Pass (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) et l’utilisation de l’abonnement gratuit jusqu’à 3, 6 ou 12 mois consécutifs (selon le type de carte indiqué dans l’offre) (« abonnement Uber Pass gratuit ») lequel est offert par Uber Portier Canada Inc., avec sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées (collectivement, « Uber »). En cas de conflit entre les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber, les présentes conditions de l’abonnement gratuit prévaudront telles qu’elles s’appliqueront à l’objet des présentes. Sous réserve de ce qui précède, les termes non définis dans les présentes conditions de l’abonnement gratuit auront le sens indiqué dans les conditions d’Uber. Veuillez lire entièrement les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber pour comprendre cette offre.
Cette offre est réservée aux membres canadiens du programme Aéroplan qui sont titulaires de la carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite Privilège* TDMD AéroplanMD ou de la carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD dont le compte est ouvert avec des privilèges de crédit actifs et qui n’est pas à l’état perdu, volé, fermé ou frauduleux (chacune, une « carte admissible »). La liste des cartes admissibles peut être modifiée à tout moment sans préavis.
Pour participer à cette offre, le titulaire d’une carte admissible (« titulaire de carte admissible ») doit s’inscrire (« titulaire de carte participant » ou « vous ») à tout moment avant le 8 septembre 2022 (« période d’inscription »). Les tentatives d’inscription en dehors de la période d’inscription ne donneront pas droit à un abonnement Uber Pass gratuit. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass actif renouvelé automatiquement sont admissibles et peuvent s’inscrire à cette offre. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass gratuit seront admissibles uniquement à l’échéance de l’abonnement Uber Pass gratuit actuel. Une fois inscrit à l’abonnement Uber Pass gratuit, le titulaire de carte participant ne paiera pas les frais d’abonnement mensuels pour son abonnement Uber Pass gratuit pendant 3, 6 ou 12 mois consécutifs (comme indiqué dans son offre) (la « période d’avantages de l’abonnement gratuit »). Si un titulaire de carte participant dispose d’un abonnement actif renouvelé automatiquement au moment de l’inscription à l’abonnement Uber Pass gratuit, l’abonnement Uber Pass gratuit débutera le premier jour du prochain cycle de facturation de l’abonnement Uber Pass actuel.
Pour s’inscrire à cette offre, un titulaire de carte admissible doit : i) télécharger la dernière version de l’appli Uber ou Uber Eats ou mettre à jour l’appli Uber ou Uber Eats pour passer à la dernière version; ii) une fois l’appli téléchargée ou mise à jour, le titulaire de carte admissible doit se connecter à son compte Uber existant ou s’inscrire pour créer un compte; iii) pendant la période d’inscription, ajouter une carte admissible (ou avoir déjà ajouté une carte admissible) comme mode de paiement dans son compte Uber; iv) avoir reçu l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit dans l’appli Uber ou Uber Eats; et v) signifier son acceptation de l’offre en suivant les instructions d’activation accompagnant l’offre. Une fois ces étapes effectuées, le titulaire de carte admissible sera inscrit en tant que titulaire de carte participant à l’abonnement Uber Pass gratuit (actuellement 9,99 $ par mois de frais d’abonnement, plus taxes) pour la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable. Les cartes admissibles ajoutées au compte Uber d’un titulaire de carte admissible par l’intermédiaire d’un tiers tel qu’Apple Pay ou PayPal ne seront pas admissibles à l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit.
Une fois inscrit, le titulaire de carte participant recevra un abonnement Uber Pass gratuit de la date d’inscription à l’offre jusqu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable (comme indiqué dans son offre). Pour bénéficier des avantages de l’abonnement Uber Pass gratuit décrits plus en détail à la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass, vous devez vous servir de la carte admissible utilisée pour l’inscription à l’offre pour payer des livraisons ou des courses admissibles dans les villes canadiennes où Uber Eats ou Uber Rides est offert. Cela peut prendre jusqu’à 48 heures pour que l’abonnement Uber Pass gratuit entre en vigueur à la suite de l’inscription.
Lorsque vous vous inscrivez à cette offre, vous comprenez que l’abonnement Uber Pass est un abonnement mensuel renouvelé automatiquement, et ce, jusqu’à ce que vous l’annuliez. L’abonnement se renouvellera automatiquement chaque mois, conformément aux conditions générales des passes renouvelables. Vous acceptez qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, les frais d’abonnement en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) seront facturés automatiquement au mode de paiement sélectionné dans votre appli Uber et continueront d’être facturés automatiquement jusqu’à ce que vous choisissiez d’annuler votre abonnement renouvelable. Cela signifie qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, Uber percevra les frais d’abonnement alors en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) en facturant le mode de paiement sélectionné qu’Uber a enregistré dans l’appli Uber, sans vous en informer, sauf si une notification est requise par la loi applicable. Vous pouvez confirmer la date de votre renouvellement dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides. Si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous pouvez le faire dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass de l’appli Uber Eats ou Uber Rides jusqu’à 48 heures avant votre prochain paiement prévu. Si vous souhaitez annuler dans les 48 heures précédant votre prochain paiement prévu, veuillez contacter le service d’assistance d’Uber.
Si vous choisissez d’annuler votre abonnement Uber Pass gratuit avant la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit en désactivant la fonctionnalité de renouvellement automatique dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, ou si vous annulez votre carte admissible ou la retirez de votre compte Uber, votre abonnement Uber Pass gratuit sera annulé à la fin du mois en cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit.
Si vous changez pour une autre carte admissible, votre offre d’abonnement Uber Pass gratuit peut changer. Si vous changez pour une autre carte admissible ou si votre carte admissible expire ou est remplacée, ou si les renseignements de votre carte changent au cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit, vous devrez peut-être retirer votre ancienne carte de paiement et ajouter les renseignements de votre nouvelle carte admissible pour continuer de bénéficier de l’abonnement Uber Pass gratuit. Si les renseignements de votre carte de paiement changent et que vous ne mettez pas à jour les renseignements de votre nouvelle carte admissible avant votre prochain cycle de facturation, vous serez désinscrit de l’abonnement Uber Pass gratuit. Une fois que vous aurez mis à jour les détails de votre carte dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, vous devrez vous réinscrire pour que votre abonnement Uber Pass gratuit continue. L’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Si vous ajoutez une nouvelle carte admissible à votre appli Uber Eats ou Uber Rides pendant la période d’inscription, vous n’aurez accès qu’à un (1) seul abonnement Uber Pass gratuit par compte et l’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Les titulaires de carte admissible ont le droit de recevoir cette offre sur un seul compte Uber Eats ou Uber Rides. Si une carte admissible est ajoutée à plusieurs comptes Uber Eats ou Uber Rides, seul le premier compte Uber Eats ou Uber Rides auquel la carte admissible a été ajoutée sera admissible à l’offre. Vous n’aurez droit qu’à un seul abonnement Uber Pass gratuit.
Les conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber (y compris les conditions générales des passes renouvelables) peuvent changer conformément à leurs dispositions. Ni Aéroplan ni aucune banque émettrice de cartes admissibles n’assument la responsabilité de ces changements. L’exécution de l’offre relève de la seule responsabilité d’Uber. Aux fins de l’exécution de cette offre, vous comprenez et acceptez qu’Uber et le réseau de cartes de paiement des cartes admissibles transmettent certains renseignements sur votre carte admissible, y compris le type de carte admissible, les renseignements à jour sur la carte admissible et son état d’activation, comme cela peut être nécessaire pour confirmer votre admissibilité à l’offre. Tout renseignement que vous fournissez directement à Uber ou qu’Uber obtient à votre sujet en tant que client Uber Eats ou Uber Rides ou participant à cette offre sera soumis à la politique de confidentialité et aux conditions d’Uber. Aucune des banques émettrices des cartes admissibles ou de leurs sociétés affiliées n’assume la responsabilité des produits, biens ou services offerts aux titulaires de carte participants, mis à leur disposition ou achetés par ceux-ci à l’aide d’un abonnement Uber Pass gratuit ou d’un compte Uber Eats ou Uber Rides.
Pour en savoir plus sur l’abonnement Uber Pass, veuillez visiter la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass.
24 L’abonnement sera facturé automatiquement à compter de 6 mois après la date d’adhésion initiale au tarif mensuel en vigueur à ce moment plus les taxes applicables. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment sans frais ni pénalités. Pour toute annulation moins de 48 heures avant le renouvellement, allez dans la section Aide de l’appli Uber. Consultez l’appli pour connaître les disponibilités, les frais, les modalités et les conditions.
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