Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 5 novembre 2017, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Pour en savoir plus sur la propriété des marques de commerce, consultez www.tdcanadatrust.com/cartesaeroplan
1 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan associé au compte de carte de crédit TD Aéroplan (« compte ») une fois le premier achat porté au compte. Si vous avez ouvert votre compte au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois votre premier achat inscrit à votre compte, prévoyez jusqu’à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue ne soient crédités à votre compte de membre Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
2 Les milles-bonis Aéroplan de bienvenue (« milles-bonis de bienvenue ») seront attribués au compte de membre Aéroplan du propriétaire, du propriétaire unique ou de l’associé désigné qui est le titulaire (« titulaire principal de la carte Affaires ») du compte de carte de crédit Affaires TD Aéroplan auquel s’appliquent les frais annuels de 149 $ (le « compte à 149 $ »). Les milles-bonis de bienvenue seront attribués seulement une fois le premier achat porté au compte avec frais annuels de 149 $ et réglé avec la carte avec frais annuels de 149 $ (le « premier achat »). Si vous avez ouvert votre compte 149 $ au cours des six derniers mois, vous n’êtes pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes avec frais annuels de 149 $ pouvant être ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de milles-bonis de bienvenue attribués à une même personne. Une fois le premier achat porté au compte à 149 $, prévoyez jusqu’à quatre semaines avant que les milles-bonis de bienvenue ne soient crédités au compte de membre Aéroplan du titulaire principal de la carte Affaires. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être jumelée à aucune autre offre, sauf indication contraire. Les milles des présentes offres ne sont pas comptabilisés pour l’obtention d’un statut Aéroplan.
3 S’applique uniquement aux nouveaux comptes Visa Infinite TD Classe ultime Voyages (« comptes »). La prime de bienvenue de 20 000 Points TD (« prime ») est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes qu’une personne peut ouvrir. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
4 S’applique uniquement à l’ouverture d’un nouveau compte de carte Visa TD Platine Voyages (« compte »). Si vous êtes approuvé, la prime de bienvenue de 15 000 points Primes TD (« prime ») est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes qu’une personne peut ouvrir. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
5 Prime de bienvenue : La demande doit être faite en ligne au plus tard le 25 février 2019. Le taux de la prime de bienvenue de 6 % en dollars de remise (« taux de la prime de bienvenue ») s’applique aux nouveaux comptes Visa Infinite TD Remises (« compte ») pour les trois premiers mois suivant l’ouverture du compte (« trois premiers mois ») jusqu’à concurrence d’un total global de 3 500 $ (« plafond de la prime de bienvenue ») sur tous les achats portés à votre compte de carte de crédit TD Remises (« compte ») ainsi que sur les paiements de factures récurrentes établis dans votre compte (« paiement préautorisé »). Une remise des frais annuels pour la première année sera appliquée pour le titulaire de carte principal si vous faites votre demande d’ouverture de compte d’ici le 25 février 2019. La remise sera appliquée au premier ou au deuxième relevé mensuel suivant la date d’ouverture du compte. Les frais annuels pour les cartes d’utilisateur autorisé associées au compte s’appliquent toutefois. Tout article retourné, remboursement, rabais ou autre crédit de même nature réduira ou annulera les dollars de remise accordés initialement au taux de la prime de bienvenue sur les achats d’essence ou d’épicerie ou sur les paiements préautorisés des trois premiers mois, le cas échéant. Plafond de la prime de bienvenue : Une fois que le plafond de la prime de bienvenue est atteint, tout autre achat d’essence ou d’épicerie ou tout paiement préautorisé fait dans les trois premiers mois donnera droit à des dollars de remise au taux accéléré régulier de 3 % qui s’applique aux achats d’essence et d’épicerie et aux paiements préautorisés, tel qu’il est décrit dans votre Contrat du titulaire de carte (« taux accéléré »). Application du taux de la prime de bienvenue : Le taux de la prime de bienvenue ne s’ajoute pas au taux accéléré, il le remplace. Plafond de 15 000 $ pour chacune des catégories achats d’essence, achats à l’épicerie et paiements préautorisés : après les trois premiers mois, le taux accéléré s’appliquera à tous les achats d’essence et d’épicerie et aux paiements préautorisés portés à votre compte jusqu’à concurrence de 15 000 $ de dépenses annuelles nettes (« plafond de 15 000 $ ») pour chacune des catégories. Une fois le plafond de 15 000 $ atteint pour les achats d’essence ou d’épicerie ou pour les paiements préautorisés, tout autre achat de ces catégories donnera droit à des dollars de remise au taux standard de 1 % qui s’applique à tous les autres achats au compte, comme indiqué dans votre Contrat du titulaire de carte. Réduction du plafond de 15 000 $ la première année : Au cours de l’année où le compte est ouvert, le plafond de 15 000 $ pour chaque catégorie (achats d’essence, achats à l’épicerie, paiements préautorisés) sera réduit du montant correspondant d’achats d’essence et d’épicerie et de paiements préautorisés faits dans les trois premiers mois. Par exemple, si vous dépensez 2 000 $ en essence dans les trois premiers mois, le plafond de 15 000 $ pour les achats d’essence sera réduit de 2 000 $ et s’élèvera à 13 000 $ pour les neuf mois restants de l’année où le compte est ouvert. Codes de catégories de commerçants : Pour que le taux de la prime de bienvenue s’applique, les achats d’essence et d’épicerie doivent être faits auprès de commerçants classés par le réseau Visa sous un code de catégorie de commerçant (« CCC ») qui établit l’appartenance du commerce à la catégorie essence ou épicerie. Certains commerçants peuvent vendre de l’essence ou des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, ou avoir dans leurs locaux des commerçants distincts qui vendent aussi de l’essence, des produits ou services de station-service, ou des produits d’épicerie, sans toutefois être classés sous un CCC essence ou épicerie; les achats effectués auprès de ces commerçants ne donnent pas droit au taux de la prime de bienvenue. Si vous avez des questions sur le CCC qui s’applique à un achat, communiquez avec la TD au 1-800-983-8472. Autres conditions : La prime de bienvenue peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment et ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf indication contraire.
6 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD + 4,50 %, taux préférentiel TD + 6,25 %, taux préférentiel TD + 8,75 %, taux préférentiel TD + 10,25 %, taux préférentiel TD + 11,75 %, taux préférentiel TD + 12,75 %, selon votre évaluation de crédit. Au 12 juillet 2018, le taux préférentiel TD s’élevait à 3,70 %, de sorte que la fourchette des taux privilégiés courants variait de 8,2 % à 16,45 %. Pour obtenir le taux préférentiel en vigueur, visitez le http://www.tdcanadatrust.com/francais/service-a-la-clientele/taux-daujourdhui/td-prime/prime.jsp . Le taux standard de 24,99 % sur les achats et de 27,99 % sur les avances de fonds s’applique si le paiement minimum n’est pas reçu dans les 30 jours suivant la date d’échéance du paiement.
7 La prime de bienvenue ne s’applique qu’aux nouveaux comptes Visa* TD Voyages MD Affaires dont les frais annuels s’élèvent à 149 $ et qui sont établis au nom de l’entreprise (le « compte »). Si vous êtes approuvé, la prime de bienvenue est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime de bienvenue par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne ou entreprise. La prime de bienvenue ne s’applique pas aux cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
8 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD plus l’un des taux d’intérêt à pourcentage fixe suivants (taux fixe) : taux préférentiel TD + 2 %, taux préférentiel TD + 4 %, taux préférentiel TD + 7 %, taux préférentiel TD +10 %, taux préférentiel TD + 12 % et taux préférentiel TD + 15 %. Le taux d’intérêt standard de 21 % s’applique si votre paiement minimal n’est pas reçu dans les 30 jours suivant votre date d’échéance de paiement. Au 2 juin 2017, le taux préférentiel TD est de 2,70 %. Nous déterminons le taux d’intérêt fixe ajouté au taux préférentiel TD et pouvons le modifier annuellement, à notre entière discrétion, en fonction de l’évaluation du dossier de crédit de l’emprunteur commercial ou de tout emprunteur individuel.
9 Votre compte doit être ouvert et en règle pour que vous puissiez accumuler et recevoir des dollars de remise. Pour faire une demande d’échange de dollars de remise un autre moment de l’année, le montant doit être d’au moins 25 $. Si les dollars de remises sont échangés annuellement, la période d’accumulation débute au moment où la carte est utilisée pour faire un achat et se termine au début du cycle de facturation de l’année suivante, en janvier, après quoi la période d’accumulation durera chaque année du premier cycle de facturation du compte en janvier jusqu’au cycle de facturation de janvier de l’année suivante. Les dollars de remise continuent de s’accumuler jusqu’à ce que vous nous fournissiez des instructions quant à leur utilisation. Il n’y a pas de limite annuelle pour les dollars de remise accumulés. Pour tout savoir sur la façon de recevoir les dollars de remise, veuillez consulter la section « Modalités du programme de remises TD » de votre Contrat du titulaire de carte Visa TD Remises accessible au www.tdcanadatrust.com/contrats
10 L’offre s’applique seulement aux nouveaux comptes de carte Visa TD Voyages Affaires (« compte »). La prime de bienvenue de 30 000 points Primes TD ne s’applique qu’aux nouveaux comptes Visa TD Voyages Affaires associés à la carte avec frais annuels de 149 $ et établis au nom de l’entreprise (« compte »). La prime de bienvenue sera accordée seulement après que le premier achat aura été porté au compte. Limite d’une prime de bienvenue par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne ou entreprise. La prime de bienvenue ne s’applique pas aux cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise. D’autres conditions s’appliquent.
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