†Offre d'été 2025 de Placements directs TD et de NégociTitresMC TD (l’« offre »)
Les clients de Placements directs TD et de NégociTitresMC TD peuvent obtenir une remise en argent de 50 $ et une correspondance de dépôt de 10 % après l’établissement d’un dépôt préautorisé (DPA) ou d’un plan de cotisation mensuelle (PCM). Cette offre commence le 1er août 2025 et se termine le 30 septembre 2025 (la « période d’admissibilité »).
Admissibilité : Les clients nouveaux ou existants de Placements directs TD et de NégociTitresMC TD qui ouvrent un ou plusieurs nouveaux comptes sont admissibles à l’offre.
« Comptes » admissibles à l’offre :
- Au comptant (titulaire de compte unique seulement)
- Sur marge (titulaire de compte unique seulement)
- Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) à titulaire unique1
- Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) à titulaire unique1
- Régime enregistré d’épargne-études (REEE) à titulaire unique2
Comptes non admissibles à l’offre :
- Compte non personnel
- Compte conjoint
- Compte de retraite immobilisé (CRI) autogéré1
- Régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (RERI) autogéré3
- Compte d’entreprise
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)1
- Fonds de revenu viager (FRV)1
- Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI)1
- Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)1
Pour être admissible à cette offre, le client doit :
- Ouvrir un compte Placements directs TD ou NégociTitresMC TD.
- Le provisionner dans les 30 jours suivant sa date d’ouverture.
- Avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire de résidence d’ici le 30 septembre 2025
- Être un résident autorisé du Canada.
- Répondre aux exigences ci-dessous.
Comment être admissible à la remise de 50 $ :
1. Ouvrir un ou plusieurs nouveaux comptes à l’aide du code promotionnel SUMMER2025 ou ETE2025 d’ici le 30 septembre 2025.
a. Si un compte est ouvert en succursale ou par téléphone, les clients doivent demander au représentant de la TD de les inscrire à l’offre au moyen du code promotionnel.
2. Transférer 1 000 $ ou plus en actifs investissables ou en espèces d’un compte TD Canada Trust (TDCT) ou d’une ou plusieurs autres institutions financières (les « actifs admissibles ») dans les 30 jours suivant l’ouverture du ou des comptes.
a. Les transferts provenant d’un compte Placements directs TD, NégociTitresMC TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Planification financière TD en direct, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD, Services bancaires privés, Gestion de patrimoine TD ou Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
b. Les transferts de fonds communs de placement ou de certificats de placement garanti provenant de comptes TD Canada Trust ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
c. Les actifs transférés dans le ou les comptes après la date limite de provisionnement ne seront pas inclus dans les actifs admissibles.
d. On utilisera la valeur marchande des actifs investissables au moment du dépôt pour déterminer les actifs admissibles.
3. Établir au moins un DPA/PCM dans les nouveaux comptes d’ici le 30 septembre 2025. Le DPA/PCM minimal est de 50 $ par mois.
4. Recevoir une remise de 50 $ pour avoir établi un DPA/PCM d’ici le 15 novembre 2025.
a. La remise maximale qu’un client peut recevoir est de 50 $.
b. Si les actifs admissibles du client sont transférés dans un seul nouveau compte, la prime est versée dans ce compte. Si un client a ouvert plusieurs comptes admissibles à la prime, celle-ci sera déposée dans le compte ayant effectué le transfert entrant le plus élevé des actifs admissibles.
5. Recevoir la correspondance de 10 % jusqu’au 30 septembre 2026.
a. Le DPA/PCM doit être continu pendant au moins deux mois avant de recevoir les 10 %.
b. La correspondance maximale qu’un client peut recevoir est de 2 500 $. Si un client atteint le maximum de 2 500 $ avant le 30 septembre 2026, il ne recevra plus de récompense.
c. Si un client retire ou transfère des actifs d’un montant égal ou supérieur au montant du DPA/PCM dans tout type de compte admissible, la correspondance de 10 % ne sera pas versée.
d. Si un client établit un PCM/DPA dans plusieurs comptes, les fonds correspondants seront déposés dans chaque compte. Le maximum de 2 500 $ s’applique au niveau du client.
e. Si un client choisit de mettre fin à son DPA/PCM dans les deux mois suivant son établissement, aucuns fonds ne seront versés. Si un client choisit ensuite de réactiver son DPA/PCM, aucuns fonds ne seront versés.
Dates importantes
- Date limite d’inscription à l’offre : 30 septembre 2025
- Date limite de provisionnement : Dans les 30 jours suivant l’ouverture du ou des comptes
- Prime de 50 $ : D’ici le 31 octobre 2025
- Prime de contrepartie de 10 % pour les DPA/PCM :
- D’ici le 30 avril 2026 : Remise pour le dépôt par DPA/PCM effectué entre le 1er août 2025 et le 31 mars 2026.
- D’ici le 31 octobre 2026 : Remise pour les dépôts par DPA/PCM effectués entre le 1er avril 2026 et le 30 septembre 2026.
Les clients qui ont besoin d’aide pour s’inscrire à l’offre ou s’en prévaloir doivent communiquer avec un représentant en placement au 1-800-361-2684 ou demander de l’aide à leur succursale TD Canada Trust.
Autres modalités :
- Pour recevoir la prime, les comptes des clients doivent être en règle jusqu’à la date de versement de la prime. Un compte en règle s’entend d’un compte qui n’affiche pas un solde débiteur ou qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge. Les soldes débiteurs des comptes sur marge sont acceptés.
- Les collègues du Groupe Banque TD sont admissibles à l’offre.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
- Les actifs qui étaient admissibles ou qui ont reçu une prime dans le cadre d’une offre promotionnelle antérieure ne seront pas inclus dans les actifs admissibles aux fins de calcul de la prime. Cela comprend les actifs qui font l’objet d’un transfert sortant et qui sont retransférés par la suite au cours des 12 derniers mois.
- Placements directs TD se réserve le droit de refuser le versement de toute prime ou de tout avantage en vertu de la présente offre si ce groupe détermine que l’on a contrevenu aux modalités énoncées ci-dessus.
- L’offre n’est pas transférable.
- Les actifs investissables ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
- La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire du ou des comptes. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour en déterminer l’admissibilité.
- La prime en argent peut avoir des répercussions fiscales. Pour en savoir plus, les clients peuvent consulter leur fiscaliste. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
- Les intérêts, les dividendes, les fluctuations du marché standard et les frais de compte seront exclus des calculs utilisés pour déterminer si le compte est admissible à l’offre de prime.
1 Fait référence au régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse, au compte d’épargne libre d’impôt TD Waterhouse, au compte de retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu de retraite autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu viager autogéré TD Waterhouse, au régime enregistré d’épargne-invalidité TD Waterhouse et au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété TD Waterhouse.
2 Fait référence au régime enregistré d’épargne-études (REEE) autogéré de Valeurs Mobilières TD Inc.
3 Fait référence au régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse en vertu de la législation fédérale sur les régimes de retraite.
4L’offre de remboursement est applicable à tout nouveau client ou client existant qui ouvre un compte Placements directs TD et y transfère 25 000 $ ou plus en actifs d’une autre institution financière. Pour être admissible, le client doit fournir un relevé de compte sur lequel figurent les frais de transfert comme preuve des frais facturés par l’institution financière d’où proviennent les actifs. Tout remboursement pour un transfert admissible sera déposé dans le nouveau compte pendant le mois civil suivant la fin du processus de transfert. Chaque client est admissible à un remboursement maximum de 150 $ pour chaque transfert admissible, jusqu’à concurrence de quatre transferts. Par client, on entend une personne qui est titulaire d’un ensemble de comptes ayant le même numéro d’identification à 6 chiffres qui est indiqué sur les relevés de compte.
Placements directs TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD et Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD sont des divisions de TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
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