Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Pour en savoir plus sur la propriété des marques de commerce, consultez www.tdcanadatrust.com/cartesaeroplan
1 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte avec frais annuels de 149 $ et réglé avec la carte avec frais annuels de 149 $ (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte 149 $ au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes avec frais annuels de 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez jusqu’à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue ne soient crédités au compte de membre Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
2 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont conjointement et solidairement responsables de tous les frais portés à chaque compte de carte Visa TD Affaires.
3 La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des milles Aéroplan obtenus au titre de l’offre « obtenez des milles à deux reprises » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 Tous les avantages Air Canada vous sont offerts, en tout ou en partie, par Air Canada, ses sociétés affiliées ou des sociétés tierces, et sont susceptibles d’être modifiés en tout temps. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables de ces avantages. Pour en savoir plus sur ces avantages, veuillez communiquer directement avec Air Canada.
Admissibilité aux avantages Air Canada – Services de voyage prioritaires : Les avantages Air Canada (enregistrement gratuit du premier bagage et enregistrement et embarquement prioritaires) associés à la carte Visa Affaires TD Aéroplan sont accordés dès lors que le titulaire de carte principal avec frais annuels de 149 $ (le « titulaire principal de la carte Affaires ») voyage sur un vol exploité exclusivement par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada express, obtenu à l’aide d’une prime aérienne Aéroplan. Les vols exploités par d’autres transporteurs ne sont pas admissibles. Afin de se prévaloir de ces avantages, le titulaire principal de la carte Affaires doit obtenir sa prime aérienne Aéroplan (primes aériennes à Milles fixesMD ou primes aériennes au Tarif du marchéMD) à l’aide des milles de son compte Aéroplan. Afin de se prévaloir de ces avantages, le titulaire principal de la carte Affaires doit également s’assurer que le nom figurant sur la réservation de vol Air Canada est identique à celui figurant au profil du compte Aéroplan du voyageur. Dans les escales où l’embarquement par zone est en vigueur, le code Zone 2 figurera sur la carte d’accès à bord délivrée par Air Canada au titulaire principal de la carte Affaires, ainsi qu’à ses compagnons de voyage figurant sur la même réservation et s’enregistrant au même moment. L’enregistrement prioritaire peut également être offert aux compagnons de voyage figurant sur la même réservation que le titulaire principal de la carte Affaires et s’enregistrant en même temps. Afin de se prévaloir de ces avantages, le titulaire principal de la carte Affaires peut devoir présenter sa carte Visa Affaires TD Aéroplan à l’agent d’Air Canada. Veuillez prévoir un délai de deux semaines à partir de la réception de la carte avant de pouvoir bénéficier des avantages Air Canada. L’enregistrement gratuit du premier bagage, pouvant peser jusqu’à 23 kg (50 lb), est réservé au titulaire principal de la carte Affaires qui voyage à bord d’un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada express obtenu à l’aide d’une prime aérienne Aéroplan seulement. Les vols exploités par d’autres transporteurs ne sont pas admissibles. Afin de se prévaloir de cet avantage, le titulaire principal de la carte Affaires doit obtenir sa prime aérienne Aéroplan (primes aériennes à Milles fixes ou primes aériennes au Tarif du marché) à l’aide des milles de son compte Aéroplan. Pour profiter de cet avantage, le titulaire principal de la carte Affaires doit également s’assurer que le nom figurant sur la réservation pour le vol d’Air Canada est identique au nom figurant dans le profil du compte Aéroplan du voyageur. L’enregistrement gratuit du premier bagage est réservé au titulaire principal de la carte Affaires seulement, qui peut devoir acquitter d’éventuels frais de service appliqués pour tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. Applicable sur les vols qui n’offrent pas déjà l’enregistrement gratuit du premier bagage. Afin de se prévaloir de cet avantage, le titulaire principal de la carte Affaires pourrait devoir présenter sa carte Visa Affaires TD Aéroplan à l’agent Air Canada. Veuillez prévoir un délai de deux semaines à partir de la réception de la carte avant de pouvoir bénéficier des avantages Air Canada.
Admissibilité aux avantages Air Canada – Accès unique à un salon Feuille d’érable : Avec la carte Visa Affaires TD Aéroplan, chaque année civile (entre le 1er janvier et le 31 décembre), le titulaire principal de la carte Affaires reçoit un accès pour une visite à un salon Feuille d’érable. Le titulaire principal de la carte peut accéder à un salon Feuille d’érable d’Air Canada, partout où il y en a, sur simple présentation d’une carte Visa Affaires TD Aéroplan active et d’une carte d’accès à bord valide, valable le jour même pour un vol Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada express, obtenu à l’aide d’une prime aérienne Aéroplan. Afin de se prévaloir de cet avantage, le titulaire principal de la carte Affaires doit obtenir sa prime aérienne Aéroplan (primes aériennes à Milles fixesMD ou primes aériennes au Tarif du marchéMD) à l’aide des milles de son compte Aéroplan. Chaque accès unique à un salon Feuille d’érable d’Air Canada peut être utilisé par le titulaire principal de la carte Affaires seulement, une seule fois au cours de l’année civile pour laquelle il a été attribué, et ne peut être utilisé une année ultérieure ou par une autre personne. D’autres conditions pourraient s’appliquer; elles sont présentées à aircanada.com/avantagestd. L’accès à un salon Feuille d’érable d’Air Canada est assujetti à la disponibilité et à toutes les modalités énumérées ici. Ces modalités peuvent être modifiées à la seule discrétion d’Air Canada de temps à autre. Veuillez prévoir un délai de deux semaines à partir de la réception de la carte avant de pouvoir bénéficier des avantages Air Canada.
5 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’assistance médicale et l’aide pour les demandes de règlement, le règlement des demandes et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage facultative, qui peut exiger un examen médical et est offerte à tous les clients de la TD et que vous pouvez souscrire en plus. Le jour du départ et celui du retour dans votre province de résidence comptent chacun comme un jour complet La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
6 1,5 mille-boni Aéroplan (« taux boni ») est attribué pour chaque dollar d’achat d’essence (« essence ») ou de voyage et de produits ou services de voyage connexes (« voyage ») porté à votre compte de carte Visa Affaires TD Aéroplan (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan obtenus pour l’achat initial. Pour que le taux boni s’applique, les achats d’essence et de voyage doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou voyage. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de voyage, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence ou des produits ou services de voyage, sans toutefois être classés selon un CCC essence ou voyage; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux boni. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Le taux boni est offert seulement sur la première tranche de 80 000 $ d’achats annuels nets d’essence ou de voyage effectués du 1er janvier au 31 décembre de chaque année et portés à votre compte. Une fois le montant maximal net annuel atteint, les achats d’essence ou de voyage portés au compte ne donnent pas droit au taux boni, mais plutôt au taux standard d’accumulation de milles Aéroplan qui s’applique aux autres achats portés au compte. L’offre de taux boni ne s’ajoute pas au taux standard obtenu pour les achats portés à votre compte; elle le remplace. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
7 Un mille Aéroplan est attribué pour chaque dollar d’achat porté à votre compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan (« compte »). Tout crédit inscrit en raison d’un retour, d’un remboursement, d’une remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les milles Aéroplan accordés au moment de l’achat initialement porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêt, les services optionnels, les remboursements, les remises et autres crédits semblables ne donnent pas droit à des milles Aéroplan. Pour obtenir les renseignements complets concernant les milles Aéroplan accumulés sur les achats, veuillez consulter la rubrique Modalités d’Aéroplan de votre carte de crédit TD de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD, que vous trouverez au www.tdcanadatrust.com/visatd/contrats.
8 Les milles Aéroplan utilisés pour payer les taxes, frais, charges et suppléments du transporteur liés à une prime aérienne (« les taxes, les frais et les suppléments ») s’additionnent au nombre de milles Aéroplan requis pour payer cette prime. Le niveau de milles requis pour payer les taxes, les frais et les suppléments peut changer sans préavis. L’utilisation de milles Aéroplan à ces fins est assujettie à des modalités, à des restrictions et à des exclusions. Pour connaître tous les détails, visitez aeroplan.com/primeaeriennemodalitesetconditions
9 Le programme Visa SavingsEdge est offert par Visa Canada. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ce programme.
10 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD, de vos milles Aéroplan ou des deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
11 Offerte par La Compagnie d'assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD, de vos milles Aéroplan ou des deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d'assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte et/ou des milles Aéroplan associés à celle-ci et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de la carte doit refuser l’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir davantage de renseignements, consultez la rubrique intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 OServices offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
14 OOfferts par Avis Rent A Car System ULC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System ULC.
15 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc. 16 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
17 Les avances de fonds sont consenties sous réserve du crédit disponible. Les transferts de solde sont traités comme des avances de fonds et l’intérêt sur ceux-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle le transfert est effectué.
18 Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d’une carte de crédit TD, peuvent souscrire l’assurance annulation et interruption de voyage facultative offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). L’assistance pour les demandes de règlement, le règlement des demandes et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance. Vous pouvez souscrire l’assurance annulation et interruption de voyage en composant le 1-800-293-4941 ou en visitant www.tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance facultative offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation ou interruption de voyage qui est automatiquement fournie avec d’autres cartes de crédit TD.
MC Salon Feuille d’érable d’Air Canada est une marque de commerce d’Air Canada, utilisée sous licence.
MD Air Canada et Air Canada express sont des marques déposées d’Air Canada, utilisées sous licence.
MC Prime aérienne à Milles fixes et prime aérienne au Tarif du marché sont des marques déposées d’Aéroplan Inc.
MD Le logo Aéroplan et Aéroplan sont des marques déposées d’Aéroplan Inc.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion.
Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques peuvent être modifiés.
* Marque déposée de Visa Int., utilisée sous licence.
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