Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 30 mars 2020, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
^ RENSEIGNEMENTS QUI VOUS AIDERONT À COMPRENDRE L’OFFRE DE TAUX PROMOTIONNEL:
L’offre de taux d’intérêt promotionnel (« taux promotionnel ») s’applique aux nouveaux comptes Visa* Primes TD (« compte »). Les clients qui ont activé ou fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Une fois le compte ouvert, le taux promotionnel de 9,99 % s’applique aux achats pendant les 6 premières périodes de relevé suivant l’ouverture du compte (« période du taux promotionnel »). Le taux promotionnel ne s’applique pas aux avances de fonds. Pour les gens résidant ailleurs qu’au Québec: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera et s’élèvera à 19,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Pour les résidents du Québec seulement: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera, s’élèvera à 20,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Pour tous les comptes: Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 24,99 %. Si vous fermez votre compte avant la fin de la période du taux promotionnel, vous perdrez le taux promotionnel, et le taux d’intérêt annuel figurant dans votre Déclaration s’appliquera à tout solde restant jusqu’à son remboursement intégral. Si vous passez à un autre compte de carte de crédit TD pendant la période du taux promotionnel, le taux promotionnel ne s’appliquera plus à la nouvelle carte de crédit TD. D’autres conditions s’appliquent. Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les offres promotionnelles. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les taux d’intérêt annuels ainsi que sur la façon dont nous calculons les intérêts et appliquons les paiements relativement aux achats.
1 Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et échanger des dollars de remise. Pour obtenir l’échange de dollars de remise au moment de votre choix, vous devez réclamer au moins 25 $. Si les dollars de remise sont échangés annuellement, la période d’accumulation débute au moment où la carte est utilisée pour faire un achat et se termine au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier, après quoi la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les dollars de remise continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les dollars de remise accumulés. Pour tout savoir sur la façon d’échanger les dollars de remise, veuillez consulter la section « Modalités du programme de remises TD » de votre Contrat du titulaire de carte Visa TD Remises accessible à l’adresse www.tdcanadatrust.com/contrats
2 Vous devez faire la demande d’ici le 7 novembre 2020. Pour recevoir la prime de 10 000 points Primes TD dans le compte Primes TD associé à la carte Visa* Primes TD (« compte »), vous devez garder votre compte ouvert, actif et en règle pendant les 90 jours suivant son ouverture. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment du versement des points Primes TD de la prime de bienvenue. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez huit semaines avant que les points Primes TD de la prime de bienvenue soient versés dans votre compte Primes TD. Les clients qui ont fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points Primes TD attribués à une même personne.
3 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont conjointement et solidairement responsables de tous les frais portés à chaque compte de carte Visa TD Affaires.
4 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement; d’autres frais, notamment les taxes, peuvent s’appliquer. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System LLC.
5 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc.
6 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
7 Obtenez 1 point Primes TD (« remise standard ») par dollar pour tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les points Primes TD accordés pour l’achat initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les remises et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
8 Offert par Priority Pass. Certaines conditions s’appliquent. Tous les rabais pour des adhésions à Priority Pass ou d’autres tarifs et offres reçus par les membres de Priority Pass au moyen de leurs cartes de crédit TD Canada Trust peuvent être modifiés, prolongés ou retirés en tout temps sans préavis et ne peuvent être jumelés à aucune autre offre. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard des produits ou services fournis par Priority Pass.
9 Obtenez 0,5 % en dollars de remise (« remise standard ») par dollar pour tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour l’achat initial. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
10 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise essence ») sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et 1 % en dollars de remise (« remise épicerie ») sur tout achat de produits d’épicerie (« achats d’épicerie ») porté à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour les achats d’essence ou les achats d’épicerie initiaux, le cas échéant. Plafond de 5 000 $ : la remise essence et la remise épicerie sont chacune offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats d’épicerie, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise essence et de la remise épicerie : La remise épicerie et la remise essence ne s’ajoutent pas la remise standard; elles la remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise épicerie ou les deux, les achats d’essence ou les achats d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise épicerie, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
11 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise PPA ») par dollar sur des paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement, qui sont imputés automatiquement à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement de facture récurrente (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur le paiement préautorisé. Plafond de 5 000 $ : La remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal net de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme il est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas au taux standard; elle le remplace. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
12 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD sera immédiatement envoyée par message texte si une opération suspecte est détectée. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par message texte sera uniquement envoyée aux clients dont le profil comprend un numéro de téléphone cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
13 Prime de bienvenue : S’applique uniquement aux nouveaux comptes de carte Visa* TD Remises Affaires ouverts pour le titulaire de carte principal et qui sont établis au nom de l’entreprise (« compte »). Les titulaires de carte supplémentaires ajoutés au compte ne sont pas admissibles à cette offre. Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de retirer cette offre ou de réduire la limite de crédit si nous obtenons des renseignements de solvabilité défavorables. Vous devez accepter l’offre d’ici le 7 novembre 2020. Le taux de la prime de bienvenue de 10 % en dollars de remise (« taux de la prime de bienvenue ») s’applique aux nouveaux comptes Visa TD Remises Affaires (« compte ») pour les trois mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois ») jusqu’à concurrence d’un total global de dépenses de 1 200 $ (« plafond de la prime de bienvenue ») sur tous les achats auprès de commerçants dans les catégories essence et fournitures de bureau portés à votre carte Visa TD Remises Affaires (« compte »), ainsi que sur les paiements de factures récurrentes programmés dans votre compte (« paiements préautorisés »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement au taux de la prime de bienvenue sur les achats d’essence ou de fournitures de bureau ou les paiements préautorisés des trois premiers mois, le cas échéant. Plafond de la prime de bienvenue : Une fois que le plafond de la prime de bienvenue est atteint, tout autre achat ou tout paiement préautorisé fait dans les trois premiers mois donnera droit à des dollars de remise au taux accéléré courant de 2 % qui s’applique aux achats d’essence et de fournitures de bureau et aux paiements préautorisés, tel qu’il est décrit dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux accéléré »). Application du taux de la prime de bienvenue : Le taux de la prime de bienvenue ne s’ajoute pas au taux accéléré, il le remplace. Plafond de 15 000 $ pour chacune des catégories d’achats essence, d’achats de fournitures de bureau et de paiements préautorisés : Après les trois premiers mois, le taux accéléré s’appliquera à tous les achats d’essence et de fournitures de bureau et aux paiements préautorisés portés à votre compte jusqu’à un montant de dépenses annuel net maximal de 15 000 $ (« plafond de 15 000 $ ») pour chacune des catégories. Une fois le plafond de 15 000 $ atteint sur les achats d’essence ou de fournitures de bureau ou pour les paiements préautorisés, tout autre achat de ces catégories donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme il est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte. Réduction du plafond de 15 000 $ la première année : Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour chaque catégorie (achats d’essence et de fournitures de bureau, paiements préautorisés) sera réduit du montant correspondant d’achats d’essence ou de fournitures de bureau et de paiements préautorisés faits dans les trois premiers mois. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en essence dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ sur les achats d’essence sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Codes de catégorie de commerçant : Pour que le taux de la prime de bienvenue s’applique, les achats d’essence et de fournitures de bureau doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou fournitures de bureau. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des fournitures de bureau, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des fournitures de bureau, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou fournitures de bureau; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux de la prime de bienvenue. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : La prime de bienvenue peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Vous êtes automatiquement admissible à l’offre de 10 $ en dollars de remise TD à l’inscription aux relevés électroniques dans les trois mois suivant l’ouverture du compte.
* Marque de commerce détenue par Visa International Service Association et utilisée sous licence.
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs. MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion.
Image de pièce© Monnaie royale canadienne, 2017. Tous droits réservés.
US
