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Vous avez peut-être déjà entendu parler du concept de réalisation de pertes fiscales, également appelé vente à perte à des fins fiscales. Saviez-vous que cette stratégie pourrait vous aider à réduire votre fardeau fiscal sur une période donnée? Lisez la suite pour savoir si la réalisation de pertes fiscales pourrait être avantageuse pour vous.
Qu’est-ce que la réalisation de pertes fiscales?
Une perte en capital se produit généralement lorsque vous vendez un placement dans un compte non enregistré, comme des actions ou des obligations, à un prix inférieur au prix de base rajusté (PBR). Le PBR correspond au prix d’achat (valeur comptable) d’un placement, plus les frais d’acquisition comme les commissions ou les frais juridiques. Une perte en capital (une fois réalisée) peut alors être utilisée pour compenser un gain en capital réalisé dans l’année en cours. Cette stratégie porte le nom de réalisation de pertes fiscales (ou vente à perte à des fins fiscales). Dans les cas où vos pertes en capital déductibles dépassent vos gains en capital imposables dans une année donnée, vous aurez ce qu’on appelle des pertes nettes en capital. Vous pouvez reporter de façon rétrospective les pertes en capital aux trois années antérieures ou les reporter indéfiniment pour réduire les gains en capital des années suivantes, ce qui peut permettre aux investisseurs de réduire l’impôt à payer.
Comment fonctionne la réalisation de pertes fiscales?
Au Canada, les pertes en capital peuvent être appliquées à des gains en capital. Il est possible, de cette manière, de diminuer ou même d’annuler l’impôt à payer sur un gain en capital simplement en vendant un placement assorti de pertes non réalisées pour compenser le gain. Vous pouvez ainsi économiser de l’impôt.
Cet article présente des directives générales, mais n’a pas pour but d’offrir des conseils fiscaux ou de placement. Il est toujours préférable de consulter un fiscaliste ou un professionnel des placements pour obtenir un soutien personnalisé.
Principaux facteurs à considérer
- Perte apparente : Lorsque vous appliquez la stratégie de réalisation de pertes fiscales, il est important de prendre en compte la règle de la « perte apparente ». En particulier, les investisseurs qui cherchent à appliquer une perte en capital réalisée à des gains en capital réalisés doivent savoir qu’ils (ou une personne affiliée, comme un conjoint) ne doivent pas acheter ou racheter le même placement (ou un placement identique) dans les 30 jours civils précédant ou suivant la vente. Par exemple, si vous vendez des actions, et rachetez les mêmes actions dans les 30 jours avant et après la vente, la règle de la « perte apparente » entrera en vigueur. Par conséquent, la perte en capital ne peut pas être appliquée à vos gains en capital dans l’année. Au lieu de cela, vous êtes généralement autorisé à ajouter le montant de la perte apparente au prix de base rajusté du placement de remplacement.
- Rééquilibrage du portefeuille : La réalisation de pertes fiscales peut être une occasion de rééquilibrer un portefeuille en réinvestissant le produit de la vente dans des actifs qui correspondent à vos objectifs et à votre tolérance au risque. Portez une attention particulière au prix de base rajusté (PBR). Cela aidera à déterminer les pertes en capital (ou les gains en capital) sur chaque actif.
- Taux d’inclusion : Le taux d’inclusion sert à calculer le gain en capital imposable ou la perte en capital déductible pour l’année. Pour 2025, le taux d’inclusion est de 50 %. Il suffit de multiplier ce taux par le montant de gain en capital ou de perte en capital pour déterminer le fardeau fiscal. Remarque : Le taux d’inclusion a changé au fil des ans. C’est pourquoi il est important de travailler avec un fiscaliste pour vous assurer que vous calculez et appliquez correctement vos pertes en capital (et vos pertes en capital nettes).
- Stratégie à long terme : Réfléchissez à vos objectifs globaux en matière de planification fiscale et à la façon dont ils sont liés à vos décisions de placement. Les attributs des différents titres (comme la répartition des actifs, les perspectives, la stratégie globale de placement et les objectifs financiers) peuvent vous aider à décider de vendre ou de conserver vos actifs.
- Admissibilité : La réalisation de pertes fiscales s’applique uniquement aux placements vendus dans des comptes non enregistrés. Les gains en capital dans des comptes enregistrés, comme un régime enregistré d’épargne retraite (REER) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), sont libres d’impôt.
- Échéance de fin d’année : Échéance de fin d’année : Pour compenser les gains réalisés au cours d’une année civile donnée, les pertes en capital doivent être réglées au cours de la même année. Par exemple, un gain en capital de 2 000 $ réalisé en mars peut être compensé par une perte en capital de 2 000 $ réalisée en mai de la même année. Comme nous l’avons mentionné plus tôt, dans la mesure où les pertes en capital déductibles sont supérieures aux gains en capital imposables pour une année donnée, la différence entre les deux est intégrée au calcul de la perte en capital nette pour l’année. Les pertes en capital nettes peuvent être déduites des gains en capital imposables des 3 années précédentes ou des années futures.
En guise de conclusion
La réalisation de pertes fiscales peut être un outil très efficace pour réduire le fardeau fiscal global d’une personne. Être proactif et comprendre les options qui s’offrent à vous à l’avance peut vous aider à déterminer la meilleure stratégie pour répondre à vos besoins. Toutefois, il est toujours préférable de consulter un fiscaliste pour comprendre comment ces règles s’appliquent à votre situation particulière.
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