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Renseignements sur les créances

L'information contenue dans la présente section ne constitue qu'un sommaire et elle est donnée entièrement sous réserve des renseignements plus détaillés qui figurent dans le prospectus ou un document semblable portant sur le titre; de plus, elle devrait être lue conjointement avec ces renseignements.

Billets subordonnés de La Banque TD

Taux d'intérêt Date d'échéance Devise et montant
(millions)
Versement de l'intérêt Date de rachat CUSIP/ ISIN Prospectus
9,15% 26 mai 2025 200 $ CA Semestriel En tout temps1 891160EW9
2,692% 24 juin 2025 1 500 $ CA Semestriel 24 juin 20202 8911454X93
2,982% 30 septembre 2025 1 000 $ CA Semestriel 30 septembre 20204 8911455X83
4,859% 4 mars 2031 1 250 $ CA Semestriel 4 mars 20265 8911457R93
3,625% 15 septembre 2031 1 500 $ US Semestriel 15 septembre 20266 891160MJ93
3,224% 25 juillet 2029 1 500 $ CA Semestriel 25 juillet 20247 891160QY23
3,589% 14 septembre 2028 1 750 $ CA Semestriel 14 septembre 20238 891160RP03
1 Rachetable au plus élevé des deux montants suivants : i) la valeur nominale plus l'intérêt couru et impayé jusqu'à la date fixée pour le rachat, et ii) le prix de rendement Canada. Le prix de rendement Canada renvoie à un prix égal à celui de l'obligation non garantie, calculé pour offrir un rendement annuel à terme égal au rendement des obligations du Canada majoré de 0,25 %. Le prix de rendement Canada correspond au rendement annuel à terme, composé semestriellement, que rapporterait une obligation non rachetable du gouvernement du Canada si elle était émise, en dollars canadiens au Canada, à 100 % du montant de son capital avec une date d'échéance correspondant à celle de l'obligation non garantie.

2 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,21 %.

3 Fonds propres d’urgence en cas de non-viabilité [FPUNV].

4 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,83 %.

5 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 3,49 %.

6 La date de rachat à la valeur nominale. Après la date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux des swaps de 5 ans plus 2,205 %.

7 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,25 %.

8 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,06 %.

Notation

Notes de crédit