Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 8 novembre 2020, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
^ RENSEIGNEMENTS QUI VOUS AIDERONT À COMPRENDRE L’OFFRE DE TAUX PROMOTIONNEL:
L’offre de taux d’intérêt promotionnel (« taux promotionnel ») s’applique aux nouveaux comptes Visa* Primes TD (« compte »). Les clients qui ont activé ou fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Une fois le compte ouvert, le taux promotionnel de 9,99 % s’applique aux achats pendant les 6 premières périodes de relevé suivant l’ouverture du compte (« période du taux promotionnel »). Le taux promotionnel ne s’applique pas aux avances de fonds. Pour les gens résidant ailleurs qu’au Québec: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera et s’élèvera à 19,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Pour les résidents du Québec seulement: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera, s’élèvera à 20,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Pour tous les comptes: Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 24,99 %. Si vous fermez votre compte avant la fin de la période du taux promotionnel, vous perdrez le taux promotionnel, et le taux d’intérêt annuel figurant dans votre Déclaration s’appliquera à tout solde restant jusqu’à son remboursement intégral. Si vous passez à un autre compte de carte de crédit TD pendant la période du taux promotionnel, le taux promotionnel ne s’appliquera plus à la nouvelle carte de crédit TD. D’autres conditions s’appliquent. Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les offres promotionnelles. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les taux d’intérêt annuels ainsi que sur la façon dont nous calculons les intérêts et appliquons les paiements relativement aux achats.
1 Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et échanger des dollars de remise. Pour obtenir l’échange de dollars de remise au moment de votre choix, vous devez réclamer au moins 25 $. Si les dollars de remise sont échangés annuellement, la période d’accumulation débute au moment où la carte est utilisée pour faire un achat et se termine au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier, après quoi la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les dollars de remise continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les dollars de remise accumulés. Pour tout savoir sur la façon d’échanger les dollars de remise, veuillez consulter la section « Modalités du programme de remises TD » de votre Contrat du titulaire de carte Visa TD Remises accessible à l’adresse www.tdcanadatrust.com/contrats
2 Vous devez faire la demande d’ici le 6 septembre 2021. Pour recevoir la prime de 15 152 points Primes TD dans le compte Primes TD associé à la carte Visa* Primes TD (« compte »), vous devez garder votre compte ouvert, actif et en règle pendant les 90 jours suivant son ouverture. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment du versement des points Primes TD de la prime de bienvenue. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez huit semaines avant que les points Primes TD de la prime de bienvenue soient versés dans votre compte Primes TD. Les clients qui ont fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points Primes TD attribués à une même personne.
3 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont conjointement et solidairement responsables de tous les frais portés à chaque compte de carte Visa TD Affaires.
4 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement; d’autres frais, notamment les taxes, peuvent s’appliquer. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System LLC.
5 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc.
6 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
7 Obtenez 1 point Primes TD (« remise standard ») par dollar pour tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira d’autant ou annulera les points Primes TD accordés pour l’achat initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les remises et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
8 Offert par Priority Pass. Certaines conditions s’appliquent. Tous les rabais pour des adhésions à Priority Pass ou d’autres tarifs et offres reçus par les membres de Priority Pass au moyen de leurs cartes de crédit TD Canada Trust peuvent être modifiés, prolongés ou retirés en tout temps sans préavis et ne peuvent être jumelés à aucune autre offre. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard des produits ou services fournis par Priority Pass.
9 Obtenez 0,5 % en dollars de remise (« remise standard ») par dollar pour tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte »). Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour l’achat initial. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
10 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise essence ») sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et 1 % en dollars de remise (« remise épicerie ») sur tout achat de produits d’épicerie (« achats d’épicerie ») porté à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour les achats d’essence ou les achats d’épicerie initiaux, le cas échéant. Plafond de 5 000 $ : la remise essence et la remise épicerie sont chacune offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats d’épicerie, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise essence et de la remise épicerie : La remise épicerie et la remise essence ne s’ajoutent pas la remise standard; elles la remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise épicerie ou les deux, les achats d’essence ou les achats d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise épicerie, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
11 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise PPA ») par dollar sur des paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement, qui sont imputés automatiquement à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement de facture récurrente (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur le paiement préautorisé. Plafond de 5 000 $ : La remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal net de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme il est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas au taux standard; elle le remplace. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
12 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD sera immédiatement envoyée par message texte si une opération suspecte est détectée. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par message texte sera uniquement envoyée aux clients dont le profil comprend un numéro de téléphone cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
13 1 point TD vaut 0,0033 $ d’achats admissibles sur Amazon.ca dans le cadre du programme Magasinez avec vos points. Les points Primes TD sont échangeables par tranche minimale de 3 points. Voici les faits saillants du programme Magasinez avec vos points d’Amazon.ca liés aux points TD (« programme Magasinez avec vos points pour la TD »). Le programme Magasinez avec vos points pour la TD est offert par Amazon.ca. Afin d’utiliser vos points TD pour payer une commande sur Amazon.ca, votre carte de crédit TD admissible doit être liée à votre compte Amazon.ca. Pour obtenir un complément d’information, notamment sur la façon de s’inscrire au programme Magasinez avec vos points pour la TD ainsi que les modalités, conditions et restrictions, visitez le https://www.amazon.ca/primestd. Amazon.ca est exploitée par Amazon Services International, Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées se dégagent de toute responsabilité à l’égard du programme Magasinez avec vos points pour la TD ou des produits ou services offerts ou fournis par Amazon.ca. Le programme Magasinez avec vos points pour la TD peut être modifié ou annulé en tout temps, sans préavis.
14 Obtenez 2 % en dollars de remise (« remise essence ») par dollar sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises Affaires (« compte ») et 2 % en dollars de remise (« remise fournitures de bureau ») par dollar sur tout achat de fournitures de bureau (« achats de fournitures de bureau ») porté à votre compte. Tout retour, tout remboursement, toute remise ou tout autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement sur les achats d’essence ou de fournitures de bureau, le cas échéant. Plafond de 15 000 $ : La remise essence et la remise fournitures de bureau sont chacune offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 15 000 $ (« plafond de 15 000 $ »). Une fois le plafond de 15 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats de fournitures de bureau, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats portés au compte, comme il est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise essence et de la remise fournitures de bureau : La remise essence et la remise fournitures de bureau ne s’ajoutent pas à la remise standard; elles la remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise fournitures de bureau ou les deux, les achats d’essence ou les achats de fournitures de bureau doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou fournitures de bureau. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des fournitures de bureau, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des fournitures de bureau, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou fournitures de bureau; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise fournitures de bureau, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 18009838472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
15 Club auto TD est fourni par AXA Assistance Canada Inc., prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
16 Nous n’imputerons pas d’intérêt sur les nouveaux achats et frais qui figurent pour la première fois sur votre relevé (les « nouveaux achats »), pourvu que nous recevions le paiement du solde qui figure sur votre relevé au plus tard à la date d’échéance du paiement. Si le montant de votre paiement est inférieur au solde qui figure sur votre relevé, l’intérêt sur les nouveaux achats commencera à courir à la date de l’opération et cessera de courir lorsque les nouveaux achats seront réglés intégralement. Ce délai de grâce sans intérêt ne s’applique pas aux avances de fonds.
17 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations de voiture doivent être portées au compte en entier, ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs, et le titulaire de la carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler avant de réserver votre voiture de location pour vérifier leurs exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir davantage de renseignements, consultez la rubrique intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
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