Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 7 mars 2022, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.
Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan Inc., une filiale d’Air Canada. Visitez Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan.
^La valeur de jusqu’à 1 600 $ est calculée en fonction de la valeur totale combinée des éléments suivants :
- la remise sur les frais annuels pour la première année (149 $), plus un titulaire de carte supplémentaire (49 $)
- le premier bagage enregistré sans frais pour deux personnes à bord d’un vol aller-retour la première année (120 $)
- l’utilisation du crédit de relevé Nexus à un taux de change d’environ 1,25 $ US (50 $ US = 62,50 $ CA pour chaque titulaire de carte = 125 $)
- les 60 000 points Aéroplan obtenus à l’approbation de la Visa Affaires TD Aéroplan qui ont été échangés contre une prime aérienne (1 200 $) (plus de 70 % des titulaires de carte Aéroplan actuels ont reçu l’équivalent de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils ont échangé leurs points contre un vol en date du 31 mai 2021). Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 31 mai 2021; et les laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable en Amérique du Nord (100 $ pour 4 laissez-passer de 25 $ chacun pour chaque tranche d’achats admissibles de 10 000 $).
Les points Aéroplan n’ont aucune valeur monétaire, mais peuvent être échangés pour des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le site https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans les modalités de l’offre.
1 Vous devez faire la demande d’ici le 5 septembre 2022. Un boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan (prime de bienvenue) sera attribué au titulaire principal de la carte Affaires associée à un compte de carte de crédit Visa* Affaires TDMD AéroplanMD seulement une fois que le premier achat aura été porté au compte dans les 90 jours suivant l’ouverture de compte. Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $.
Pour recevoir 20 000 points Aéroplan supplémentaires (points-bonis supplémentaires), vous devez : (a) demander un compte à 149 $ entre le 7 mars 2022 et le 5 septembre 2022 et (b) avoir effectué des achats d’entreprise de 5 000 $ sur un compte à 149 $ (comprend votre premier achat) dans les 90 jours suivant l’approbation du compte. Pour avoir droit à une prime mensuelle de 2 500 points Aéroplan (points-bonis mensuels) au cours des 12 premiers mois suivant l’ouverture du compte (jusqu’à concurrence de 30 000 points-bonis mensuels), les titulaires de carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD admissibles doivent avoir au moins 5 000 $ d’achats nets portés à leur compte chaque mois au plus tard le dernier jour de chaque période de facturation mensuelle. Une fois que vous aurez obtenu 30 000 points-bonis mensuels au cours des 12 premiers mois suivant l’ouverture du compte, vous ne serez plus admissible à d’autres points-bonis mensuels. Les achats effectués au cours d’une période de facturation, mais inscrits après la fin de cette période de facturation, ne seront pas pris en compte dans les dépenses admissibles du mois en question et seront comptabilisées dans les dépenses admissibles de la prochaine période de facturation. Par exemple, si votre période de facturation mensuelle s’étend du 15 avril au 14 mai, un achat effectué le 14 mai (date de l’opération) et inscrit le 15 mai (date de l'inscription) ne sera pas pris en compte dans les dépenses admissibles du mois en question et sera pris en compte dans les dépenses du mois suivant. Si la période du 15 avril au 14 mai correspondait à votre 12e période de facturation mensuelle, l’achat effectué le 14 mai, mais inscrit le 15 mai ne serait pas pris en compte dans le cadre de cette offre. Le compte doit être en règle. Veuillez prévoir jusqu’à huit semaines pour l’attribution de vos points-bonis.
La remise des frais annuels de l’offre ne s’applique que la première année en ce qui a trait i) au titulaire principal de la carte Affaires et ii) aux deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant. La remise des frais annuels de 49 $ pour les deux premières cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise, le cas échéant, s’applique la première année uniquement. Le client doit présenter sa demande entre le 7 mars 2022 et le 5 septembre 2022. Les frais annuels de tout autre compte à 149 $ ou des autres cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise continuent de s’appliquer. Les frais seront remis au premier ou au deuxième relevé mensuel suivant la date de leur inscription. La totalité des frais annuels sera imputée au titulaire principal de la carte Affaires et aux comptes supplémentaires (s’il y a lieu) après la première année.
Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Cette offre n’est pas transférable. Si vous avez ouvert un compte au cours des douze derniers mois, vous ne serez pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes à 149 $ ouverts par une même personne ainsi que le nombre de points Aéroplan du boni de bienvenue, de points-bonis supplémentaires et de points-bonis mensuels qui lui sont attribués. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment, et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment de l’attribution des points Aéroplan du boni de bienvenue, des points-bonis supplémentaires et des points-bonis mensuels. Veuillez prévoir jusqu’à huit semaines après que les conditions pour chaque élément de l’offre ont été remplies pour que les points Aéroplan du boni de bienvenue, les points-bonis supplémentaires et les points-bonis mensuels soient crédités au compte Aéroplan associé au titulaire principal de la carte Affaires désigné par l’entreprise.
2 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont responsables de toutes les opérations effectuées dans tous les comptes émis au nom de l’entreprise, y compris les opérations effectuées par des titulaires de carte supplémentaires.
3 La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 Le terme « titulaire principal de la carte Affaires » s’entend de la personne qui détient la carte Visa Affaires TD Aéroplan dont les frais annuels sont de 149 $. Les privilèges du transporteur aérien applicables seront portés au crédit du compte Aéroplan associé au titulaire principal de la carte Affaires, tel que désigné par l’entreprise.
Modalités générales et conditions préalables
5Modalités générales et conditions préalables Le titulaire principal de la carte Affaires ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à 8 passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de 9 voyageurs) ont chacun droit au premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (p. ex. parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. En savoir plus sur les restrictions en matière de bagage.
6 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle, qui peut exiger un examen médical. Cette dernière est offerte à tous les clients de la TD et, si vous y êtes admissible, vous pourriez la souscrire en plus de l’assurance associée à votre carte.
7Achats d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada désigne un achat d’essence ou de services ou de produits provenant d’une station-service, un achat dans une épicerie ou un achat d’articles d’épicerie, y compris les articles en épicerie, ou un achat de produits ou de services d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada en ligne à aircanada.com, en personne à un comptoir de service à la clientèle d’Air Canada à l’aéroport ou à bord d’un vol Air Canada et des forfaits Vacances Air Canada, chacun effectué auprès d’un commerçant faisant partie du réseau Visa et ayant un code de catégorie de commerçant (
CCC) qui établit l’appartenance du commerçant à la catégorie « essence », « épicerie » ou « Air Canada ».
Les points Aéroplan sont accumulés au moment d’un achat porté au compte de la façon suivante :- 2 points Aéroplan (taux boni d’Air Canada) accumulés pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produits d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada; ou
- 1,5 point Aéroplan (taux boni) accumulé pour chaque tranche de 1,00 $ d’achat de produit de voyage ou de restauration, ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone;
- 1 point Aéroplan pour chaque tranche de 1,00 $ pour tout autre achat.
- Le taux boni d’Air Canada et le taux boni sont accumulés uniquement jusqu’à concurrence d’achats annuels de produits d’Air Canada ou de produits de voyage ou de restauration ou de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone d’un montant maximum de 80 000 $.
Veuillez communiquer avec la TD si vous souhaitez confirmer le CCC qui s’applique à un commerçant en particulier ou si l’achat est admissible en tant qu’achat de produits de voyage ou de restauration ou d’Air Canada ou de services de livraison, d’Internet, de câble et de téléphone. Si vous avez accumulé des points Aéroplan au-delà du montant maximal annuel d’achats de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou d’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone portés à votre compte (du 1er janvier au 31 décembre) ou si votre achat n’est pas admissible en tant qu’achat de produits de voyage, de restauration ou de produits d’Air Canada ou en tant qu’achat de services de livraison, d’Internet, de câble ou de téléphone, vous aurez plutôt droit au taux habituel de points Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés à votre compte, tel qu’il est décrit ci-dessus. Le taux boni d’Air Canada ou le taux boni remplace le taux habituel de points Aéroplan offert pour tous les achats portés au compte, et ne s’ajoute pas à celui-ci.
8 Le programme Visa SavingsEdge est offert par Visa Canada. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ce programme.
9Le numéro Aéroplan de la personne qui se prévaut du privilège doit figurer dans la réservation admissible et le nom indiqué dans la réservation aérienne doit être identique à celui du compte Aéroplan du voyageur. Pour que les titulaires de carte supplémentaires puisent avoir accès aux privilèges offerts, leur numéro Aéroplan doit être lié à un compte de carte de crédit en vigueur validé par la banque. Pour ce faire, il suffit de vous rendre à l’adresse www.aircanada.com/liermacarte . Une fois que la carte de crédit est approuvée ou que le numéro Aéroplan du titulaire de carte supplémentaire est lié à la carte de crédit du titulaire de carte supplémentaire, veuillez prévoir jusqu’à 72 heures avant l’activation de ces privilèges. Le titulaire de carte principale d’une carte Affaires et le et les titulaires de carte supplémentaires doivent être en règle au moment du vol pour que les privilèges aériens s’appliquent. Les privilèges aériens ne seront plus offerts si le compte est fermé, peu importe la raison, ou si le produit de carte de crédit est modifié. L’adhésion au programme Aéroplan et les privilèges qui en découlent sont assujettis aux modalités et aux conditions du programme Aéroplan (aircanada.com/aeroplan-conditiongenerales) et aux modalités et aux conditions d’Air Canada qui s’appliquent à un privilège, comme le détermine Air Canada à sa seule appréciation, lesquelles peuvent être modifiées à l’occasion.
10 Laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada
Le titulaire principal de la carte Affaires a le droit de recevoir un (1) laissez-passer pour une visite aux salons Feuille d’érable d’Air Canada (individuellement, un « laissez-passer ») pour chaque tranche d’achats nets de 10 000 $ portés au compte du titulaire principal de la carte Affaires (déduction faite des retours et des crédits) au cours d’une année du compte (soit chaque période de 12 mois consécutifs qui commence à partir du moment où les frais annuels sont portés au compte) jusqu’à un maximum de 4 laissez-passer au cours d’une année du compte par compte Aéroplan. Toutes les dépenses nettes effectuées par le ou les titulaires de carte supplémentaires seront comptabilisées dans les dépenses du titulaire principal de la carte Affaires tant et aussi longtemps qu’ils sont associés au même compte Aéroplan. Tous les laissez-passer accumulés seront déposés dans les 2 semaines suivant la date de renouvellement du contrat du titulaire de carte. Chaque laissez-passer expirera douze (12) mois après la date de son émission. Le titulaire principal de la carte Affaires, le ou les titulaires de carte supplémentaires ou le ou les invités qui les accompagnent peuvent utiliser un laissez-passer pour une admission unique à un salon Feuille d’érable d’Air Canada admissible (comme il est défini ci-après) sur présentation d’un laissez-passer et d’un billet pour un départ confirmé le jour même pour un vol commercialisé ou exploité par Air Canada, par Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Les salons Feuille d’érable d’Air Canada admissibles se limitent aux salons Feuille d’érable d’Air Canada situés au Canada et aux États-Unis uniquement et ne comprennent pas les salons Feuille d’érable d’Air Canada internationaux situés dans les zones de départ internationales des aéroports canadiens. L’accès ne s’applique pas aux Suites Signature Air Canada ni aux salons exploités par des tiers, comme des transporteurs membres du réseau Star Alliance. Tout invité qui entre dans un salon Feuille d’érable d’Air Canada à l’aide d’un laissez-passer doit être accompagné du titulaire principal de la carte Affaires ou du titulaire de carte supplémentaire. L’âge de la majorité est déterminé en fonction de l’endroit où se trouve le salon Feuille d’érable d’Air Canada. Le privilège doit être utilisé comme il est décrit et ne peut pas par ailleurs être cédé. L’accès est assujetti à la capacité d’accueil. Les laissez-passer inutilisés seront automatiquement annulés à la date à laquelle le compte de carte de crédit est fermé ou si la carte de crédit est transformée en un autre produit. Veuillez vous reporter à la page aircanada.com/salon-conditionsgenerales pour en savoir plus sur les modalités et les conditions applicables aux salons Feuille d’érable d’Air Canada..
11 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation ou interruption de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD.
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
14 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte, des points Aéroplan associés à celle-ci ou les deux, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler l’agence de location avant de réserver votre voiture de location pour vérifier les exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
15 Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TDA112020. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ®Assurant est une marque de commerce déposée de Assurant, Inc.
16 Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
17 Un crédit de relevé d’une valeur maximum de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, sans égard à l’approbation de la demande. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à un (1) par période de 48 mois et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. La période de 48 mois débute lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour être admissible à la remise sous forme de crédit de relevé, le compte doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les conditions du programme NEXUS sont établies par NEXUS, veuillez visiter https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/nexus/term-fra.html. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS.
18 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
19 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
20 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % du prix de l’article doit être payé avec votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournis avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
21 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients de la TD dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
22Privilège de seuil : accélérateur de qualification à un statut Aéroplan Élite
À chaque tranche de 5 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) portés au compte de carte de crédit, le titulaire principal de la carte Affaires recevra 1 000 Milles de Qualification à un Statut (MQS) et un Segment de Qualification à un Statut (SQS), qui seront portés au crédit de son compte à la fin de la prochaine période de facturation du compte de carte de crédit. Le crédit s’affichera dans la semaine suivant la date du relevé de compte de carte de crédit. Les MQS et le SQS ne sont pas échangeables contre des primes Aéroplan et sont pris en compte exclusivement pour la qualification au statut Aéroplan Élite. Les MQS ne sont pas pris en compte pour le statut Million de milles. Les titulaires de carte supplémentaires ne reçoivent pas de MQS ou de SQS dans le cadre de ce privilège, mais toutes les dépenses nettes qu’ils font sont ajoutées à celles du titulaire principal de la carte Affaires, tant que ces titulaires de carte supplémentaires sont liés au même compte Aéroplan. Le titulaire principal de la carte Affaires peut obtenir un nombre illimité de MQS et de SQS durant la période de qualification au statut Élite. Toutes les conditions relatives au statut Aéroplan Élite s’appliquent, et elles se trouvent à aircanada.com/elite-conditionsgenerales.
23Conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass
Les présentes conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass (« conditions de l’abonnement gratuit »), ainsi que les conditions générales des passes renouvelables, les conditions d’utilisation d’Uber, la politique de confidentialité, les lignes de conduite relatives à la communauté Uber et la convention d’achat Uber Cash qui y sont incorporés (collectivement, les « conditions d’Uber ») régissent l’inscription à l’abonnement mensuel promotionnel gratuit d’une durée limitée à Uber Pass (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) et l’utilisation de l’abonnement gratuit jusqu’à 3, 6 ou 12 mois consécutifs (selon le type de carte indiqué dans l’offre) (« abonnement Uber Pass gratuit ») lequel est offert par Uber Portier Canada Inc., avec sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées (collectivement, « Uber »). En cas de conflit entre les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber, les présentes conditions de l’abonnement gratuit prévaudront telles qu’elles s’appliqueront à l’objet des présentes. Sous réserve de ce qui précède, les termes non définis dans les présentes conditions de l’abonnement gratuit auront le sens indiqué dans les conditions d’Uber. Veuillez lire entièrement les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber pour comprendre cette offre.
Cette offre est réservée aux membres canadiens du programme Aéroplan qui sont titulaires de la carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite Privilège* TDMD AéroplanMD ou de la carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD dont le compte est ouvert avec des privilèges de crédit actifs et qui n’est pas à l’état perdu, volé, fermé ou frauduleux (chacune, une « carte admissible »). La liste des cartes admissibles peut être modifiée à tout moment sans préavis.
Pour participer à cette offre, le titulaire d’une carte admissible (« titulaire de carte admissible ») doit s’inscrire (« titulaire de carte participant » ou « vous ») à tout moment avant le 8 septembre 2022 (« période d’inscription »). Les tentatives d’inscription en dehors de la période d’inscription ne donneront pas droit à un abonnement Uber Pass gratuit. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass actif renouvelé automatiquement sont admissibles et peuvent s’inscrire à cette offre. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass gratuit seront admissibles uniquement à l’échéance de l’abonnement Uber Pass gratuit actuel. Une fois inscrit à l’abonnement Uber Pass gratuit, le titulaire de carte participant ne paiera pas les frais d’abonnement mensuels pour son abonnement Uber Pass gratuit pendant 3, 6 ou 12 mois consécutifs (comme indiqué dans son offre) (la « période d’avantages de l’abonnement gratuit »). Si un titulaire de carte participant dispose d’un abonnement actif renouvelé automatiquement au moment de l’inscription à l’abonnement Uber Pass gratuit, l’abonnement Uber Pass gratuit débutera le premier jour du prochain cycle de facturation de l’abonnement Uber Pass actuel.
Pour s’inscrire à cette offre, un titulaire de carte admissible doit : i) télécharger la dernière version de l’appli Uber ou Uber Eats ou mettre à jour l’appli Uber ou Uber Eats pour passer à la dernière version; ii) une fois l’appli téléchargée ou mise à jour, le titulaire de carte admissible doit se connecter à son compte Uber existant ou s’inscrire pour créer un compte; iii) pendant la période d’inscription, ajouter une carte admissible (ou avoir déjà ajouté une carte admissible) comme mode de paiement dans son compte Uber; iv) avoir reçu l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit dans l’appli Uber ou Uber Eats; et v) signifier son acceptation de l’offre en suivant les instructions d’activation accompagnant l’offre. Une fois ces étapes effectuées, le titulaire de carte admissible sera inscrit en tant que titulaire de carte participant à l’abonnement Uber Pass gratuit (actuellement 9,99 $ par mois de frais d’abonnement, plus taxes) pour la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable. Les cartes admissibles ajoutées au compte Uber d’un titulaire de carte admissible par l’intermédiaire d’un tiers tel qu’Apple Pay ou PayPal ne seront pas admissibles à l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit.
Une fois inscrit, le titulaire de carte participant recevra un abonnement Uber Pass gratuit de la date d’inscription à l’offre jusqu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable (comme indiqué dans son offre). Pour bénéficier des avantages de l’abonnement Uber Pass gratuit décrits plus en détail à la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass, vous devez vous servir de la carte admissible utilisée pour l’inscription à l’offre pour payer des livraisons ou des courses admissibles dans les villes canadiennes où Uber Eats ou Uber Rides est offert. Cela peut prendre jusqu’à 48 heures pour que l’abonnement Uber Pass gratuit entre en vigueur à la suite de l’inscription.
Lorsque vous vous inscrivez à cette offre, vous comprenez que l’abonnement Uber Pass est un abonnement mensuel renouvelé automatiquement, et ce, jusqu’à ce que vous l’annuliez. L’abonnement se renouvellera automatiquement chaque mois, conformément aux conditions générales des passes renouvelables. Vous acceptez qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, les frais d’abonnement en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) seront facturés automatiquement au mode de paiement sélectionné dans votre appli Uber et continueront d’être facturés automatiquement jusqu’à ce que vous choisissiez d’annuler votre abonnement renouvelable. Cela signifie qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, Uber percevra les frais d’abonnement alors en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) en facturant le mode de paiement sélectionné qu’Uber a enregistré dans l’appli Uber, sans vous en informer, sauf si une notification est requise par la loi applicable. Vous pouvez confirmer la date de votre renouvellement dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides. Si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous pouvez le faire dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass de l’appli Uber Eats ou Uber Rides jusqu’à 48 heures avant votre prochain paiement prévu. Si vous souhaitez annuler dans les 48 heures précédant votre prochain paiement prévu, veuillez contacter le service d’assistance d’Uber.
Si vous choisissez d’annuler votre abonnement Uber Pass gratuit avant la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit en désactivant la fonctionnalité de renouvellement automatique dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, ou si vous annulez votre carte admissible ou la retirez de votre compte Uber, votre abonnement Uber Pass gratuit sera annulé à la fin du mois en cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit.
Si vous changez pour une autre carte admissible, votre offre d’abonnement Uber Pass gratuit peut changer. Si vous changez pour une autre carte admissible ou si votre carte admissible expire ou est remplacée, ou si les renseignements de votre carte changent au cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit, vous devrez peut-être retirer votre ancienne carte de paiement et ajouter les renseignements de votre nouvelle carte admissible pour continuer de bénéficier de l’abonnement Uber Pass gratuit. Si les renseignements de votre carte de paiement changent et que vous ne mettez pas à jour les renseignements de votre nouvelle carte admissible avant votre prochain cycle de facturation, vous serez désinscrit de l’abonnement Uber Pass gratuit. Une fois que vous aurez mis à jour les détails de votre carte dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, vous devrez vous réinscrire pour que votre abonnement Uber Pass gratuit continue. L’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Si vous ajoutez une nouvelle carte admissible à votre appli Uber Eats ou Uber Rides pendant la période d’inscription, vous n’aurez accès qu’à un (1) seul abonnement Uber Pass gratuit par compte et l’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Les titulaires de carte admissible ont le droit de recevoir cette offre sur un seul compte Uber Eats ou Uber Rides. Si une carte admissible est ajoutée à plusieurs comptes Uber Eats ou Uber Rides, seul le premier compte Uber Eats ou Uber Rides auquel la carte admissible a été ajoutée sera admissible à l’offre. Vous n’aurez droit qu’à un seul abonnement Uber Pass gratuit.
Les conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber (y compris les conditions générales des passes renouvelables) peuvent changer conformément à leurs dispositions. Ni Aéroplan ni aucune banque émettrice de cartes admissibles n’assument la responsabilité de ces changements. L’exécution de l’offre relève de la seule responsabilité d’Uber. Aux fins de l’exécution de cette offre, vous comprenez et acceptez qu’Uber et le réseau de cartes de paiement des cartes admissibles transmettent certains renseignements sur votre carte admissible, y compris le type de carte admissible, les renseignements à jour sur la carte admissible et son état d’activation, comme cela peut être nécessaire pour confirmer votre admissibilité à l’offre. Tout renseignement que vous fournissez directement à Uber ou qu’Uber obtient à votre sujet en tant que client Uber Eats ou Uber Rides ou participant à cette offre sera soumis à la politique de confidentialité et aux conditions d’Uber. Aucune des banques émettrices des cartes admissibles ou de leurs sociétés affiliées n’assume la responsabilité des produits, biens ou services offerts aux titulaires de carte participants, mis à leur disposition ou achetés par ceux-ci à l’aide d’un abonnement Uber Pass gratuit ou d’un compte Uber Eats ou Uber Rides.
Pour en savoir plus sur l’abonnement Uber Pass, veuillez visiter la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass.
24 L’abonnement sera facturé automatiquement à compter de 6 mois après la date d’adhésion initiale au tarif mensuel en vigueur à ce moment plus les taxes applicables. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment sans frais ni pénalités. Pour toute annulation moins de 48 heures avant le renouvellement, allez dans la section Aide de l’appli Uber. Consultez l’appli pour connaître les disponibilités, les frais, les modalités et les conditions.
25Modalités de l’offre Liaison à Récompenses Starbucks et de protection des renseignements personnels
Offre Liaison à Récompenses Starbucks:- Les modalités de la présente offre s’ajoutent à celles des conventions régissant les cartes de crédit TD admissibles (y compris les modalités du programme de récompenses applicables aux cartes de crédit TD admissibles) ou la carte Accès TD avec Visa Débit. Les taux et frais standards de votre compte TD continuent de s’appliquer. Pour les cartes Accès TD avec Visa Débit : Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables au compte, cliquez ici pour consulter le document Nos comptes et services connexes (PDF). Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos services généraux, consultez la Liste des services et des frais (PDF).
- Les modalités de cette offre s’ajoutent aussi à celles du programme Récompenses Starbucks, qui se trouvent à https://fr.starbucks.ca/recompenses/modalites (« Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks »). Les présentes modalités ne modifient en rien les modalités de quelque autre entente que vous pourriez avoir avec Starbucks pour des produits ou des services, notamment les cartes Starbucks.
- Le programme Récompenses Starbucks est établi et exploité par Café Starbucks Canada, Inc. ou par ses filiales, ses détenteurs de licence et ses sociétés affiliées (collectivement, « Starbucks »), Il permet aux clients d’accumuler des Étoiles (les « Étoiles ») échangeables dans les magasins Starbucks participants au Canada contre de la nourriture et des boissons (chacune, une « récompense » et collectivement, des « récompenses »). Pour comprendre vos droits et obligations au titre du programme Récompenses Starbucks, vous devez lire avec soin les Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks et toute autre entente connexe qui s’applique à ce programme.
Information sur l’offre:- Vous pouvez seulement accéder à cette offre sur la page Mes récompenses TD, par l’entremise de votre compte TD dans BanqueNet ou l’appli TD.
- Il n’y a aucuns frais pour participer à cette offre.
- En liant vos cartes de crédit TD admissibles et vos cartes Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD, vous acceptez de participer à l’offre.
- En dissociant vos cartes de cette offre dans Mes récompenses TD, votre participation au programme prendra fin. Vous pouvez cesser de participer à cette offre à tout moment. Pour cesser de participer à l’offre en dissociant vos cartes, suivez les instructions dans Mes récompenses TD.
- Pendant la durée de votre participation à l’offre, et aussi longtemps que vous respecterez l’ensemble des modalités de cette offre, vous (s’il y a lieu) :
- accumulerez des Étoiles en prime avec votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit (Étoiles en prime),
- accumulerez – pour certaines cartes de crédit TD admissibles – des points TD ou Aéroplan en prime, selon le cas (points en prime),
- pourrez échanger vos points TD contre des Étoiles (selon le type de carte de crédit TD).
Comptes TD admissibles:- Seules les cartes Accès TD avec Visa Débit sont admissibles à cette offre.
- Les cartes de crédit TD suivantes sont admissibles à cette offre :
- Carte Visa Primes TD, carte Visa TD Platine Voyages, carte Visa TD Classe ultime Voyages et carte Visa TD Voyages Affaires
- Carte Visa Platine TD Aéroplan, carte Visa Infinite TD Aéroplan, carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan et carte Visa Affaires TD Aéroplan
- Carte Visa TD Remises, carte Visa Infinite TD Remises, carte Visa TD Remises Affaires
- Carte Visa TD Émeraude à taux variable, carte Visa TD Affaires à taux sélect
- Carte Visa TD Verte et carte Visa Ligne de crédit Entrepreneur
Participation à l’offre :- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires du compte de carte de crédit TD admissible peuvent participer à l’offre.
- Tout titulaire du compte de carte Accès TD avec Visa Débit peut participer.
- Vous devez être membre du programme Récompenses Starbucks.
- Votre compte de carte de crédit TD admissible ou de carte Accès TD avec Visa Débit doit demeurer ouvert, actif et en règle.
Achats admissibles :- Pour les besoins de cette offre, un achat admissible désigne :
- tout achat de nourriture, boisson ou marchandise, à l’exception des boissons alcoolisées et des cartes-cadeaux Starbucks physiques ou électroniques (les « cartes Starbucks ») dans un magasin Starbucks participant (comme il est défini ci-dessous); et
- l’ajout de fonds à la ou les cartes Starbucks enregistrées dans votre compte Récompenses Starbucks (un « réapprovisionnement »)au moyen d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit, selon le cas. Pour en savoir plus sur l’enregistrement de votre carte Starbucks à votre compte, visitez le site https://fr.starbucks.ca/rewards.
Magasins Starbucks participants :- Les magasins Starbucks participants désignent les emplacements Starbucks au Canada qui honorent les récompenses Starbucks. Pour trouver les magasins qui honorent les récompenses Starbucks, rendez-vous sur le site https://fr.starbucks.ca/store-locator et recherchez la mention Échanger des récompenses parmi les commodités.
Accumuler des Étoiles en prime :- Premièrement : Vous devez lier votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Deuxièmement : Ajoutez votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement lié dans l’appli Starbucks, puis utilisez-la pour commander ou payer à la caisse vos achats admissibles dans un magasin Starbucks participant. Pour en savoir plus sur l’ajout d’une carte de crédit TD ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement dans l’appli Starbucks, consultez la page https://fr.starbucks.ca/rewards.
- Vous pouvez aussi accumuler des Étoiles en prime en réapprovisionnant votre carte Starbucks au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée à cette offre.
- Vous pouvez voir dans le tableau ci-dessous le nombre d’Étoiles en prime que vous accumulerez grâce à cette offre en respectant les modalités pertinentes :
| Réapprovisionnement de votre carte Starbucks | 1 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous réapprovisionnez votre carte Starbucks enregistrée au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée. |
| Achat admissible dans l’appli Starbucks : | 0,50 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous ajoutez une carte de crédit TD admissible ou une carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks et l’utilisez pour payer à partir de l’appli Starbucks (en numérisant l’appli en personne à la caisse ou en commandant à l’avance et en payant à partir de l’appli). Pour en savoir plus sur l’ajout de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks, consultez le site https://fr.starbucks.ca/rewards. |
- Vous pouvez consulter votre solde d’Étoiles et les récompenses offertes, de même que tout autre avantage auquel vous avez droit en tant que membre du programme Récompenses Starbucks, sur le site https://fr.starbucks.ca/rewards ou en utilisant l’appli Starbucks.
- Pour signaler une erreur dans le nombre d’Étoiles accumulées dans le cadre de cette offre, vous devez joindre Starbucks au moyen de l’information indiquée sous Modalités supplémentaires.
Accumuler des points en prime :- À condition de respecter les modalités de la présente offre, vous pourriez accumuler des points en prime sur vos achats admissibles portés à certaines cartes de crédit TD admissibles (voir ci-dessous). Les cartes Accès TD avec Visa Débit ne permettent pas d’accumuler des points en prime.
- Le nombre de points en prime que vous pourrez accumuler dépendra du type de carte de crédit TD admissible que vous détenez. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre s’ajoutent aux points que vous pouvez normalement accumuler en vertu du programme de récompenses de votre carte de crédit TD admissible.
- Vous pouvez seulement accumuler des points en prime sur les achats admissibles nets facturés et comptabilisés dans le compte. Autrement dit, tout remboursement, retour ou autre crédit de même nature pourrait réduire ou annuler les points en prime accumulés.
- Les cartes de crédit TD admissibles mentionnées ci-dessous peuvent vous permettre d’accumuler des points en prime dans le cadre de cette offre :
| Carte Visa Primes TD | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Platine Voyages | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages | 1.50 TD points par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Platine TD Aéroplan | 0,50 point Aéroplan par tranche de 1,50 $ d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Aéroplan | 0,75point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan | 0,75point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Voyages Affaires | 3 points TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Affaires TD Aéroplan | 0,75point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
- La façon dont vous seront présentés les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre dépendra de votre type de carte de crédit TD :
- Pour les cartes de crédit TD Aéroplan : Nous vous présenterons le nombre de points Aéroplan accumulés avec votre carte de crédit TD pendant une période de relevé donnée sur votre relevé de compte mensuel. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre seront inclus dans le solde total des points indiqué sur votre relevé de compte mensuel. Une fois les points Aéroplan portés au crédit du compte du membre Aéroplan, vous pourrez vérifier votre solde des points Aéroplan directement auprès d’Aéroplan. Pour connaître le nombre de points en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre, vous pouvez communiquer avec nous au moyen des coordonnées ci-dessous.
- Pour les cartes de crédit Primes TD : Vous pouvez voir le nombre de points TD en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre sur le site PrimesTD.com ou dans le portail Mes récompenses TD (en temps réel). Vous pouvez aussi consulter le solde total de vos points TD sur votre relevé de compte mensuel.
Échanger des points TD contre des Étoiles :- Les cartes de crédit TD admissibles suivantes permettent d’échanger des points TD contre des Étoiles :
- Carte Visa Primes TD, carte Visa TD Platine Voyages, carte Visa TD Classe ultime Voyages et carte Visa TD Voyages Affaires.
- Pour échanger vos points TD contre des Étoiles :
- Votre compte de carte de crédit TD admissible lié à cette offre doit être ouvert, actif et en règle.
- Votre compte Récompenses Starbucks doit être ouvert et actif.
- Vous devez avoir lié votre carte de crédit TD admissible à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires peuvent demander l’échange de points TD contre des Étoiles au moyen de l’une des méthodes suivantes :
| Échange ponctuel | - Échangez vos points TD en tout temps contre des étoiles dans Mes récompenses TD, tant que votre compte de carte de crédit TD admissible est lié à cette offre et que vous disposez d’au moins 700 points TD.
|
| Échange automatique : | - À partir de Mes récompenses TD, vous pouvez demander l’échange automatique d’un certain nombre de points TD à une date ou à une fréquence donnée.
- Si vous sélectionnez cette option, nous vérifierons automatiquement vos instructions chaque jour (jour ouvrable seulement) et traiterons vos échanges le cas échéant.
- Si vous souhaitez modifier ou annuler cette option, nous traiterons votre demande le même jour ouvrable si vous la présentez avant 23 h, heure de l’Est. Autrement, la demande sera traitée le jour ouvrable suivant.
|
- Peu importe l’option d’échange sélectionnée, nous ne pourrons pas annuler l’échange une fois les points TD échangés. Nous traiterons vos demandes d’échange dans le cadre de cette offre en temps réel.
- Le titulaire de carte principal et tout titulaire de carte supplémentaire peuvent échanger des points TD contre des Étoiles. Nous nous fierons aux premières instructions d’échange que nous recevons, que ce soit de la part du titulaire de carte principal ou d’un titulaire de carte supplémentaire. Nos méthodes de vérification électronique seront définitives quant à l’établissement du moment et du jour où nous recevons les instructions d’échange.
Modalités supplémentaires :- Le portail Mes récompenses TD est accessible en ligne dans BanqueNet et dans l’appli TD. Nous pourrions créer de nouvelles façons d’accéder à Mes récompenses TD ou mettre fin aux méthodes actuelles.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis. Tout avis, le cas échéant, sera envoyé par voie électronique.
- Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre, de limiter ou de révoquer cette offre ou de la rendre inadmissible à toute personne ou tout titulaire de carte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre ou en a fait un usage abusif, y compris à tout client dont la relation générale n’est pas en règle, de notre avis.
- Starbucks pourrait aussi restreindre ou annuler la capacité de toute personne ou titulaire de carte à participer à l’offre ou y mettre fin, avec ou sans préavis.
- Cette offre s’ajoute à toute autre offre déjà en vigueur pour les titulaires d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit.
- Nous ne sommes pas responsables du programme Récompenses Starbucks ni des modalités qui régissent ce programme, y compris de l’expiration ou de l’annulation des Étoiles, des conditions d’échange, des avantages, des caractéristiques ou des services du programme Récompenses Starbucks, ni de leur disponibilité, de leur annulation ou de leur révocation. Nous ne sommes pas non plus responsables des services fournis dans le cadre du programme Récompenses Starbucks ou de toute action ou omission. Nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage causé par les biens ou les services fournis ou demandés dans le cadre du programme Récompenses Starbucks.
- Starbucks ne peut pas être tenue responsable du portail Mes récompenses TD, des modalités qui régissent l’utilisation des cartes Accès TD avec Visa Débit ou des cartes de crédit TD admissibles (y compris des modalités d’utilisation du programme de récompenses applicable aux cartes de crédit TD admissibles) ou de tout service ou produit offert par La Banque Toronto-Dominion.
Protection des renseignements personnels :En choisissant de prendre part à cette offre et d’y lier une carte Visa TD ou Accès TD avec Visa Débit, vous acceptez que la TD puisse divulguer certains renseignements sur vos opérations et les récompenses de la TD et de Starbucks et des Étoiles Starbucks aux fins de l’administration de cette offre. Ceci inclut les renseignements sur votre adhésion aux programmes de récompenses de la TD et de Starbucks, vos soldes, le moment et le montant des opérations, la façon dont l’opération a été effectuée et le nombre de points de récompenses transférés.
Tout renseignement que vous fournissez directement à la TD ou que la TD obtient sur vous en tant que client de la TD ou participant à cette offre est assujetti à la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels de la TD. .
Tout renseignement que vous fournissez directement à Starbucks ou que Starbucks obtient sur vous en tant que client de Starbucks ou participant à cette offre est assujetti à la Déclaration de confidentialité de Starbucks..
Ressources :- Utilisez l’une des méthodes suivantes pour nous joindre :
MDLe logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
*Marque de commerce détenue par Visa International Service Association, utilisée sous licence.
MDAéroplan est une marque déposée d’Aéroplan inc., utilisée sous licence.
Starbucks, son logo et ses autres marques de commerce, marques de service, images et logos utilisés en lien avec la présente offre sont des marques de commerce ou déposées de Starbucks Corporation (collectivement, les « marques Starbucks »).
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
En savoir plus sur la propriété des marques déposées Air Canada et Aéroplan .
Apple, le logo Apple, iPad, et iPhone sont des marques déposées par Apple Inc., enregistrées aux États-Unis et dans d’autres pays. Apple Pay et Touch ID sont des marques de commerce d’Apple Inc.
MC NEXUS Marque officielle ou marque de commerce de Sa Majesté la Reine du Canada, utilisée sous licence.
*Marque de commerce de Visa Int., utilisée sous licence.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
L'icône Cliquer pour payer (
) est une marque de commerce appartenant à EMVCo, LLC et utilisée avec sa permission.
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