Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 7 mars 2022, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.
Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan Inc., une filiale d’Air Canada. Visitez Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan.
^ La valeur de jusqu’à 1 400 $ (offre exclusive en ligne) est calculée en fonction de la valeur totale combinée des éléments suivants :
- la remise sur les frais annuels pour la première année (139 $), plus un titulaire de carte supplémentaire (75 $);
- le premier bagage enregistré sans frais pour deux personnes à bord d’un vol aller-retour la première année (120 $);
- l’utilisation du crédit de relevé Nexus à un taux de change approximatif de 1,25 $ US en date du 31 mai 2021 (50 $ US = 62,50 $ CA pour chaque titulaire de carte = 125 $);
- Les 50 000 points Aéroplan (10 000 points lorsque vous faites votre premier achat + 20 000 points lorsque vous dépensez 1 500 $ au cours des 90 jours suivant l’ouverture du compte + 20 000 points lorsque vous dépensez 7 500 $ et que le compte est ouvert depuis 12 mois) sont échangés contre une prime aérienne (1 000 $) (selon le fait que plus de 70 % des titulaires de carte Aéroplan actuels ont reçu une valeur de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils ont échangé leurs points contre un vol en date du 31 mai 2021). Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 31 mai 2021.
Les points Aéroplan n’ont aucune valeur monétaire, mais peuvent être échangés pour des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le site
https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le
https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans les modalités de l’offre.
1 La demande doit être présentée en ligne d'ici le 5 septembre 2022. Un boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan est porté au compte de membre Aéroplan associé à la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD (« compte ») seulement lorsqu’un premier achat est porté au compte. Pour obtenir les 20 000 points-bonis Aéroplan supplémentaires et la passe-boni compagnon, vous devez porter à votre compte 1 500 $ d’achats nets (moins les retours et les crédits), y compris votre premier achat, dans les 90 jours suivant l’ouverture du compte. Pour recevoir la prime d’anniversaire de 20 000 points Aéroplan (« points-bonis d’anniversaire »), vous devez avoir maintenu votre compte ouvert et actif pendant 12 mois et vous devez porter à votre compte 7 500 $ d’achats nets (moins les retours et les crédits), y compris votre premier achat, dans les 365 jours suivant l’ouverture du compte. La remise des frais annuels s’applique la première année pour le titulaire de carte principal et jusqu’à 3 titulaires de carte supplémentaires ajoutés au compte. Pour avoir droit à la remise des frais annuels pour le titulaire de carte principal (« remise des frais annuels pour le titulaire de carte principal ») la première année, vous devez activer votre carte et porter un premier achat à votre compte dans les 3 mois suivant son ouverture. Pour avoir droit à la remise des frais annuels la première année pour les titulaires de carte supplémentaires (« remise des frais annuels pour les titulaires de carte supplémentaires »), vous devez ajouter ces titulaires de carte à votre compte avant le 6 septembre 2022. Les remises des frais annuels seront appliquées, s’il y a lieu, dans un délai de deux cycles de relevés à partir de la date du relevé sur lequel figurent les premiers frais annuels. Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris ceux engagés par un titulaire de carte supplémentaire. Si vous avez ouvert un compte au cours des 12 derniers mois, vous ne serez pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes ouverts par une même personne, ainsi que le nombre de points du boni de bienvenue, de points-bonis supplémentaires et de points-bonis d’anniversaire. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment, et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment de l’attribution des points du boni de bienvenue, des points-bonis supplémentaires et des points-bonis d’anniversaire. Veuillez prévoir jusqu’à 8 semaines après que les conditions pour chaque élément de l’offre ont été remplies pour que les points du boni de bienvenue, les points-bonis supplémentaires et les points-bonis d’anniversaire soient crédités au compte de membre Aéroplan.
2 Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un titulaire de carte supplémentaire.
3 Le titulaire de carte principal ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à 8 passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de 9 voyageurs) ont chacun droit au premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (par exemple, parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. En savoir plus sur les restrictions en matière de bagage.
4 Un crédit de relevé d’une valeur maximum de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, sans égard à l’approbation de la demande. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à quatre (4) par période de 48 mois, et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. La période de 48 mois débute lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour être admissible à la remise sous forme de crédit de relevé, le compte doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les conditions du programme NEXUS sont établies par NEXUS. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS.
5Achats d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada désigne un achat d’essence ou de services ou de produits provenant d’une station-service, un achat dans une épicerie ou un achat d’articles d’épicerie, y compris les articles en épicerie, ou un achat de produits ou de services d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada en ligne à aircanada.com, en personne à un comptoir de service à la clientèle d’Air Canada à l’aéroport ou à bord d’un vol Air Canada et des forfaits Vacances Air Canada, chacun effectué auprès d’un commerçant faisant partie du réseau Visa et ayant un code de catégorie de commerçant
(CCC) qui établit l’appartenance du commerçant à la catégorie « essence », « épicerie » ou « Air Canada ».
Les points Aéroplan sont accumulés au moment d’un achat admissible porté au compte de la façon suivante :- 1,5 point Aéroplan (taux boni) pour chaque tranche de 1 $ d’achat d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada (jusqu’à concurrence d’achats annuels d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada d’un montant maximum de 80 000 $); ou
- 1 point Aéroplan pour chaque tranche de 1 $ sur tous les autres achats.
Communiquez avec la TD si vous souhaitez confirmer le CCC qui s’applique à un commerçant en particulier ou si l’achat est admissible en tant qu’achat d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada. Si vous avez accumulé des points Aéroplan sur le montant maximal annuel d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada porté à votre compte (du 1er janvier au 31 décembre) ou si votre achat n’est pas admissible en tant qu’achat d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada, vous aurez plutôt droit au taux habituel de points Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés à votre compte, tel qu’il est décrit ci-dessus. Le taux boni ne remplace pas le taux habituel de points Aéroplan offert pour tous les autres achats portés au compte et ne s’ajoute pas à celui-ci.
6 La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
Modalités générales et conditions préalables
7 Le numéro Aéroplan de la personne profitant du privilège doit figurer dans la réservation admissible, et le nom associé à la réservation de vol doit être identique à celui inscrit au profil du compte Aéroplan du voyageur. Pour que les titulaires de carte supplémentaires puissent bénéficier des privilèges, leur numéro Aéroplan doit être lié à un compte de carte de crédit valide vérifié par la banque. Vous pouvez lier votre carte à votre numéro Aéroplan. Les privilèges seront activés dans les 72 heures suivant l’approbation de la carte ou le moment où le numéro Aéroplan du titulaire de carte supplémentaire est lié à la carte de crédit de ce dernier. Le titulaire de carte principal et les titulaires de carte supplémentaires ne profiteront des privilèges du transporteur aérien que si leur compte de membre Aéroplan est en règle au moment du départ. Les privilèges du transporteur aérien ne seront plus valides à la fermeture du compte, quelle que soit la raison de cette fermeture, ou si le titulaire change de produit de carte de crédit. L’adhésion à Aéroplan et les privilèges sont régis par les modalités du programme Aéroplan et par toute autre modalité d’Air Canada concernant un privilège. Ces modalités sont déterminées par Air Canada, à sa seule discrétion, et peuvent être modifiées de temps à autre.
8 Les produits et services dont les titulaires de carte font la demande ou qu’ils choisissent par l’intermédiaire du service de conciergerie Visa Infinite sont offerts par des fournisseurs de services tiers sans lien avec Visa. Visa ne cautionne ni n’évalue ces fournisseurs de services et ne donne pas son aval quant à la qualité de leurs prestations. Visa ne donne aucune assurance ni garantie (expresse ou implicite) et se dégage de toute responsabilité quant à ces fournisseurs de services, ainsi qu’aux produits et services qu’ils offrent et que les clients peuvent obtenir par l’intermédiaire du service de conciergerie Visa Infinite. Ni Visa ni la TD ne sont responsables des réclamations ou des dommages découlant de l’utilisation d’un avantage ou d’un service fourni par un tiers. Visa ne donne aucune garantie quant à la pleine satisfaction de la prestation fournie pour chaque demande des titulaires de carte. Le service de conciergerie est gratuit, mais les titulaires de carte sont responsables du coût des produits ou services (y compris les frais ou coûts connexes) qu’ils autorisent le service de conciergerie Visa Infinite à acheter pour leur compte. Tous les coûts seront imputés directement à la carte Visa Infinite du titulaire.
9 Pour profiter des avantages et des services Visa Infinite, vous devez être le titulaire admissible d’une carte Visa Infinite valide émise au Canada. L’inscription est obligatoire pour certains avantages et services. Les offres et les autres avantages sont incessibles, et les réductions ne sont pas cumulables avec d’autres offres ou réductions. Ni Visa ni l’émetteur de la carte ne sont responsables des réclamations ou des dommages découlant de l’utilisation d’un avantage ou d’un service fourni par un tiers. Visa se réserve le droit de modifier ou d’annuler les offres ou les avantages à tout moment, sans préavis. L’ensemble des avantages, offres et services offert par l’intermédiaire de Visa est soumis à des modalités complètes, y compris aux modalités des tiers. La politique de confidentialité Visa Infinite s’applique à tous les avantages et à tous les services qui nécessitent une inscription ou qui sont autrement fournis par l’entremise du service de conciergerie Visa Infinite ou du site Web de Visa Infinite. La collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels des titulaires de carte Visa Infinite par des tiers qui leur fournissent des services ou des avantages sont régies par les politiques de confidentialité de ces tiers.
10 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle, qui peut exiger un examen médical. Cette dernière est offerte à tous les clients de la TD et, si vous y êtes admissible, vous pourriez la souscrire en plus de l’assurance associée à votre carte. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 21 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
11 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation et interruption de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan qui y sont associés ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
14 Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TDA112020. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournies avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ® Assurant est une marque déposée de Assurant, Inc.
15 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte, des points Aéroplan associés à celle-ci ou les deux, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler avant de réserver votre voiture de location pour vérifier leurs exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
16 Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
17Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
18 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
19 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
20 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % du prix de l’article doit être payé avec votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
21 L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc., tiers prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
22 L’assurance vie est offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance-Vie de la Floride; l’assurance perte d’emploi et l’assurance invalidité totale sont offertes par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride. La Banque Toronto-Dominion perçoit une commission de chaque assureur sur les primes perçues. Les modalités complètes de la couverture figurent dans le certificat d’assurance que vous recevez au moment de la souscription. Des critères d’admissibilité, des limites et des exclusions s’appliquent et varient en fonction de la couverture.
23Privilège de seuil : accélérateur de qualification à un statut Aéroplan Élite (pour les titulaires de carte principaux seulement)
À chaque tranche de 10 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) portés au compte de carte de crédit, le titulaire de carte principal recevra 1 000 Milles de Qualification à un Statut (MQS) et un Segment de Qualification à un Statut (SQS), qui seront portés au crédit de son compte de membre Aéroplan à la fin de la prochaine période de facturation du compte de carte de crédit. Le crédit s’affichera dans la semaine suivant la date du relevé de compte de carte de crédit. Les MQS et le SQS ne sont pas échangeables contre des primes Aéroplan et sont pris en compte exclusivement pour la qualification au statut Aéroplan Élite. Les MQS ne sont pas pris en compte pour le statut Million de milles. Les titulaires de carte supplémentaires ne reçoivent pas de MQS ou de SQS dans le cadre de ce privilège, mais toutes les dépenses nettes qu’ils font sont ajoutées à celles du titulaire de carte principal. Le titulaire de carte peut obtenir un nombre illimité de MQS et de SQS en prime durant la période de qualification au statut Élite. Toutes les conditions relatives au statut Aéroplan Élite s’appliquent.
24Conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass
Les présentes conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass (« conditions de l’abonnement gratuit »), ainsi que les conditions générales des passes renouvelables, les conditions d’utilisation d’Uber, la politique de confidentialité, les lignes de conduite relatives à la communauté Uber et la convention d’achat Uber Cash qui y sont incorporés (collectivement, les « conditions d’Uber ») régissent l’inscription à l’abonnement mensuel promotionnel gratuit d’une durée limitée à Uber Pass (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) et l’utilisation de l’abonnement gratuit jusqu’à 3, 6 ou 12 mois consécutifs (selon le type de carte indiqué dans l’offre) (« abonnement Uber Pass gratuit ») lequel est offert par Uber Portier Canada Inc., avec sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées (collectivement, « Uber »). En cas de conflit entre les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber, les présentes conditions de l’abonnement gratuit prévaudront telles qu’elles s’appliqueront à l’objet des présentes. Sous réserve de ce qui précède, les termes non définis dans les présentes conditions de l’abonnement gratuit auront le sens indiqué dans les conditions d’Uber. Veuillez lire entièrement les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber pour comprendre cette offre.
Cette offre est réservée aux membres canadiens du programme Aéroplan qui sont titulaires de la carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite Privilège* TDMD AéroplanMD ou de la carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD dont le compte est ouvert avec des privilèges de crédit actifs et qui n’est pas à l’état perdu, volé, fermé ou frauduleux (chacune, une « carte admissible »). La liste des cartes admissibles peut être modifiée à tout moment sans préavis.
Pour participer à cette offre, le titulaire d’une carte admissible (« titulaire de carte admissible ») doit s’inscrire (« titulaire de carte participant » ou « vous ») à tout moment avant le 8 septembre 2022 (« période d’inscription »). Les tentatives d’inscription en dehors de la période d’inscription ne donneront pas droit à un abonnement Uber Pass gratuit. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass actif renouvelé automatiquement sont admissibles et peuvent s’inscrire à cette offre. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass gratuit seront admissibles uniquement à l’échéance de l’abonnement Uber Pass gratuit actuel. Une fois inscrit à l’abonnement Uber Pass gratuit, le titulaire de carte participant ne paiera pas les frais d’abonnement mensuels pour son abonnement Uber Pass gratuit pendant 3, 6 ou 12 mois consécutifs (comme indiqué dans son offre) (la « période d’avantages de l’abonnement gratuit »). Si un titulaire de carte participant dispose d’un abonnement actif renouvelé automatiquement au moment de l’inscription à l’abonnement Uber Pass gratuit, l’abonnement Uber Pass gratuit débutera le premier jour du prochain cycle de facturation de l’abonnement Uber Pass actuel.
Pour s’inscrire à cette offre, un titulaire de carte admissible doit : i) télécharger la dernière version de l’appli Uber ou Uber Eats ou mettre à jour l’appli Uber ou Uber Eats pour passer à la dernière version; ii) une fois l’appli téléchargée ou mise à jour, le titulaire de carte admissible doit se connecter à son compte Uber existant ou s’inscrire pour créer un compte; iii) pendant la période d’inscription, ajouter une carte admissible (ou avoir déjà ajouté une carte admissible) comme mode de paiement dans son compte Uber; iv) avoir reçu l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit dans l’appli Uber ou Uber Eats; et v) signifier son acceptation de l’offre en suivant les instructions d’activation accompagnant l’offre. Une fois ces étapes effectuées, le titulaire de carte admissible sera inscrit en tant que titulaire de carte participant à l’abonnement Uber Pass gratuit (actuellement 9,99 $ par mois de frais d’abonnement, plus taxes) pour la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable. Les cartes admissibles ajoutées au compte Uber d’un titulaire de carte admissible par l’intermédiaire d’un tiers tel qu’Apple Pay ou PayPal ne seront pas admissibles à l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit.
Une fois inscrit, le titulaire de carte participant recevra un abonnement Uber Pass gratuit de la date d’inscription à l’offre jusqu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable (comme indiqué dans son offre). Pour bénéficier des avantages de l’abonnement Uber Pass gratuit décrits plus en détail à la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass, vous devez vous servir de la carte admissible utilisée pour l’inscription à l’offre pour payer des livraisons ou des courses admissibles dans les villes canadiennes où Uber Eats ou Uber Rides est offert. Cela peut prendre jusqu’à 48 heures pour que l’abonnement Uber Pass gratuit entre en vigueur à la suite de l’inscription.
Lorsque vous vous inscrivez à cette offre, vous comprenez que l’abonnement Uber Pass est un abonnement mensuel renouvelé automatiquement, et ce, jusqu’à ce que vous l’annuliez. L’abonnement se renouvellera automatiquement chaque mois, conformément aux conditions générales des passes renouvelables. Vous acceptez qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, les frais d’abonnement en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) seront facturés automatiquement au mode de paiement sélectionné dans votre appli Uber et continueront d’être facturés automatiquement jusqu’à ce que vous choisissiez d’annuler votre abonnement renouvelable. Cela signifie qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, Uber percevra les frais d’abonnement alors en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) en facturant le mode de paiement sélectionné qu’Uber a enregistré dans l’appli Uber, sans vous en informer, sauf si une notification est requise par la loi applicable. Vous pouvez confirmer la date de votre renouvellement dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides. Si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous pouvez le faire dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass de l’appli Uber Eats ou Uber Rides jusqu’à 48 heures avant votre prochain paiement prévu. Si vous souhaitez annuler dans les 48 heures précédant votre prochain paiement prévu, veuillez contacter le service d’assistance d’Uber.
Si vous choisissez d’annuler votre abonnement Uber Pass gratuit avant la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit en désactivant la fonctionnalité de renouvellement automatique dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, ou si vous annulez votre carte admissible ou la retirez de votre compte Uber, votre abonnement Uber Pass gratuit sera annulé à la fin du mois en cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit.
Si vous changez pour une autre carte admissible, votre offre d’abonnement Uber Pass gratuit peut changer. Si vous changez pour une autre carte admissible ou si votre carte admissible expire ou est remplacée, ou si les renseignements de votre carte changent au cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit, vous devrez peut-être retirer votre ancienne carte de paiement et ajouter les renseignements de votre nouvelle carte admissible pour continuer de bénéficier de l’abonnement Uber Pass gratuit. Si les renseignements de votre carte de paiement changent et que vous ne mettez pas à jour les renseignements de votre nouvelle carte admissible avant votre prochain cycle de facturation, vous serez désinscrit de l’abonnement Uber Pass gratuit. Une fois que vous aurez mis à jour les détails de votre carte dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, vous devrez vous réinscrire pour que votre abonnement Uber Pass gratuit continue. L’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Si vous ajoutez une nouvelle carte admissible à votre appli Uber Eats ou Uber Rides pendant la période d’inscription, vous n’aurez accès qu’à un (1) seul abonnement Uber Pass gratuit par compte et l’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Les titulaires de carte admissible ont le droit de recevoir cette offre sur un seul compte Uber Eats ou Uber Rides. Si une carte admissible est ajoutée à plusieurs comptes Uber Eats ou Uber Rides, seul le premier compte Uber Eats ou Uber Rides auquel la carte admissible a été ajoutée sera admissible à l’offre. Vous n’aurez droit qu’à un seul abonnement Uber Pass gratuit.
Les conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber (y compris les conditions générales des passes renouvelables) peuvent changer conformément à leurs dispositions. Ni Aéroplan ni aucune banque émettrice de cartes admissibles n’assument la responsabilité de ces changements. L’exécution de l’offre relève de la seule responsabilité d’Uber. Aux fins de l’exécution de cette offre, vous comprenez et acceptez qu’Uber et le réseau de cartes de paiement des cartes admissibles transmettent certains renseignements sur votre carte admissible, y compris le type de carte admissible, les renseignements à jour sur la carte admissible et son état d’activation, comme cela peut être nécessaire pour confirmer votre admissibilité à l’offre. Tout renseignement que vous fournissez directement à Uber ou qu’Uber obtient à votre sujet en tant que client Uber Eats ou Uber Rides ou participant à cette offre sera soumis à la politique de confidentialité et aux conditions d’Uber. Aucune des banques émettrices des cartes admissibles ou de leurs sociétés affiliées n’assume la responsabilité des produits, biens ou services offerts aux titulaires de carte participants, mis à leur disposition ou achetés par ceux-ci à l’aide d’un abonnement Uber Pass gratuit ou d’un compte Uber Eats ou Uber Rides.
Pour en savoir plus sur l’abonnement Uber Pass, veuillez visiter la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass.
25 L’abonnement sera facturé automatiquement à compter de 6 mois après la date d’adhésion initiale au tarif mensuel en vigueur à ce moment plus les taxes applicables. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment sans frais ni pénalités. Pour toute annulation moins de 48 heures avant le renouvellement, allez dans la section Aide de l’appli Uber. Consultez l’appli pour connaître les disponibilités, les frais, les modalités et les conditions.
26Modalités de l’offre Liaison à Récompenses Starbucks et de protection des renseignements personnels
Offre Liaison à Récompenses Starbucks :
- Les modalités de la présente offre s’ajoutent à celles des conventions régissant les cartes de crédit TD admissibles (y compris les modalités du programme de récompenses applicables aux cartes de crédit TD admissibles) ou la carte Accès TD avec Visa Débit. Les taux et frais standards de votre compte TD continuent de s’appliquer. Pour les cartes Accès TD avec Visa Débit : Pour en savoir plus sur les opérations et obtenir la liste complète des frais applicables au compte, cliquez ici pour consulter le document Nos comptes et services connexes (PDF). Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos services généraux, consultez la Liste des services et des frais (PDF).
- Les modalités de cette offre s’ajoutent aussi à celles du programme Récompenses Starbucks, qui se trouvent à https://fr.starbucks.ca/recompenses/modalites («Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks ”). Les présentes modalités ne modifient en rien les modalités de quelque autre entente que vous pourriez avoir avec Starbucks pour des produits ou des services, notamment les cartes Starbucks.
- Le programme Récompenses Starbucks est établi et exploité par Café Starbucks Canada, Inc. ou par ses filiales, ses détenteurs de licence et ses sociétés affiliées (collectivement, «Starbucks »). Il permet aux clients d’accumuler des Étoiles (les « Étoiles ») échangeables dans les magasins Starbucks participants au Canada contre de la nourriture et des boissons (chacune, une « récompense » et collectivement, des « récompenses »). Pour comprendre vos droits et obligations au titre du programme Récompenses Starbucks, vous devez lire avec soin les Modalités d’utilisation du programme Récompenses Starbucks et toute autre entente connexe qui s’applique à ce programme.
Information sur l’offre :
- Vous pouvez seulement accéder à cette offre sur la page Mes récompenses TD, par l’entremise de votre compte TD dans BanqueNet ou l’appli TD.
- Il n’y a aucuns frais pour participer à cette offre.
- En liant vos cartes de crédit TD admissibles et vos cartes Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD, vous acceptez de participer à l’offre.
- En dissociant vos cartes de cette offre dans Mes récompenses TD, votre participation au programme prendra fin. Vous pouvez cesser de participer à cette offre à tout moment. Pour cesser de participer à l’offre en dissociant vos cartes, suivez les instructions dans Mes récompenses TD.
- Pendant la durée de votre participation à l’offre, et aussi longtemps que vous respecterez l’ensemble des modalités de cette offre, vous (s’il y a lieu) :
- accumulerez des Étoiles en prime avec votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit (Étoiles en prime),
- accumulerez – pour certaines cartes de crédit TD admissibles – des points TD ou Aéroplan en prime, selon le cas (points en prime),
- pourrez échanger vos points TD contre des Étoiles (selon le type de carte de crédit TD).
Comptes TD admissibles :
- Seules les cartes Accès TD avec Visa Débit sont admissibles à cette offre.
- Les cartes de crédit TD suivantes sont admissibles à cette offre :
- Carte Visa Primes TD, carte Visa TD Platine Voyages, carte Visa TD Classe ultime Voyages et carte Visa TD Voyages Affaires
- Carte Visa Platine TD Aéroplan, carte Visa Infinite TD Aéroplan, carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan et carte Visa Affaires TD Aéroplan
- Carte Visa TD Remises, carte Visa Infinite TD Remises, carte Visa TD Remises Affaires
- Carte Visa TD Émeraude à taux variable, carte Visa TD Affaires à taux sélect
- Carte Visa TD Verte et carte Visa Ligne de crédit Entrepreneur
Participation à l’offre :
- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires du compte de carte de crédit TD admissible peuvent participer à l’offre.
- Tout titulaire du compte de carte Accès TD avec Visa Débit peut participer.
- Vous devez être membre du programme Récompenses Starbucks.
- Votre compte de carte de crédit TD admissible ou de carte Accès TD avec Visa Débit doit demeurer ouvert, actif et en règle.
Achats admissibles :
- Pour les besoins de cette offre, un achat admissible désigne :
- tout achat de nourriture, boisson ou marchandise, à l’exception des boissons alcoolisées et des cartes-cadeaux Starbucks physiques ou électroniques (les « cartes Starbucks ») dans un magasin Starbucks participant (comme il est défini ci-dessous); et
- l’ajout de fonds à la ou les cartes Starbucks enregistrées dans votre compte Récompenses Starbucks (un « réapprovisionnement ») au moyen d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit, selon le cas. Pour en savoir plus sur l’enregistrement de votre carte Starbucks à votre compte, visitez le site https://fr.starbucks.ca/rewards.
Magasins Starbucks participants :
- Les magasins Starbucks participants désignent les emplacements Starbucks au Canada qui honorent les récompenses Starbucks. Pour trouver les magasins qui honorent les récompenses Starbucks, rendez-vous sur le site https://fr.starbucks.ca/store-locator. et recherchez la mention Échanger des récompenses parmi les commodités.
Accumuler des Étoiles en prime :
- Premièrement : Vous devez lier votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Deuxièmement : Ajoutez votre carte de crédit TD admissible ou votre carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement lié dans l’appli Starbucks, puis utilisez-la pour commander ou payer à la caisse vos achats admissibles dans un magasin Starbucks participant. Pour en savoir plus sur l’ajout d’une carte de crédit TD ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit comme mode de paiement dans l’appli Starbucks, consultez la page https://fr.starbucks.ca/rewards.
- Vous pouvez aussi accumuler des Étoiles en prime en réapprovisionnant votre carte Starbucks au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée à cette offre.
- Vous pouvez voir dans le tableau ci-dessous le nombre d’Étoiles en prime que vous accumulerez grâce à cette offre en respectant les modalités pertinentes :
| Réapprovisionnement de votre carte Starbucks | 1 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous réapprovisionnez votre carte Starbucks enregistrée au moyen de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit liée. |
| Achat admissible dans l’appli Starbucks : | 0,50 Étoile pour chaque dollar Achat admissible dans l’appli Starbucks : 0,50 Étoile pour chaque dollar canadien d’achat si vous ajoutez une carte de crédit TD admissible ou une carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks et l’utilisez pour payer à partir de l’appli Starbucks (en numérisant l’appli en personne à la caisse ou en commandant à l’avance et en payant à partir de l’appli). Pour en savoir plus sur l’ajout de votre carte de crédit TD admissible ou de votre carte Accès TD avec Visa Débit à votre compte Récompenses Starbucks, consultez le site https://fr.starbucks.ca/rewards. |
- Vous pouvez consulter votre solde d’Étoiles et les récompenses offertes, de même que tout autre avantage auquel vous avez droit en tant que membre du programme Récompenses Starbucks, sur le site https://fr.starbucks.ca/rewards ou en utilisant l’appli Starbucks.
- Pour signaler une erreur dans le nombre d’Étoiles accumulées dans le cadre de cette offre, vous devez joindre Starbucks au moyen de l’information indiquée sous Modalités supplémentaires.
Accumuler des points en prime :
- À condition de respecter les modalités de la présente offre, vous pourriez accumuler des points en prime sur vos achats admissibles portés à certaines cartes de crédit TD admissibles (voir ci-dessous). Les cartes Accès TD avec Visa Débit ne permettent pas d’accumuler des points en prime.
- Le nombre de points en prime que vous pourrez accumuler dépendra du type de carte de crédit TD admissible que vous détenez. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre s’ajoutent aux points que vous pouvez normalement accumuler en vertu du programme de récompenses de votre carte de crédit TD admissible.
- Vous pouvez seulement accumuler des points en prime sur les achats admissibles nets facturés et comptabilisés dans le compte. Autrement dit, tout remboursement, retour ou autre crédit de même nature pourrait réduire ou annuler les points en prime accumulés.
- Les cartes de crédit TD admissibles mentionnées ci-dessous peuvent vous permettre d’accumuler des points en prime dans le cadre de cette offre :
| Carte Visa Primes TD | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Platine Voyages | 1 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages | 1,50 point TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Platine TD Aéroplan | 0,50 point Aéroplan par tranche de 1,50 $ d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Infinite Privilège TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa TD Voyages Affaires | 3 points TD par dollar d’achat admissible |
| Carte Visa Affaires TD Aéroplan | 0,75 point Aéroplan par dollar d’achat admissible |
- La façon dont vous seront présentés les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre dépendra de votre type de carte de crédit TD :
- Pour les cartes de crédit TD Aéroplan : Nous vous présenterons le nombre de points Aéroplan accumulés avec votre carte de crédit TD pendant une période de relevé donnée sur votre relevé de compte mensuel. Les points en prime accumulés dans le cadre de cette offre seront inclus dans le solde total des points indiqué sur votre relevé de compte mensuel. Une fois les points Aéroplan portés au crédit du compte du membre Aéroplan, vous pourrez vérifier votre solde des points Aéroplan directement auprès d’Aéroplan. Pour connaître le nombre de points en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre, vous pouvez communiquer avec nous au moyen des coordonnées ci-dessous.
- Pour les cartes de crédit Primes TD : Vous pouvez voir le nombre de points TD en prime que vous avez accumulés grâce à cette offre sur le site PrimesTD.com ou dans le portail Mes récompenses TD (en temps réel). Vous pouvez aussi consulter le solde total de vos points TD sur votre relevé de compte mensuel.
Échanger des points TD contre des Étoiles :
- Les cartes de crédit TD admissibles suivantes permettent d’échanger des points TD contre des Étoiles :
- Carte Visa Primes TD, carte Visa TD Platine Voyages, carte Visa TD Classe ultime Voyages et carte Visa TD Voyages Affaires.
- Pour échanger vos points TD contre des Étoiles :
- Votre compte de carte de crédit TD admissible lié à cette offre doit être ouvert, actif et en règle.
- Votre compte Récompenses Starbucks doit être ouvert et actif.
- Vous devez avoir lié votre carte de crédit TD admissible à votre compte Récompenses Starbucks dans Mes récompenses TD.
- Tant le titulaire de carte principal que les titulaires de carte supplémentaires peuvent demander l’échange de points TD contre des Étoiles au moyen de l’une des méthodes suivantes :
| Échange ponctuel | - Échangez vos points TD en tout temps contre des étoiles dans Mes récompenses TD, tant que votre compte de carte de crédit TD admissible est lié à cette offre et que vous disposez d’au moins 700 points TD.
|
| Échange automatique : | - À partir de Mes récompenses TD, vous pouvez demander l’échange automatique d’un certain nombre de points TD à une date ou à une fréquence donnée.
- Si vous sélectionnez cette option, nous vérifierons automatiquement vos instructions chaque jour (jour ouvrable seulement) et traiterons vos échanges le cas échéant.
- Si vous souhaitez modifier ou annuler cette option, nous traiterons votre demande le même jour ouvrable si vous la présentez avant 23 h, heure de l’Est. Autrement, la demande sera traitée le jour ouvrable suivant.
|
- Peu importe l’option d’échange sélectionnée, nous ne pourrons pas annuler l’échange une fois les points TD échangés. Nous traiterons vos demandes d’échange dans le cadre de cette offre en temps réel.
- Le titulaire de carte principal et tout titulaire de carte supplémentaire peuvent échanger des points TD contre des Étoiles. Nous nous fierons aux premières instructions d’échange que nous recevons, que ce soit de la part du titulaire de carte principal ou d’un titulaire de carte supplémentaire. Nos méthodes de vérification électronique seront définitives quant à l’établissement du moment et du jour où nous recevons les instructions d’échange.
Modalités supplémentaires :
- Le portail Mes récompenses TD est accessible en ligne dans BanqueNet et dans l’appli TD. Nous pourrions créer de nouvelles façons d’accéder à Mes récompenses TD ou mettre fin aux méthodes actuelles.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis. Tout avis, le cas échéant, sera envoyé par voie électronique.
- Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre, de limiter ou de révoquer cette offre ou de la rendre inadmissible à toute personne ou tout titulaire de carte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre ou en a fait un usage abusif, y compris à tout client dont la relation générale n’est pas en règle, de notre avis.
- Starbucks pourrait aussi restreindre ou annuler la capacité de toute personne ou titulaire de carte à participer à l’offre ou y mettre fin, avec ou sans préavis.
- Cette offre s’ajoute à toute autre offre déjà en vigueur pour les titulaires d’une carte de crédit TD admissible ou d’une carte Accès TD avec Visa Débit.
- Nous ne sommes pas responsables du programme Récompenses Starbucks ni des modalités qui régissent ce programme, y compris de l’expiration ou de l’annulation des Étoiles, des conditions d’échange, des avantages, des caractéristiques ou des services du programme Récompenses Starbucks, ni de leur disponibilité, de leur annulation ou de leur révocation. Nous ne sommes pas non plus responsables des services fournis dans le cadre du programme Récompenses Starbucks ou de toute action ou omission. Nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage causé par les biens ou les services fournis ou demandés dans le cadre du programme Récompenses Starbucks.
- Starbucks ne peut pas être tenue responsable du portail Mes récompenses TD, des modalités qui régissent l’utilisation des cartes Accès TD avec Visa Débit ou des cartes de crédit TD admissibles (y compris des modalités d’utilisation du programme de récompenses applicable aux cartes de crédit TD admissibles) ou de tout service ou produit offert par La Banque Toronto-Dominion.
Protection des renseignements personnels :
En choisissant de prendre part à cette offre et d’y lier une carte Visa TD ou Accès TD avec Visa Débit, vous acceptez que la TD puisse divulguer certains renseignements sur vos opérations et les récompenses de la TD et de Starbucks et des Étoiles Starbucks aux fins de l’administration de cette offre. Ceci inclut les renseignements sur votre adhésion aux programmes de récompenses de la TD et de Starbucks, vos soldes, le moment et le montant des opérations, la façon dont l’opération a été effectuée et le nombre de points de récompenses transférés.
Tout renseignement que vous fournissez directement à la TD ou que la TD obtient sur vous en tant que client de la TD ou participant à cette offre est assujetti à la
Convention sur la confidentialité des renseignements personnels de la TD.
Tout renseignement que vous fournissez directement à Starbucks ou que Starbucks obtient sur vous en tant que client de Starbucks ou participant à cette offre est assujetti à la
Déclaration de confidentialité de Starbucks.
Ressources :
- Utilisez l’une des méthodes suivantes pour nous joindre :
MDLe logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
*Marque de commerce détenue par Visa International Service Association, utilisée sous licence.
MDAéroplan est une marque déposée d’Aéroplan inc., utilisée sous licence.
Starbucks, son logo et ses autres marques de commerce, marques de service, images et logos utilisés en lien avec la présente offre sont des marques de commerce ou déposées de Starbucks Corporation (collectivement, les « marques Starbucks »).
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
En savoir plus sur la propriété des marques déposées Air Canada et Aéroplan.
MC NEXUS Marque officielle ou marque de commerce de Sa Majesté la Reine du Canada, utilisée sous licence.
* Marque de commerce de Visa Int., utilisée sous licence.
#Selon le classement de RewardsCanada.ca du 4 janvier 2022.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
L'icône Cliquer pour payer (
) est une marque de commerce appartenant à EMVCo, LLC et utilisée avec sa permission.
US
) là où Visa est acceptée.
