Les frais d’intérêt annuels, autres frais et caractéristiques sont à jour au 6 décembre 2021, à moins d’indication contraire, et peuvent changer.+ Vous devez faire la demande d’ici 29 mai 2022. Pour recevoir la prime de 15 152 points Primes TD dans le compte Primes TD associé à la carte Visa* Primes TD (« compte »), vous devez garder votre compte ouvert, actif et en règle pendant les 90 jours suivant son ouverture. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment du versement des points Primes TD de la prime de bienvenue. Une fois les conditions de chaque offre remplies, prévoyez huit semaines avant que les points Primes TD de la prime de bienvenue soient versés dans votre compte Primes TD. Les clients qui ont fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points Primes TD attribués à une même personne.
^RENSEIGNEMENTS QUI VOUS AIDERONT À COMPRENDRE L’OFFRE DE TAUX PROMOTIONNEL:
L’offre de taux d’intérêt promotionnel (« taux promotionnel ») s’applique aux nouveaux comptes Visa* Primes TD (« compte »). Les clients qui ont activé ou fermé un compte Visa* Primes TD au cours des 6 derniers mois ne sont pas admissibles à l’offre. Une fois le compte ouvert, le taux promotionnel de 9,99 % s’applique aux achats pendant les 6 premières périodes de relevé suivant l’ouverture du compte (« période du taux promotionnel »). Le taux promotionnel ne s’applique pas aux avances de fonds. Pour les gens résidant ailleurs qu’au Québec: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera et s’élèvera à 19,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 24,99 %. Pour les résidents du Québec seulement: À la fin de la période du taux promotionnel, à savoir le premier jour de la période de relevé suivant l’expiration du taux promotionnel, le taux d’intérêt annuel sur les achats augmentera, s’élèvera à 20,99 % pour le compte, comme il est indiqué dans votre Déclaration, et s’appliquera au solde restant des opérations d’achat. Vous perdrez le taux promotionnel si le paiement minimum n’est pas reçu au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé et avant la date à laquelle nous préparons votre prochain relevé mensuel à deux reprises au cours de 12 périodes de relevé consécutives, et le taux d’intérêt annuel sur les achats passera à 25,99 % Pour tous les comptes: Si vous passez à un autre compte de carte de crédit TD pendant la période du taux promotionnel, le taux promotionnel ne s’appliquera plus à la nouvelle carte de crédit TD. D’autres conditions s’appliquent. Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les offres promotionnelles. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
Consultez votre Contrat du titulaire de carte et la Déclaration pour en savoir plus sur les taux d’intérêt annuels ainsi que sur la façon dont nous calculons les intérêts et appliquons les paiements relativement aux achats.
1 Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un titulaire de carte supplémentaire. Maximum de trois cartes Titulaires de carte supplémentaires par compte.
i) Frais annuels : Les frais annuels seront portés au premier relevé suivant la première utilisation de la carte et, par la suite, une fois l’an, toujours au cours du même mois.
ii) Cycle de facturation / Période de relevé : Un cycle de facturation ou une période de relevé peut commencer à n’importe quel jour civil du mois et sa durée peut varier, mais elle équivaut environ à un mois.
iii) Délai de grâce : Vous bénéficierez d’un délai de grâce sans intérêt d’au moins 21 jours sur les achats si nous recevons le paiement intégral du solde de votre relevé courant, au plus tard à la date d’échéance du paiement indiquée sur votre relevé. Aucun délai de grâce sans intérêt n’est accordé sur les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD).
iv) Paiement minimum : Votre paiement minimum correspond à la somme la plus élevée entre 5 % de votre nouveau solde ou 10 $, plus tous les montants échus et tout montant excédant votre limite de crédit. Si le nouveau solde est inférieur à 10 $, le paiement minimum correspond au nouveau solde.
v) Exemple de frais d’intérêt
| Exemples de frais d’intérêt pour un cycle de facturation de 30 jours |
| Taux d'intérêt annuel | Solde quotidien moyen |
| 100 $ | 200 $ | 1 000 $ |
| Achats | 20,99 % | 1,73 $ | 3,45 $ | 17,25 $ |
| Avances de fond | 20,99 % | 1,73 $ | 3,45 $ | 17,25 $ |
| Achats – Taux lors d'un défaut | 25,99 % | 2,14 $ | 4,27 $ | 21,36 $ |
| Avances de fonds – Taux lors d'un défaut | 27,99 % | 2,30$ | 4,60$ | 23,01 $ |
2 Obtenez 2 points Primes TD (« remise épicerie ») par dollar pour tout achat à l’épicerie ou de produits d’épicerie (« achats à l’épicerie ») porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte ») et obtenez 2 points Primes TD (« remise restaurant ») par dollar pour tout achat au restaurant, y compris aux commerces de restauration rapide, (« achats au restaurant ») portés à votre compte. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les points Primes TD accordés pour les achats à l’épicerie ou les achats au restaurant initiaux, le cas échéant. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit à des points Primes TD. Plafond de 5 000 $ : La remise épicerie et la remise restaurant sont chacune offertes seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint pour les achats à l’épicerie ou les achats au restaurant, tout autre achat de la même catégorie donnera droit à des points Primes TD au taux standard de 1 point Primes TD qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme cela est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise épicerie et de la remise restaurant : La remise épicerie et la remise restaurant ne s’ajoutent pas à la remise standard; elles la remplacent. Codes de catégorie de commerçant : Pour obtenir la remise épicerie, la remise restaurant ou les deux, les achats à l’épicerie ou les achats au restaurant doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie épicerie, restaurant ou commerce de restauration rapide. Certains commerçants peuvent i) vendre des produits d’épicerie; ii) offrir des services de restauration ou de restauration rapide; ou iii) avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi des produits d’épicerie ou offrent des services de restauration ou de restauration rapide, sans toutefois être classés sous un CCC épicerie, restaurant ou commerce de restauration rapide; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit à la remise épicerie ou à la remise restaurant, le cas échéant. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
3 Obtenez 2 points Primes TD (« remise PPA ») par dollar de paiements que vous faites tous les mois ou sur une base récurrente pour payer des factures de commerçants (primes d’assurance, abonnements aux magazines/journaux/services de diffusion en continu, frais d’adhésion, frais de services de télécommunications, etc.), qui sont établis par le commerçant avec votre consentement de façon à être imputés automatiquement à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte ») et qui sont classés par le réseau Visa comme étant un paiement périodique (« paiement préautorisé »). Vous devez vérifier auprès du commerçant s’il accepte les paiements préautorisés. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les points Primes TD accordés pour le paiement préautorisé initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Plafond de 5 000 $ : La remise PPA est offerte seulement pour un montant de dépenses annuel maximal de 5 000 $ (« plafond de 5 000 $ »). Une fois le plafond de 5 000 $ atteint, tout paiement préautorisé additionnel ajouté au compte donnera droit à des points Primes TD au taux standard de 1 point Primes TD qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme cela est indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte (« remise standard »). Application de la remise PPA : La remise PPA ne s’ajoute pas à la remise standard; elle la remplace. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 Obtenez 3 points Primes TD par dollar pour tout achat de voyage effectué en ligne auprès d’Expedia pour la TD (« achats de voyages en ligne ») et porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte »). Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les points Primes TD accordés pour l’achat de voyage en ligne initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre. Obtenez 2 points Primes TD par dollar pour tout achat de voyage effectué par téléphone auprès d’Expedia pour la TD (« achats de voyages par téléphone ») et porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte »). Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les points Primes TD accordés pour l’achat de voyage par téléphone initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
5 Obtenez 1 point Primes TD (« remise standard ») par dollar pour tout autre achat (« autres achats ») porté à votre compte de carte Visa Primes TD (« compte »). Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les points Primes TD accordés pour l’achat initial. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques Visa TD), les frais d’intérêts, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux points Primes TD. Autres conditions : Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
6 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
7 Offert par Priority Pass. Certaines conditions s’appliquent. Tous les rabais pour des adhésions à Priority Pass ou autres tarifs et offres reçus par les membres de Priority Pass au moyen de leurs cartes de crédit TD Canada Trust peuvent être modifiés, prolongés ou retirés en tout temps sans préavis et ils ne peuvent être jumelés à aucune autre offre. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard des produits ou services fournis par Priority Pass.
8 Offerts par Avis Rent A Car System LLC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement; d’autres frais, notamment les taxes, peuvent s’appliquer. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System ULC.
9 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de milles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc.
10 Les avances de fonds sont consenties sous réserve du crédit disponible. Des frais s’appliquent pour chaque avance de fonds et l’intérêt sur celle-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle elle est consentie.
11 Club auto TD est fourni par AXA Assistance Canada Inc., prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
12 1 point TD vaut 0,0033 $ d’achats admissibles sur Amazon.ca dans le cadre du programme Magasinez avec vos points. Les points Primes TD sont échangeables par tranche minimale de 3 points.
Voici les faits saillants du programme Magasinez avec vos points d’Amazon.ca liés aux points TD (« programme Magasinez avec vos points pour la TD »). Le programme Magasinez avec vos points pour la TD est offert par Amazon.ca. Afin d’utiliser vos points TD pour payer une commande sur Amazon.ca, votre carte de crédit TD admissible doit être liée à votre compte Amazon.ca. Pour obtenir un complément d’information, notamment sur la façon de s’inscrire au programme Magasinez avec vos points pour la TD ainsi que les modalités, conditions et restrictions, visitez le https://www.amazon.ca/primestd. Amazon.ca est exploitée par Amazon Services International, Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées se dégagent de toute responsabilité à l’égard du programme Magasinez avec vos points pour la TD ou des produits ou services offerts ou fournis par Amazon.ca. Le programme Magasinez avec vos points pour la TD peut être modifié ou annulé en tout temps, sans préavis.
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