Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d’indication contraire, et sont sous réserve de modification.
1 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise essence ») sur tout achat d’essence ou de produits ou services de station-service (« achats d’essence ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et 1 % en dollars de remise (« remise épicerie ») sur tout achat de produits d’épicerie (« achats d’épicerie ») porté à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour les achats d’essence ou les achats d’épicerie initiaux, le cas échéant. Plafond de 5 000 $ : la remise essence et la remise épicerie sont chacune offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint pour les achats d’essence ou pour les achats d’épicerie, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise essence et de la remise épicerie : La remise épicerie et la remise essence ne s’ajoutent pas à la remise standard; elles la remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise essence ou la remise épicerie ou les deux, les achats d’essence ou les achats d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise essence ou à la remise épicerie, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
2 Obtenez 1 % en dollars de remise (« remise PPA ») sur des paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement, qui sont imputés automatiquement à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement de facture récurrente (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour le paiement préautorisé initial. Plafond de 5 000 $ : la remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 0,5 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas à la remise standard; elle la remplace. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
3 Obtenez 0,5 % en dollars de remise (« remise standard ») sur tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte »). Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés pour l’achat initial. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et recevoir des dollars de remise. Pour faire une demande d’échange de dollars de remise à un autre moment de l’année, le montant doit être d’au moins 25 $. Si les dollars de remises sont échangés annuellement, la période d’accumulation débute au moment où la carte est utilisée pour faire un achat et se termine au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier, après quoi la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les dollars de remise continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les dollars de remise accumulés. Pour tout savoir sur la façon de recevoir les dollars de remise, veuillez consulter la section « Modalités du programme de remises TD » de votre Contrat du titulaire de carte Visa TD Remises accessible au www.tdcanadatrust.com/contrats
5 Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par une titulaire de carte supplémentaire. Pour que vous puissiez ajouter une titulaire de carte supplémentaire, votre compte doit être ouvert et en règle.
6 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
7 Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d’une carte de crédit TD, peuvent souscrire l’assurance médicale de voyage optionnelle offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Certaines demandes doivent faire l’objet d’une tarification. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des restrictions et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni au moment de la souscription. Vous pouvez souscrire l’assurance médicale de voyage en composant le 1-800-293-4941 ou en visitant www.tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance optionnelle offre des avantages différents assujettis à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage qui est automatiquement comprise avec d’autres cartes de crédit TD.
8 Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d’une carte de crédit TD, peuvent souscrire l’assurance annulation et interruption de voyage optionnelle offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). L’aide en cas de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance. Vous pouvez souscrire l’assurance annulation et interruption de voyage en composant le 1-800-293-4941 ou en visitant www.tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance optionnelle offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance annulation ou interruption de voyage qui est automatiquement fournie avec d’autres cartes de crédit TD.
9 L’assurance-vie est souscrite par American Bankers Compagnie d’Assurance Vie de la Floride et l’assurance perte d'emploi et l’assurance invalidité totale sont souscrites par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride aux termes des contrats collectifs de base nos 0220PPPL et 0220PPP. La Banque TD reçoit une rémunération de l’assureur pour la perception des primes. Les modalités complètes de la couverture figurent dans le certificat d’assurance que vous recevez au moment de la souscription. Des critères d’admissibilité, des limites et des exclusions s’appliquent et varient en fonction de la couverture.
10 L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
11 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System ULC.
12 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc
13 Seuls certains appareils Android sont compatibles avec Paiement mobile TD. L’appareil mobile doit être muni de la technologie (sans contact) de communication en champ rapproché (NFC). Vous devez aussi avoir accès à un réseau de données cellulaire ou sans fil à l’occasion. Consultez la FAQ pour en savoir plus.
14 Le service Visa Checkout est offert par Visa. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne peuvent être tenues responsables à l’égard du service ou des offres présentées aux clients par l’entremise du service.
15 Sous réserve du crédit disponible. Les transferts de solde sont traités comme des avances de fonds et l’intérêt sur ceux-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle le transfert est effectué. Consultez votre Contrat du titulaire de carte afin d’obtenir de plus amples renseignements sur les avances de fonds ainsi que sur la façon dont nous appliquons les paiements et calculons les intérêts relativement aux avances de fonds.
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