Offre du printemps 2026 de Placements directs TD et de NégociTitres^MC TD (l’« offre »)

Admissibilité

Comptes admissibles de base

Comptes admissibles à la remise en argent de 2 %

• Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)¹
• Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) à titulaire unique ou de conjoint¹
• Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)¹
• Compte de retraite immobilisé (CRI) autogéré¹ – N’est pas offert pour NégociTitres TD
• Régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (RERI) autogéré³ – N’est pas offert pour NégociTitres TD

Comptes admissibles à la remise en argent de 1 %

• Compte au comptant (compte conjoint ou à titulaire unique)
• Compte sur marge (compte conjoint ou à titulaire unique) – N’est pas offert pour NégociTitres TD
• Compte d’entreprise – N’est pas offert pour NégociTitres TD

Comptes admissibles en prime

Comptes admissibles à une remise en argent de 2 % (offre disponible seulement lorsque le compte est jumelé à un compte admissible de base entièrement provisionné comme décrit ci-dessous)

• Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)¹ – N’est pas offert pour NégociTitres TD
• Fonds de revenu viager (FRV)¹ – N’est pas offert pour NégociTitres TD

Comptes non admissibles

• Régime enregistré d’épargne-études (REEE)²
• Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI)¹
• Tout compte non personnel autre qu’un compte d’entreprise

Comment savoir si je suis admissible à l’offre?

• Vous devez être un client nouveau ou actuel de Placements directs TD ou de NégociTitres TD dont le ou les comptes sont en règle, comme précisé ci-dessous, au moment de participer à l’offre.
• Vous devez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence au 30 juin 2026.
• Vous devez être un résident autorisé du Canada.
• Vous devez répondre aux modalités ci-dessous.

Marche à suivre

Que dois-je faire pour être admissible à l’offre?

Inscrivez-vous à l’offre entre le 13 avril 2026 et le 30 juin 2026 (la « période d’inscription »).

• Si vous n’avez pas de compte Placements directs TD ou NégociTitres TD admissible, vous pouvez vous inscrire en ouvrant un compte et en utilisant le code promotionnel (PRINTEMPS2026/SPRING2026) entre le 13 avril 2026 et le 30 juin 2026. Si vous ouvrez un compte en succursale ou par téléphone, donnez le code promotionnel au représentant de la TD.
• Si vous avez déjà un compte Placements directs TD ou NégociTitres TD admissible, vous pouvez vous inscrire en remplissant le formulaire d’inscription et en indiquant le numéro de compte de l’un de vos comptes admissibles.
• Une fois votre inscription terminée, tous vos comptes admissibles, comme indiqué ci-dessus, seront inclus dans l’offre.
• Transférez 10 000 $ CA ou plus d’une institution financière non associée au Groupe Banque TD. Amorcez un premier transfert directement d’une ou plusieurs institutions financières non associées au Groupe Banque TD dans les 30 jours suivant votre inscription à l’offre.
• Finalisez votre premier transfert dans les 60 jours suivant votre inscription à l’offre ou avant la date limite de dépôt des fonds du 31 juillet 2026, selon la première éventualité.
• En plus du premier transfert, tout actif transféré dans votre ou vos comptes admissibles depuis une institution financière non associée au Groupe Banque TD d’ici le 31 juillet 2026 sera pris en compte dans le montant total des dépôts.
• Les transferts peuvent être effectués vers des comptes Placements directs TD ou NégociTitres TD nouveaux ou existants.
• Le montant total des dépôts doit être d’au moins 10 000 $ CA.

Marche à suivre pour les comptes admissibles en prime

• Un FERR ou un FRV est un compte admissible en prime s’il est ouvert et/ou provisionné en combinaison avec un compte admissible de base au titre de la présente offre.
• Pour que les actifs du FERR ou du FRV soient inclus dans le montant total des dépôts, vous devez d’abord satisfaire à toutes les exigences de l’offre relatives aux comptes admissibles de base. Cela comprend le transfert d’un minimum de 10 000 $ CA dans l’un de ces comptes, conformément aux modalités de la présente offre. Ce montant peut être réparti dans plusieurs comptes admissibles de base.
• Ce n’est que lorsque l’exigence de provisionnement minimal aura été satisfaite pour les comptes admissibles de base que les nouveaux actifs déposés dans le ou les comptes admissibles en prime seront pris en compte dans le montant total des dépôts. 
• Les FERR seront considérés à titre de comptes admissibles en prime que s’ils contiennent un dépôt d’une AIF. Par exemple, si vous ne déposez pas d’actifs admissibles dans un FERR, ce compte ne sera pas considéré comme étant admissible.
• Il n’y a pas d’exigence de provisionnement minimale pour le ou les comptes admissibles en prime.

Conservez les actifs dans votre ou vos comptes admissibles jusqu’au 31 juillet 2027.

• Les retraits effectués entre le 13 avril 2026 et le 31 juillet 2027 (la « durée de la campagne ») dans tout compte admissible seront soustraits du montant total des dépôts. Cela comprend les actifs qui se trouvaient dans le compte avant le début de l’offre, peu importe la date d’inscription.
• Les retraits annuels minimaux (RAM) d’un FERR ou d’un FRV à un compte non associé à Placements directs TD ou NégociTitres TD seront soustraits du montant total des dépôts. Le désenregistrement d’un compte Placements directs TD ou NégociTitres TD ne sera pas considéré comme un retrait.
• Les retraits d’un compte non admissible (REEE, REEI et compte non personnel autre qu’un compte d’entreprise) n’ont pas d’incidence sur le montant total des dépôts.
• Les FERR non utilisés dans le cadre de l’offre n’ont pas d’incidence sur le montant total des dépôts.

La « prime »

Comment la prime sera-t-elle calculée?

• Le montant total de la remise en argent équivaudra à 2 % du montant total des dépôts dans tout compte enregistré admissible, comme indiqué ci-dessus, et à 1 % du montant total des dépôts dans tout compte non enregistré admissible, comme indiqué ci-dessus, jusqu’à concurrence de 10 000 $ CA.
• La remise en argent sera calculée selon le montant total des dépôts conservé dans le ou les comptes admissibles au 31 juillet 2027.
• Si vous transférez des actifs dans plusieurs comptes, le total des dépôts sera calculé en combinant la valeur des actifs transférés dans tous les comptes admissibles.
• Les retraits effectués sur tout compte admissible pendant la durée de la campagne (du 13 avril 2026 au 31 juillet 2027) seront soustraits du total des dépôts, ce qui comprend les actifs qui étaient détenus dans le compte avant le début de l’offre.
• Les retraits réduisent le montant total des dépôts admissibles à la prime en pourcentage applicable. Si vous retirez des fonds d’un compte accumulant 2 %, votre prime de 2 % diminuera. Si vous retirez des fonds d’un compte accumulant 1 %, votre prime de 1 % diminuera.
• Si vous avez un montant total des dépôts positif pour un seul palier de prime, les retraits effectués dans l’un de vos comptes admissibles réduiront la prime accordée pour ce palier.
• On utilisera la valeur marchande des actifs au moment du dépôt pour déterminer la valeur des actifs transférés dans le ou les comptes.
• Les intérêts et les dividendes ne sont pas inclus dans le calcul du montant total des dépôts, mais en seront soustraits s’ils sont retirés.
• Le montant total des dépôts sera calculé en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire du ou des comptes. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens au taux de change en vigueur à la date du dépôt pour en déterminer l’admissibilité.
• Les actifs transférés dans le ou les comptes après le 31 juillet 2026 ne seront pas pris en compte dans le calcul du total des dépôts.
• Si le montant total des dépôts est inférieur à 10 000 $ CA (en excluant les fluctuations habituelles du marché) en date du 31 juillet 2027, aucune prime ne sera accordée.
• Si les actifs sont transférés dans un compte conjoint, la prime de remise en argent totale peut seulement être versée au titulaire principal du compte. Les retraits effectués sur un compte conjoint seront déduits du montant total des dépôts du titulaire principal, peu importe qui a fait le retrait. Il n’y a aucune incidence sur les autres titulaires du compte.

Comment la prime de remise en argent sera-t-elle déposée dans mon compte?

• La prime sera déposée d’ici le 31 août 2027.
• Si vous transférez des actifs à un seul compte, la prime de remise en argent totale sera versée dans ce compte.
• Si vous avez transféré des actifs à plusieurs comptes, la prime de remise en argent totale sera versée proportionnellement dans chaque compte en fonction de la quantité d’actifs transférés dans chacun.
• La prime sera versée en dollars canadiens dans le volet en dollars canadiens du ou des comptes.
• Une fois la prime versée, Placements directs TD n’est pas responsable de la façon dont elle est gérée ou distribuée entre les titulaires d’un compte conjoint.
• La prime maximale qu’un client peut recevoir est de 10 000 $ CA.
• Si un client transfère des actifs à la fois dans des comptes Placements directs TD et NégociTitres TD dans le cadre de l’offre, la prime maximale qu’il peut recevoir pour l’ensemble des comptes Placements directs TD et NégociTitres TD est de 10 000 $ CA.

Dates importantes

• Période de la campagne : du 13 avril 2026 au 31 juillet 2027
• Période d’inscription : du 13 avril 2026 au 30 juin 2026
• Date limite d’inscription : 30 juin 2026
• Période de provisionnement : du 13 avril 2026 au 31 juillet 2026
• Date limite pour amorcer le premier transfert : 30 jours après la date d’inscription du client
• Date limite pour terminer le premier transfert : 60 jours après la date d’inscription du client ou le 31 juillet 2026, selon la première éventualité.
• Tous les transferts doivent être faits avant le 31 juillet 2026
• Le montant total des dépôts doit être détenu dans le ou les comptes jusqu’au 31 juillet 2027
• Vous recevrez votre prime d’ici le 31 août 2027

Renseignements supplémentaires

• Pour recevoir la prime de remise en argent, les comptes des clients doivent être en règle jusqu’à la date de versement de la prime. Un compte en règle s’entend d’un compte qui n’affiche pas un solde débiteur ou qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge. Les soldes débiteurs des comptes sur marge sont acceptés.
• Cette offre peut être combinée à la Campagne de placements de la TD pour Placements directs TD et NégociTitres TD. Si vous êtes déjà inscrit à la Campagne de placements de la TD, les conditions suivantes s’appliqueront lors de votre inscription à cette offre :
  • Les actifs déposés, transférés ou autrement provisionnés dans un compte admissible avant le 13 avril 2026 continueront d’être régis conformément aux modalités de la Campagne de placements de la TD.
  • Les actifs déposés, transférés ou autrement provisionnés dans un compte admissible entre le 13 avril 2026 et le 31 juillet 2026 seront régis conformément aux modalités de la présente offre, y compris le maintien des actifs jusqu’au 31 juillet 2027.
• Les actifs qui étaient admissibles ou qui ont entraîné une prime dans le cadre d’une offre promotionnelle antérieure ne seront pas inclus dans le total des dépôts aux fins de calcul de la prime pour la présente offre. Cela comprend les actifs qui font l’objet d’un transfert sortant et qui sont retransférés par la suite.
• Les employés du Groupe Banque TD sont admissibles à l’offre.
• Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
• Cette offre n’est pas transférable.
• Les actifs ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
• La prime en argent peut avoir une incidence fiscale. Pour en savoir plus, les clients peuvent consulter leur conseiller fiscal. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
• Les fluctuations du marché standard et les frais de compte seront exclus des calculs utilisés pour déterminer si le compte est admissible à la prime.
• Placements directs TD se réserve le droit de refuser le versement de toute prime ou de tout avantage au titre de la présente offre si ce groupe détermine que l’on a contrevenu aux modalités énoncées ci-dessus.

¹ Fait référence au régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse, au compte d’épargne libre d’impôt TD Waterhouse, au compte de retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu de retraite autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu viager autogéré TD Waterhouse, au régime enregistré d’épargne-invalidité TD Waterhouse et au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété TD Waterhouse.

² Fait référence au régime enregistré d’épargne-études (REEE) autogéré de Valeurs Mobilières TD Inc.

³ Fait référence au régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse en vertu de la législation fédérale sur les régimes de retraite.

Placements directs TD est une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.

NégociTitres^MC TD est un service de Placements directs TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.

Le Groupe Banque TD désigne La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées qui offrent des produits et services de dépôt, de placement, de prêt, de valeurs mobilières, de fiducie, d’assurance et autres.

^MD Le logo TD et les autres marques de commerce TD sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.