Renseignements sur les créances
|
L'information contenue dans la présente section ne constitue qu'un sommaire et elle est donnée entièrement sous réserve des renseignements plus détaillés qui figurent dans le prospectus ou un document semblable portant sur le titre; de plus, elle devrait être lue conjointement avec ces renseignements. Billets subordonnés de La Banque TD
1 Rachetable au plus élevé des deux montants suivants : i) la valeur nominale plus l'intérêt couru et impayé jusqu'à la date fixée pour le rachat, et ii) le prix de rendement Canada. Le prix de rendement Canada renvoie à un prix égal à celui de l'obligation non garantie, calculé pour offrir un rendement annuel à terme égal au rendement des obligations du Canada majoré de 0,25 %. Le prix de rendement Canada correspond au rendement annuel à terme, composé semestriellement, que rapporterait une obligation non rachetable du gouvernement du Canada si elle était émise, en dollars canadiens au Canada, à 100 % du montant de son capital avec une date d'échéance correspondant à celle de l'obligation non garantie.
2 Fonds propres d’urgence en cas de non-viabilité [FPUNV]. 3 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 3,49 %. 4 La date de rachat à la valeur nominale. Après la date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux des swaps de 5 ans plus 2,205 %. 5 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,25 %. 6 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,06 %. 7 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 1,33 %. 8 Première date de rachat à la valeur nominale. Après la première date de rachat à la valeur nominale, l'intérêt est payable au taux d'acceptation bancaire de trois mois majoré de 2,21 %. * Les documents de placement connexes, le cas échéant, peuvent être consultés sous Documents du programme et de placement. |
