Taux d’intérêt annuels, frais et caractéristiques à jour au 14 juillet 2022, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.
^ RENSEIGNEMENTS QUI VOUS AIDERONT À COMPRENDRE L’OFFRE DE TAUX PROMOTIONNEL:
L’offre de taux d’intérêt promotionnel (« taux promotionnel ») s’applique aux nouveaux comptes Visa* Primes TD (« compte »). Les clients qui ont activé ou fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Une fois le compte ouvert, le taux promotionnel de 9,99 % s’applique aux achats pendant les 6 premières périodes de relevé suivant l’ouverture du compte (« période du taux promotionnel »). Le taux promotionnel ne s’applique pas aux avances de fonds. Pour les gens résidant ailleurs qu’au Québec : À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera et s’élèvera à 19,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 24,99 %. Pour les résidents du Québec seulement : À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera, s’élèvera à 20,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 25,99 % Pour tous les comptes: Si vous passez à un autre compte de carte de crédit TD pendant la période du taux promotionnel, le taux promotionnel ne s’appliquera plus à la nouvelle carte de crédit TD. D’autres conditions s’appliquent. Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les offres promotionnelles. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les taux d’intérêt annuels ainsi que sur la façon dont nous calculons les intérêts et appliquons les paiements relativement aux achats.
2 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD + l’un des six paliers de taux fixes suivants : 4,50 %; 6,25 %; 8,75 %; 10,25 %; 11,75 %; 12,75 %, selon votre évaluation de crédit. Pour obtenir le taux préférentiel TD en vigueur, visitez le http://www.tdcanadatrust.com/francais/service-a-la-clientele/taux-daujourdhui/td-prime/prime.jsp . Un taux standard de 24,99 % sur les achats et de 27,99 % sur les avances de fonds s’appliquera si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives.
3Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et échanger des dollars de remise. Pour obtenir l’échange de dollars de remise au moment de votre choix, vous devez réclamer au moins 25 $. Si les dollars de remise sont échangés annuellement, la période d’accumulation débute au moment où la carte est utilisée pour faire un achat et se termine au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier, après quoi la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les dollars de remise continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les dollars de remise accumulés. Pour tout savoir sur la façon d’échanger les dollars de remise, veuillez consulter la section « Modalités du programme de remises TD » de votre Contrat du titulaire de carte Visa TD Remises accessible à l’adresse www.tdcanadatrust.com/contrats
4 Vous devez faire la demande d’ici le 29 october 2022. Pour recevoir la prime de 15 152 points Primes TD dans le compte Primes TD associé à la carte Visa* Primes TD (« compte »), vous devez garder votre compte ouvert, actif et en règle pendant les 90 jours suivant son ouverture. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment du versement des points Primes TD de la prime de bienvenue. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez huit semaines avant que les points Primes TD de la prime de bienvenue soient versés dans votre compte Primes TD. Les clients qui ont fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points Primes TD attribués à une même personne.
6 1 point TD vaut 0,0033 $ d’achats admissibles sur Amazon.ca dans le cadre du programme Magasinez avec vos points. Les points Primes TD sont échangeables par tranche minimale de 3 points.
Voici les faits saillants du programme Magasinez avec vos points d’Amazon.ca liés aux points TD (« programme Magasinez avec vos points pour la TD »). Le programme Magasinez avec vos points pour la TD est offert par Amazon.ca. Afin d’utiliser vos points TD pour payer une commande sur Amazon.ca, votre carte de crédit TD admissible doit être liée à votre compte Amazon.ca. Pour obtenir un complément d’information, notamment sur la façon de s’inscrire au programme Magasinez avec vos points pour la TD ainsi que les modalités, conditions et restrictions, visitez le https://www.amazon.ca/primestd. Amazon.ca est exploitée par Amazon Services International, Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées se dégagent de toute responsabilité à l’égard du programme Magasinez avec vos points pour la TD ou des produits ou services offerts ou fournis par Amazon.ca. Le programme Magasinez avec vos points pour la TD peut être modifié ou annulé en tout temps, sans préavis.
7Modalités de l’offre Liaison à Récompenses Starbucks et de protection des renseignements personnelsOffre Liaison à Récompenses Starbucks :
- Les modalités de la présente offre s’ajoutent à celles des conventions régissant les cartes de crédit TD admissibles (y compris les modalités du programme de récompenses applicables aux cartes de crédit TD admissibles) ou la carte Accès TD avec Visa Débit. Les taux et frais standards de votre compte TD continuent de s’appliquer. Pour les cartes Accès TD avec Visa Débit : Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables au compte, cliquez ici pour consulter le document Nos comptes et services connexes (PDF). Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos services généraux, consultez la Liste des services et des frais (PDF).
- Les modalités de cette offre s’ajoutent aussi à celles du programme Récompenses Starbucks, qui se trouvent à https://fr.starbucks.ca/recompenses/modalites (« Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks »). Les présentes modalités ne modifient en rien les modalités de quelque autre entente que vous pourriez avoir avec Starbucks pour des produits ou des services, notamment les cartes Starbucks.
- Le programme Récompenses Starbucks est établi et exploité par Café Starbucks Canada, Inc. ou par ses filiales, ses détenteurs de licence et ses sociétés affiliées (collectivement, « Starbucks »). Il permet aux clients d’accumuler des Étoiles (les « Étoiles ») échangeables dans les magasins Starbucks participants au Canada contre de la nourriture et des boissons (chacune, une « récompense » et collectivement, des « récompenses »). Pour comprendre vos droits et obligations au titre du programme Récompenses Starbucks, vous devez lire avec soin les Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks et toute autre entente connexe qui s’applique à ce programme.
Information sur l’offre :- Vous pouvez seulement accéder à cette offre sur la page Mes récompenses TD, par l’entremise de votre compte TD dans BanqueNet ou l’appli TD.
- Il n’y a aucuns frais pour participer à cette offre.
- En liant vos cartes de crédit TD admissibles et vos cartes Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD, vous acceptez de participer à l’offre.
- En dissociant vos cartes de cette offre dans Mes récompenses TD, votre participation au programme prendra fin. Vous pouvez cesser de participer à cette offre à tout moment. Pour cesser de participer à l’offre en dissociant vos cartes, suivez les instructions dans Mes récompenses TD.
- Pendant la durée de votre participation à l’offre, et aussi longtemps que vous respecterez l’ensemble des modalités de cette offre, vous (s’il y a lieu) :
- accumulerez des Étoiles en prime avec votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit (Étoiles en prime),
- accumulerez – pour certaines cartes de crédit TD admissibles – des points TD ou Aéroplan en prime, selon le cas (points en prime),
- pourrez échanger vos points TD contre des Étoiles (selon le type de carte de crédit TD).
Comptes TD admissibles :- Seules les cartes Accès TD avec Visa Débit sont admissibles à cette offre.
- Les cartes de crédit TD suivantes sont admissibles à cette offre :
- Carte Visa Primes TD, Carte Visa TD Platine Voyages, Carte Visa TD Classe ultime Voyages et Carte Visa TD Voyages Affaires.
- Carte Visa Platine TD Aéroplan, carte Visa Infinite TD Aéroplan, carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan et carte Visa Affaires TD Aéroplan
- Carte Visa TD Remises, carte Visa Infinite TD Remises, carte Visa TD Remises Affaires
- Carte Visa TD Émeraude à taux variable, carte Visa TD Affaires à taux sélect
- Carte Visa TD Verte et carte Visa Ligne de crédit Entrepreneur
Participation à l’offre :- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires du compte de carte de crédit TD admissible peuvent participer à l’offre.
- Tout titulaire du compte de carte Accès TD avec Visa Débit peut participer.
- Vous devez être membre du programme Récompenses Starbucks.
- Votre compte de carte de crédit TD admissible ou de carte Accès TD avec Visa Débit doit demeurer ouvert, actif et en règle.
Achats admissibles :- Pour les besoins de cette offre, un achat admissible désigne :
- tout achat de nourriture, boisson ou marchandise, à l’exception des boissons alcoolisées et des cartes-cadeaux Starbucks physiques ou électroniques (les « cartes Starbucks ») dans un magasin Starbucks participant (comme il est défini ci-dessous); et
- l’ajout de fonds à la ou les cartes Starbucks enregistrées dans votre compte Récompenses Starbucks (un « réapprovisionnement ») au moyen d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit, selon le cas. Pour en savoir plus sur l’enregistrement de votre carte Starbucks à votre compte, visitez le site https://fr.starbucks.ca/rewards.
Magasins Starbucks participants :- Les magasins Starbucks participants désignent les emplacements Starbucks au Canada qui honorent les récompenses Starbucks. Pour trouver les magasins qui honorent les récompenses Starbucks, rendez-vous sur le site https://fr.starbucks.ca/store-locator et recherchez la mention Échanger des récompenses parmi les commodités.
Accumuler des Étoiles en prime :- Premièrement : Vous devez lier votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Deuxièmement : Ajoutez votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement lié dans l’appli Starbucks, puis utilisez-la pour commander ou payer à la caisse vos achats admissibles dans un magasin Starbucks participant. Pour en savoir plus sur l’ajout d’une carte de crédit TD ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement dans l’appli Starbucks, consultez la page https://fr.starbucks.ca/rewards.
- Vous pouvez aussi accumuler des Étoiles en prime en réapprovisionnant votre carte Starbucks au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée à cette offre.
- Vous pouvez voir dans le tableau ci-dessous le nombre d’Étoiles en prime que vous accumulerez grâce à cette offre en respectant les modalités pertinentes :
| Réapprovisionnement de votre carte Starbucks | 1 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous réapprovisionnez votre carte Starbucks enregistrée au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée. |
| Achat admissible dans l’appli Starbucks : | 0,50 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous ajoutez une carte de crédit TD admissible ou une carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks et l’utilisez pour payer à partir de l’appli Starbucks (en numérisant l’appli en personne à la caisse ou en commandant à l’avance et en payant à partir de l’appli). Pour en savoir plus sur l’ajout de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks, consultez le site https://fr.starbucks.ca/rewards. |
- Vous pouvez consulter votre solde d’Étoiles et les récompenses offertes, de même que tout autre avantage auquel vous avez droit en tant que membre du programme Récompenses Starbucks, sur le site https://fr.starbucks.ca/rewards ou en utilisant l’appli Starbucks.
- Pour signaler une erreur dans le nombre d’Étoiles accumulées dans le cadre de cette offre, vous devez joindre Starbucks au moyen de l’information indiquée sous Modalités supplémentaires.
Accumuler des points en prime :- À condition de respecter les modalités de la présente offre, vous pourriez accumuler des points en prime sur vos achats admissibles portés à certaines cartes de crédit TD admissibles (voir ci-dessous). Les cartes Accès TD avec Visa Débit ne permettent pas d’accumuler des points en prime.
- Le nombre de points en prime que vous pourrez accumuler dépendra du type de carte de crédit TD admissible que vous détenez. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre s’ajoutent aux points que vous pouvez normalement accumuler en vertu du programme de récompenses de votre carte de crédit TD admissible.
- Vous pouvez seulement accumuler des points en prime sur les achats admissibles nets facturés et comptabilisés dans le compte. Autrement dit, tout remboursement, retour ou autre crédit de même nature pourrait réduire ou annuler les points en prime accumulés.
- Les cartes de crédit TD admissibles mentionnées ci-dessous peuvent vous permettre d’accumuler des points en prime dans le cadre de cette offre :
| Carte Visa Primes TD | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Platine Voyages | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages | 1,50 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Platine TD Aéroplan | 0,50 point Aéroplan par tranche de 1,50 $ d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Voyages Affaires | 3 points TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Affaires TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
- La façon dont vous seront présentés les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre dépendra de votre type de carte de crédit TD :
- Pour les cartes de crédit TD Aéroplan : Nous vous présenterons le nombre de points Aéroplan accumulés avec votre carte de crédit TD pendant une période de relevé donnée sur votre relevé de compte mensuel. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre seront inclus dans le solde total des points indiqué sur votre relevé de compte mensuel. Une fois les points Aéroplan portés au crédit du compte du membre Aéroplan, vous pourrez vérifier votre solde des points Aéroplan directement auprès d’Aéroplan. Pour connaître le nombre de points en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre, vous pouvez communiquer avec nous au moyen des coordonnées ci-dessous.
- Pour les cartes de crédit Primes TD : Vous pouvez voir le nombre de points TD en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre sur le site PrimesTD.com ou dans le portail Mes récompenses TD (en temps réel). Vous pouvez aussi consulter le solde total de vos points TD sur votre relevé de compte mensuel.
Échanger des points TD contre des Étoiles :- Les cartes de crédit TD admissibles suivantes permettent d’échanger des points TD contre des Étoiles :
- Carte Visa Primes TD, Carte Visa TD Platine Voyages, Carte Visa TD Classe ultime Voyages et Carte Visa TD Voyages Affaires.
- Pour échanger vos points TD contre des Étoiles :
- Votre compte de carte de crédit TD admissible lié à cette offre doit être ouvert, actif et en règle.
- Votre compte Récompenses Starbucks doit être ouvert et actif.
- Vous devez avoir lié votre carte de crédit TD admissible à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires peuvent demander l’échange de points TD contre des Étoiles au moyen de l’une des méthodes suivantes :
| Échange ponctuel | - Échangez vos points TD en tout temps contre des étoiles dans Mes récompenses TD, tant que votre compte de carte de crédit TD admissible est lié à cette offre et que vous disposez d’au moins 700 points TD.
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| Échange automatique : | - À partir de Mes récompenses TD, vous pouvez demander l’échange automatique d’un certain nombre de points TD à une date ou à une fréquence donnée.
- Si vous sélectionnez cette option, nous vérifierons automatiquement vos instructions chaque jour (jour ouvrable seulement) et traiterons vos échanges le cas échéant.
- Si vous souhaitez modifier ou annuler cette option, nous traiterons votre demande le même jour ouvrable si vous la présentez avant 23 h, heure de l’Est. Autrement, la demande sera traitée le jour ouvrable suivant.
|
- Peu importe l’option d’échange sélectionnée, nous ne pourrons pas annuler l’échange une fois les points TD échangés. Nous traiterons vos demandes d’échange dans le cadre de cette offre en temps réel.
- Le titulaire de carte principal et tout titulaire de carte supplémentaire peuvent échanger des points TD contre des Étoiles. Nous nous fierons aux premières instructions d’échange que nous recevons, que ce soit de la part du titulaire de carte principal ou d’un titulaire de carte supplémentaire. Nos méthodes de vérification électronique seront définitives quant à l’établissement du moment et du jour où nous recevons les instructions d’échange.
Modalités supplémentaires :- Le portail Mes récompenses TD est accessible en ligne dans BanqueNet et dans l’appli TD. Nous pourrions créer de nouvelles façons d’accéder à Mes récompenses TD ou mettre fin aux méthodes actuelles.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis. Tout avis, le cas échéant, sera envoyé par voie électronique.
- Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre, de limiter ou de révoquer cette offre ou de la rendre inadmissible à toute personne ou tout titulaire de carte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre ou en a fait un usage abusif, y compris à tout client dont la relation générale n’est pas en règle, de notre avis.
- Starbucks pourrait aussi restreindre ou annuler la capacité de toute personne ou titulaire de carte à participer à l’offre ou y mettre fin, avec ou sans préavis.
- Cette offre s’ajoute à toute autre offre déjà en vigueur pour les titulaires d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit.
- Nous ne sommes pas responsables du programme Récompenses Starbucks ni des modalités qui régissent ce programme, y compris de l’expiration ou de l’annulation des Étoiles, des conditions d’échange, des avantages, des caractéristiques ou des services du programme Récompenses Starbucks, ni de leur disponibilité, de leur annulation ou de leur révocation. Nous ne sommes pas non plus responsables des services fournis dans le cadre du programme Récompenses Starbucks ou de toute action ou omission. Nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage causé par les biens ou les services fournis ou demandés dans le cadre du programme Récompenses Starbucks.
- Starbucks ne peut pas être tenue responsable du portail Mes récompenses TD, des modalités qui régissent l’utilisation des cartes Accès TD avec Visa Débit ou des cartes de crédit TD admissibles (y compris des modalités d’utilisation du programme de récompenses applicable aux cartes de crédit TD admissibles) ou de tout service ou produit offert par La Banque Toronto-Dominion.
Protection des renseignements personnels :
En choisissant de prendre part à cette offre et d’y lier une carte Visa TD ou Accès TD avec Visa Débit, vous acceptez que la TD puisse divulguer certains renseignements sur vos opérations et les récompenses de la TD et de Starbucks et des Étoiles Starbucks aux fins de l’administration de cette offre. Ceci inclut les renseignements sur votre adhésion aux programmes de récompenses de la TD et de Starbucks, vos soldes, le moment et le montant des opérations, la façon dont l’opération a été effectuée et le nombre de points de récompenses transférés.
Tout renseignement que vous fournissez directement à la TD ou que la TD obtient sur vous en tant que client de la TD ou participant à cette offre est assujetti à la Convention sur la confidentialité des renseignements personnels de la TD.
Tout renseignement que vous fournissez directement à Starbucks ou que Starbucks obtient sur vous en tant que client de Starbucks ou participant à cette offre est assujetti à la Déclaration de confidentialité de Starbucks.
Ressources :
- Utilisez l’une des méthodes suivantes pour nous joindre :
MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
* Marque de commerce détenue par Visa International Service Association, utilisée sous licence.
MD Aéroplan est une marque déposée d’Aéroplan inc., utilisée sous licence.
Starbucks, son logo et ses autres marques de commerce, marques de service, images et logos utilisés en lien avec la présente offre sont des marques de commerce ou déposées de Starbucks Corporation (collectivement, les « marques Starbucks »).
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
* Marque déposée de Visa International Service Association utilisée sous licence.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion.
Amazon, le logo Amazon.ca et le logo avec le sourire sont des marques de commerce d’Amazon Services International, Inc. ou de ses filiales.
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