Taux d’intérêt, frais et caractéristiques à jour au 6 décembre 2021, à moins d’indication contraire et sous réserve de modification.
Le programme Aéroplan est un programme de fidélisation et de reconnaissance exploité par Aéroplan Inc., une filiale d’Air Canada. Visitez Air Canada pour connaître les modalités complètes du programme Aéroplan.
^ La valeur de jusqu’à 1 250 $ est calculée en fonction de la valeur totale combinée des éléments suivants :
- la valeur d’échange réelle de la passe compagnon en date du 31 mai 2021 (plus de 70 % des titulaires de carte ont reçu l’équivalent d’au moins 350 $);
- la remise sur les frais annuels pour la première année (139 $), plus un titulaire de carte supplémentaire (75 $);
- le premier bagage enregistré sans frais pour deux personnes à bord d’un vol aller-retour la première année (120 $);
- l’utilisation du crédit de relevé Nexus à un taux de change approximatif de 1,25 $ US en date du 31 mai 2021 (50 $ US = 62,50 $ CA pour chaque titulaire de carte = 125 $);
- 25 000 points Aéroplan obtenus à l’approbation de la carte Visa Infinite TD Aéroplan qui ont été échangés contre une prime aérienne (500 $) (plus de 70 % des titulaires de carte Aéroplan actuels ont reçu l’équivalent de 0,02 $ par point ou plus lorsqu’ils ont échangé leurs points pour un vol en date du 31 mai 2021). Le calcul de l’échange est basé sur les échanges de primes aériennes effectués par les titulaires de carte entre le 8 novembre 2020 et le 31 mai 2021.
Les points Aéroplan n’ont aucune valeur monétaire, mais peuvent être échangés pour des primes aériennes ou d’autres primes du programme Aéroplan. La valeur au détail des primes obtenues au moyen des points Aéroplan varie selon plusieurs facteurs, notamment le type de prime émise; pour connaître les détails, visitez le site
https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan.html. Les points Aéroplan peuvent être échangés seulement conformément aux conditions générales du programme Aéroplan. Pour consulter toutes les modalités du programme Aéroplan, visitez le
https://www.aircanada.com/ca/fr/aco/home/aeroplan/legal/terms-and-conditions.html. Toutes les offres sont conditionnelles à la satisfaction des critères énoncés dans les modalités de l’offre.
1 La demande doit être présentée d’ici le 6 mars 2022. Un boni de bienvenue de 10 000 points Aéroplan est porté au compte de membre Aéroplan associé à la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD (« compte ») seulement lorsqu’un premier achat est porté au compte. Pour les résidents à l’extérieur du Québec : Pour obtenir les 15 000 points-bonis Aéroplan supplémentaires et la passe-boni compagnon, vous devez porter à votre compte 1 000 $ d’achats nets (moins les retours et les crédits), y compris votre premier achat, dans les 90 jours suivant l’ouverture du compte. Pour les résidents du Québec seulement : Pour obtenir les 15 000 points-bonis Aéroplan supplémentaires et la passe-boni compagnon, vous devez garder votre compte ouvert, actif et en règle pendant les 90 jours suivant l’ouverture du compte. Pour tous les comptes : La remise des frais annuels s’applique la première année pour le titulaire de carte principal et jusqu’à trois titulaires de carte supplémentaires ajoutés au compte. Pour recevoir la remise des frais annuels la première année, vous devez activer votre carte et effectuer votre premier achat sur le compte dans les trois premiers mois suivant son ouverture. Afin de bénéficier de la remise des frais annuels pour les titulaires de carte supplémentaires, vous devez les ajouter avant le 7 mars 2022. La remise des frais annuels sera appliquée dans un délai de deux cycles de relevés à partir de la date du relevé sur lequel figurent les premiers frais annuels. Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris ceux engagés par un titulaire de carte supplémentaire. D’autres conditions s’appliquent. Si vous avez ouvert un compte au cours des douze derniers mois, vous ne serez pas admissible à cette offre. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes ouverts par une même personne ainsi que le nombre de points Aéroplan du boni de bienvenue, de points-bonis Aéroplan supplémentaires et de passes-bonis compagnons qui lui sont attribués. Les offres peuvent être modifiées, prolongées ou retirées à tout moment, et ne peuvent être jumelées à aucune autre offre, sauf indication contraire. Votre compte doit être en règle au moment de l’attribution des points Aéroplan du boni de bienvenue, des points-bonis Aéroplan supplémentaires et de la passe-boni compagnon. Veuillez prévoir jusqu’à 10 à 14 semaines après avoir rempli les conditions de chaque offre afin que les points Aéroplan du boni de bienvenue, les points-bonis Aéroplan supplémentaires et la passe-boni compagnon soient ajoutés à votre compte de membre Aéroplan.
La passe-boni compagnon permet à un compagnon d’accompagner le titulaire de carte principal moyennant un tarif de base de 0 $, lorsqu’un billet à un tarif de classe économique publié pour un vol commercialisé et exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express est réservé pour un voyage entièrement en Amérique du Nord. La passe est valide pendant 12 mois à compter de la date de délivrance. La passe est valide pour une nouvelle réservation seulement, et non pour les réservations existantes. Les réservations doivent être faites directement auprès d’Air Canada, par l’intermédiaire d’aircanada.com, de l’application mobile Air Canada ou des Centres de services d’Air Canada (« Réservations d’Air Canada »). La passe compagnon est valide pour le voyage aller-retour d’un compagnon qui a le même itinéraire que le titulaire de carte principal et qui réserve son voyage en même temps que lui. Un maximum d’une passe compagnon peut être utilisé par réservation. Si un voyage aller simple est réservé, la passe sera considérée comme entièrement utilisée et la portion retour du voyage sera annulée. La tarification totale varie selon l’itinéraire réservé. Le titulaire de carte principal peut utiliser la passe une seule fois pour un voyage entièrement en Amérique du Nord, c’est-à-dire au Canada, aux États-Unis (dont Hawaï) ou au Mexique. Le compagnon devra payer les taxes, les frais, les droits et les suppléments applicables qui s’ajoutent au tarif de base. La passe compagnon est valide pour des voyages en tout temps, sans période de restriction. Elle est aussi valide pour l’achat de billets en promotion. Le compagnon réservera son voyage dans la même catégorie de tarif que le titulaire de carte principal et recevra tous les privilèges et services applicables associés à cette catégorie. La passe ne peut pas être utilisée avec des tarifs de cabine haut de gamme, ni conjointement avec des primes aériennes Aéroplan, une passe de vol, des réservations de voyages de groupe, des réservations de Vacances Air Canada ou tout autre rabais ou code promotionnel. La passe doit être échangée au moment de la réservation d’un billet, et si plusieurs passes sont disponibles pour le même numéro Aéroplan, celle qui expirera en premier sera utilisée. Les réservations doivent être faites avant la date d’échéance de la passe; le voyage peut avoir lieu après la date d’échéance de la passe, sous réserve de la disponibilité des vols au moment de la réservation. La passe ne peut être utilisée que de la façon décrite, ne peut être transférée et n’a aucune valeur pécuniaire ni valeur d’échange. Les modifications ou les annulations sont autorisées selon les règles tarifaires liées au tarif du billet acheté. Les modifications et les annulations doivent être faites en même temps pour les deux invités; le manquement à cette obligation peut entraîner l’annulation de la passe compagnon. Si, au cours d’une modification ou d’une annulation, la passe est rétablie dans le compte du titulaire de carte principal, la date d’échéance initiale entrera en vigueur et la passe pourrait alors être considérée comme expirée. En cas de modification ou d’annulation, les voyageurs doivent payer tous les frais applicables selon le type de tarif acheté pour chaque billet, ainsi que la différence de tarif, s’il y a lieu, et les taxes, les frais, les droits et les suppléments applicables qui s’ajoutent au tarif de base. Les compagnons de voyage qui sont membres du programme Aéroplan ou d’autres programmes partenaires pour grands voyageurs ne pourront pas accumuler des points ou des milles pour le billet délivré en échange de la passe compagnon. Les privilèges et les surclassements liés au statut Aéroplan Élite s’appliquent si le voyageur détient le statut approprié et si le tarif acheté permet l’obtention de tels privilèges et de tels surclassements. Air Canada se réserve le droit d’appliquer des frais supplémentaires pour les réservations faites par l’intermédiaire des Réservations d’Air Canada. Les passes non utilisées seront automatiquement annulées à la date où le compte de la carte de crédit est fermé, quelle que soit la raison de la fermeture, ou si la carte de crédit est remplacée par un autre produit. Les modalités des services de transport aérien sont assujetties aux conditions générales de transport et aux tarifs et à toute autre modalité relative aux services de transport aérien en vigueur au moment de la réservation, selon ce que détermine Air Canada, à sa seule discrétion, et selon les modifications qui peuvent être apportées de temps à autre.
Cette offre de passe-boni compagnon à usage unique n’est valide que pour les titulaires de carte admissibles. Vous ne serez pas admissible à l’offre de passe-boni compagnon si vous avez déjà ouvert un compte de carte de crédit du programme Aéroplan du même type, quel que soit l’émetteur de la carte de crédit, et si vous avez reçu l’offre de boni de bienvenue au cours des 12 derniers mois. Cette offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps. Elle ne peut être jumelée à aucune autre offre.
2 Le titulaire de carte principal est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un titulaire de carte supplémentaire.
3 Le titulaire de carte principal ou le titulaire de carte supplémentaire et jusqu’à 8 passagers figurant sur la même réservation (pour un maximum de 9 voyageurs) ont chacun droit au premier bagage enregistré sans frais (maximum de 23 kg ou 50 lb). Ce privilège est accordé uniquement lors de l’enregistrement auprès d’Air Canada pour un vol exploité par Air Canada, Air Canada Rouge ou sous la marque Air Canada Express. Il n’est pas accordé si l’enregistrement se fait auprès d’un autre transporteur. Si l’enregistrement du premier bagage est déjà gratuit (par exemple, parce que le voyageur détient le statut Aéroplan Élite ou en raison de la classe tarifaire du billet acheté), aucun autre privilège relatif à l’enregistrement du bagage ne sera accordé. Le privilège n’est pas rétroactif et aucun remboursement ne sera versé. Des frais de service peuvent être appliqués sur tout bagage supplémentaire, hors format ou de poids excédentaire. En savoir plus sur les restrictions en matière de bagage.
4 Un crédit de relevé d’une valeur maximum de 100 $ CA sera appliqué au compte pour les frais de demande d’adhésion à NEXUS inscrits au compte, sans égard à l’approbation de la demande. Le nombre de crédits de relevé pour des frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles inscrits au compte est limité à quatre (4) par période de 48 mois, et le nombre de crédits de relevé pour des frais NEXUS disponibles correspondra au nombre de titulaires de carte inscrits au compte au moment où les frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. La période de 48 mois débute lorsque les premiers frais de demande d’adhésion à NEXUS admissibles sont inscrits au compte. Pour être admissible à la remise sous forme de crédit de relevé, le compte doit être en règle au moment où les frais d’adhésion à NEXUS sont facturés et inscrits au compte. « NEXUS » désigne le programme visant à accélérer le passage à la frontière offert conjointement par l’Agence des services frontaliers du Canada et United States Customs and Border Protection. Les conditions du programme NEXUS sont établies par NEXUS. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables du programme NEXUS.
5Achats d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada désigne un achat d’essence ou de services ou de produits provenant d’une station-service, un achat dans une épicerie ou un achat d’articles d’épicerie, y compris les articles en épicerie, ou un achat de produits ou de services d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada en ligne à aircanada.com, en personne à un comptoir de service à la clientèle d’Air Canada à l’aéroport ou à bord d’un vol Air Canada et des forfaits Vacances Air Canada, chacun effectué auprès d’un commerçant faisant partie du réseau Visa et ayant un code de catégorie de commerçant
(CCC) qui établit l’appartenance du commerçant à la catégorie « essence », « épicerie » ou « Air Canada ».
Les points Aéroplan sont accumulés au moment d’un achat admissible porté au compte de la façon suivante :- 1,5 point Aéroplan (taux boni) pour chaque tranche de 1 $ d’achat d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada fait directement auprès d’Air Canada (jusqu’à concurrence d’achats annuels d’essence, de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada d’un montant maximum de 80 000 $); ou
- 1 point Aéroplan pour chaque tranche de 1 $ sur tous les autres achats.
Communiquez avec la TD si vous souhaitez confirmer le CCC qui s’applique à un commerçant en particulier ou si l’achat est admissible en tant qu’achat d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada. Si vous avez accumulé des points Aéroplan sur le montant maximal annuel d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada porté à votre compte (du 1er janvier au 31 décembre) ou si votre achat n’est pas admissible en tant qu’achat d’essence ou de produits d’épicerie ou de produits d’Air Canada, vous aurez plutôt droit au taux habituel de points Aéroplan qui s’applique à tous les autres achats portés à votre compte, tel qu’il est décrit ci-dessus. Le taux boni ne remplace pas le taux habituel de points Aéroplan offert pour tous les autres achats portés au compte et ne s’ajoute pas à celui-ci.
6 La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable des points Aéroplan obtenus au titre de l’offre « accumulez le double des points » du programme Aéroplan sur présentation de la carte de membre Aéroplan. Pour obtenir tous les renseignements, consultez le programme Aéroplan. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée à tout moment, et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
Modalités générales et conditions préalables
7 Le numéro Aéroplan de la personne profitant du privilège doit figurer dans la réservation admissible, et le nom associé à la réservation de vol doit être identique à celui inscrit au profil du compte Aéroplan du voyageur. Pour que les titulaires de carte supplémentaires puissent bénéficier des privilèges, leur numéro Aéroplan doit être lié à un compte de carte de crédit valide vérifié par la banque. Vous pouvez lier votre carte à votre numéro Aéroplan. Les privilèges seront activés dans les 72 heures suivant l’approbation de la carte ou le moment où le numéro Aéroplan du titulaire de carte supplémentaire est lié à la carte de crédit de ce dernier. Le titulaire de carte principal et les titulaires de carte supplémentaires ne profiteront des privilèges du transporteur aérien que si leur compte de membre Aéroplan est en règle au moment du départ. Les privilèges du transporteur aérien ne seront plus valides à la fermeture du compte, quelle que soit la raison de cette fermeture, ou si le titulaire change de produit de carte de crédit. L’adhésion à Aéroplan et les privilèges sont régis par les modalités du programme Aéroplan et par toute autre modalité d’Air Canada concernant un privilège. Ces modalités sont déterminées par Air Canada, à sa seule discrétion, et peuvent être modifiées de temps à autre.
8 Les produits et services dont les titulaires de carte font la demande ou qu’ils choisissent par l’intermédiaire du service de conciergerie Visa Infinite sont offerts par des fournisseurs de services tiers sans lien avec Visa. Visa ne cautionne ni n’évalue ces fournisseurs de services et ne donne pas son aval quant à la qualité de leurs prestations. Visa ne donne aucune assurance ni garantie (expresse ou implicite) et se dégage de toute responsabilité quant à ces fournisseurs de services, ainsi qu’aux produits et services qu’ils offrent et que les clients peuvent obtenir par l’intermédiaire du service de conciergerie Visa Infinite. Ni Visa ni la TD ne sont responsables des réclamations ou des dommages découlant de l’utilisation d’un avantage ou d’un service fourni par un tiers. Visa ne donne aucune garantie quant à la pleine satisfaction de la prestation fournie pour chaque demande des titulaires de carte. Le service de conciergerie est gratuit, mais les titulaires de carte sont responsables du coût des produits ou services (y compris les frais ou coûts connexes) qu’ils autorisent le service de conciergerie Visa Infinite à acheter pour leur compte. Tous les coûts seront imputés directement à la carte Visa Infinite du titulaire.
9 Pour profiter des avantages et des services Visa Infinite, vous devez être le titulaire admissible d’une carte Visa Infinite valide émise au Canada. L’inscription est obligatoire pour certains avantages et services. Les offres et les autres avantages sont incessibles, et les réductions ne sont pas cumulables avec d’autres offres ou réductions. Ni Visa ni l’émetteur de la carte ne sont responsables des réclamations ou des dommages découlant de l’utilisation d’un avantage ou d’un service fourni par un tiers. Visa se réserve le droit de modifier ou d’annuler les offres ou les avantages à tout moment, sans préavis. L’ensemble des avantages, offres et services offert par l’intermédiaire de Visa est soumis à des modalités complètes, y compris aux modalités des tiers. La politique de confidentialité Visa Infinite s’applique à tous les avantages et à tous les services qui nécessitent une inscription ou qui sont autrement fournis par l’entremise du service de conciergerie Visa Infinite ou du site Web de Visa Infinite. La collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels des titulaires de carte Visa Infinite par des tiers qui leur fournissent des services ou des avantages sont régies par les politiques de confidentialité de ces tiers.
10 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’aide en cas d’urgence médicale ou de réclamation, le paiement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des conditions qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage optionnelle, qui peut exiger un examen médical. Cette dernière est offerte à tous les clients de la TD et, si vous y êtes admissible, vous pourriez la souscrire en plus de l’assurance associée à votre carte. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 21 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus.
11 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et La Compagnie d’assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance annulation et interruption de voyage optionnelle offerte à tous les clients de la TD
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % de votre voyage doit être payé avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan qui y sont associés ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer l’intégralité de votre voyage avec votre carte de crédit TD, des points Aéroplan ou les deux. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
14 Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes du contrat collectif de base TDA112020. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance fournies avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. ABIC et ses sociétés affiliées exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ® Assurant est une marque déposée de Assurant, Inc.
15 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations doivent être réglées en totalité avec la carte, des points Aéroplan associés à celle-ci ou les deux, et ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs; le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Prenez note que dans certaines régions, les agences de location peuvent exiger que vous souscriviez la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision qu’elles offrent. Il est important d’appeler avant de réserver votre voiture de location pour vérifier leurs exigences en matière d’assurance. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir plus de renseignements, consultez la section intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
16 Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
17Offerts par Avis Rent A Car System LLC. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
18 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. Les modalités du programme peuvent être modifiées sans préavis. Certaines dates d’interdiction peuvent s’appliquer. L’offre est assujettie à d’autres modalités.
19 Vous devez vous assurer que le numéro de téléphone cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
20 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, au moins 75 % du prix de l’article doit être payé avec votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
21 L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc., tiers prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
22 L’assurance vie est offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance-Vie de la Floride; l’assurance perte d’emploi et l’assurance invalidité totale sont offertes par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride. La Banque Toronto-Dominion perçoit une commission de chaque assureur sur les primes perçues. Les modalités complètes de la couverture figurent dans le certificat d’assurance que vous recevez au moment de la souscription. Des critères d’admissibilité, des limites et des exclusions s’appliquent et varient en fonction de la couverture.
23Privilège de seuil : accélérateur de qualification à un statut Aéroplan Élite (pour les titulaires de carte principaux seulement)
À chaque tranche de 10 000 $ d’achats nets (moins les remboursements et les crédits) portés au compte de carte de crédit, le titulaire de carte principal recevra 1 000 Milles de Qualification à un Statut (MQS) et un Segment de Qualification à un Statut (SQS), qui seront portés au crédit de son compte de membre Aéroplan à la fin de la prochaine période de facturation du compte de carte de crédit. Le crédit s’affichera dans la semaine suivant la date du relevé de compte de carte de crédit. Les MQS et le SQS ne sont pas échangeables contre des primes Aéroplan et sont pris en compte exclusivement pour la qualification au statut Aéroplan Élite. Les MQS ne sont pas pris en compte pour le statut Million de milles. Les titulaires de carte supplémentaires ne reçoivent pas de MQS ou de SQS dans le cadre de ce privilège, mais toutes les dépenses nettes qu’ils font sont ajoutées à celles du titulaire de carte principal. Le titulaire de carte peut obtenir un nombre illimité de MQS et de SQS en prime durant la période de qualification au statut Élite. Toutes les conditions relatives au statut Aéroplan Élite s’appliquent.
24Conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass
Les présentes conditions de l’abonnement gratuit à Uber Pass (« conditions de l’abonnement gratuit »), ainsi que les conditions générales des passes renouvelables, les conditions d’utilisation d’Uber, la politique de confidentialité, les lignes de conduite relatives à la communauté Uber et la convention d’achat Uber Cash qui y sont incorporés (collectivement, les « conditions d’Uber ») régissent l’inscription à l’abonnement mensuel promotionnel gratuit d’une durée limitée à Uber Pass (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) et l’utilisation de l’abonnement gratuit jusqu’à 3, 6 ou 12 mois consécutifs (selon le type de carte indiqué dans l’offre) (« abonnement Uber Pass gratuit ») lequel est offert par Uber Portier Canada Inc., avec sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées (collectivement, « Uber »). En cas de conflit entre les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber, les présentes conditions de l’abonnement gratuit prévaudront telles qu’elles s’appliqueront à l’objet des présentes. Sous réserve de ce qui précède, les termes non définis dans les présentes conditions de l’abonnement gratuit auront le sens indiqué dans les conditions d’Uber. Veuillez lire entièrement les présentes conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber pour comprendre cette offre.
Cette offre est réservée aux membres canadiens du programme Aéroplan qui sont titulaires de la carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, de la carte Visa Infinite Privilège* TDMD AéroplanMD ou de la carte Visa* Affaires TDMD AéroplanMD dont le compte est ouvert avec des privilèges de crédit actifs et qui n’est pas à l’état perdu, volé, fermé ou frauduleux (chacune, une « carte admissible »). La liste des cartes admissibles peut être modifiée à tout moment sans préavis.
Pour participer à cette offre, le titulaire d’une carte admissible (« titulaire de carte admissible ») doit s’inscrire (« titulaire de carte participant » ou « vous ») à tout moment avant le 8 septembre 2022 (« période d’inscription »). Les tentatives d’inscription en dehors de la période d’inscription ne donneront pas droit à un abonnement Uber Pass gratuit. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass actif renouvelé automatiquement sont admissibles et peuvent s’inscrire à cette offre. Les titulaires de carte admissible qui ont déjà un abonnement Uber Pass gratuit seront admissibles uniquement à l’échéance de l’abonnement Uber Pass gratuit actuel. Une fois inscrit à l’abonnement Uber Pass gratuit, le titulaire de carte participant ne paiera pas les frais d’abonnement mensuels pour son abonnement Uber Pass gratuit pendant 3, 6 ou 12 mois consécutifs (comme indiqué dans son offre) (la « période d’avantages de l’abonnement gratuit »). Si un titulaire de carte participant dispose d’un abonnement actif renouvelé automatiquement au moment de l’inscription à l’abonnement Uber Pass gratuit, l’abonnement Uber Pass gratuit débutera le premier jour du prochain cycle de facturation de l’abonnement Uber Pass actuel.
Pour s’inscrire à cette offre, un titulaire de carte admissible doit : i) télécharger la dernière version de l’appli Uber ou Uber Eats ou mettre à jour l’appli Uber ou Uber Eats pour passer à la dernière version; ii) une fois l’appli téléchargée ou mise à jour, le titulaire de carte admissible doit se connecter à son compte Uber existant ou s’inscrire pour créer un compte; iii) pendant la période d’inscription, ajouter une carte admissible (ou avoir déjà ajouté une carte admissible) comme mode de paiement dans son compte Uber; iv) avoir reçu l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit dans l’appli Uber ou Uber Eats; et v) signifier son acceptation de l’offre en suivant les instructions d’activation accompagnant l’offre. Une fois ces étapes effectuées, le titulaire de carte admissible sera inscrit en tant que titulaire de carte participant à l’abonnement Uber Pass gratuit (actuellement 9,99 $ par mois de frais d’abonnement, plus taxes) pour la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable. Les cartes admissibles ajoutées au compte Uber d’un titulaire de carte admissible par l’intermédiaire d’un tiers tel qu’Apple Pay ou PayPal ne seront pas admissibles à l’offre d’abonnement Uber Pass gratuit.
Une fois inscrit, le titulaire de carte participant recevra un abonnement Uber Pass gratuit de la date d’inscription à l’offre jusqu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable (comme indiqué dans son offre). Pour bénéficier des avantages de l’abonnement Uber Pass gratuit décrits plus en détail à la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass, vous devez vous servir de la carte admissible utilisée pour l’inscription à l’offre pour payer des livraisons ou des courses admissibles dans les villes canadiennes où Uber Eats ou Uber Rides est offert. Cela peut prendre jusqu’à 48 heures pour que l’abonnement Uber Pass gratuit entre en vigueur à la suite de l’inscription.
Lorsque vous vous inscrivez à cette offre, vous comprenez que l’abonnement Uber Pass est un abonnement mensuel renouvelé automatiquement, et ce, jusqu’à ce que vous l’annuliez. L’abonnement se renouvellera automatiquement chaque mois, conformément aux conditions générales des passes renouvelables. Vous acceptez qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, les frais d’abonnement en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) seront facturés automatiquement au mode de paiement sélectionné dans votre appli Uber et continueront d’être facturés automatiquement jusqu’à ce que vous choisissiez d’annuler votre abonnement renouvelable. Cela signifie qu’à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit applicable, Uber percevra les frais d’abonnement alors en vigueur (actuellement 9,99 $ par mois, plus taxes) en facturant le mode de paiement sélectionné qu’Uber a enregistré dans l’appli Uber, sans vous en informer, sauf si une notification est requise par la loi applicable. Vous pouvez confirmer la date de votre renouvellement dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides. Si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous pouvez le faire dans le portail de gestion de compte de la section Uber Pass de l’appli Uber Eats ou Uber Rides jusqu’à 48 heures avant votre prochain paiement prévu. Si vous souhaitez annuler dans les 48 heures précédant votre prochain paiement prévu, veuillez contacter le service d’assistance d’Uber.
Si vous choisissez d’annuler votre abonnement Uber Pass gratuit avant la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit en désactivant la fonctionnalité de renouvellement automatique dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, ou si vous annulez votre carte admissible ou la retirez de votre compte Uber, votre abonnement Uber Pass gratuit sera annulé à la fin du mois en cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit.
Si vous changez pour une autre carte admissible, votre offre d’abonnement Uber Pass gratuit peut changer. Si vous changez pour une autre carte admissible ou si votre carte admissible expire ou est remplacée, ou si les renseignements de votre carte changent au cours de la période d’avantages de l’abonnement gratuit, vous devrez peut-être retirer votre ancienne carte de paiement et ajouter les renseignements de votre nouvelle carte admissible pour continuer de bénéficier de l’abonnement Uber Pass gratuit. Si les renseignements de votre carte de paiement changent et que vous ne mettez pas à jour les renseignements de votre nouvelle carte admissible avant votre prochain cycle de facturation, vous serez désinscrit de l’abonnement Uber Pass gratuit. Une fois que vous aurez mis à jour les détails de votre carte dans l’appli Uber Eats ou Uber Rides, vous devrez vous réinscrire pour que votre abonnement Uber Pass gratuit continue. L’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Si vous ajoutez une nouvelle carte admissible à votre appli Uber Eats ou Uber Rides pendant la période d’inscription, vous n’aurez accès qu’à un (1) seul abonnement Uber Pass gratuit par compte et l’offre expirera toujours à la fin de la période d’avantages de l’abonnement gratuit d’origine à compter de la date à laquelle vous vous êtes inscrit pour la première fois à cette offre.
Les titulaires de carte admissible ont le droit de recevoir cette offre sur un seul compte Uber Eats ou Uber Rides. Si une carte admissible est ajoutée à plusieurs comptes Uber Eats ou Uber Rides, seul le premier compte Uber Eats ou Uber Rides auquel la carte admissible a été ajoutée sera admissible à l’offre. Vous n’aurez droit qu’à un seul abonnement Uber Pass gratuit.
Les conditions de l’abonnement gratuit et les conditions d’Uber (y compris les conditions générales des passes renouvelables) peuvent changer conformément à leurs dispositions. Ni Aéroplan ni aucune banque émettrice de cartes admissibles n’assument la responsabilité de ces changements. L’exécution de l’offre relève de la seule responsabilité d’Uber. Aux fins de l’exécution de cette offre, vous comprenez et acceptez qu’Uber et le réseau de cartes de paiement des cartes admissibles transmettent certains renseignements sur votre carte admissible, y compris le type de carte admissible, les renseignements à jour sur la carte admissible et son état d’activation, comme cela peut être nécessaire pour confirmer votre admissibilité à l’offre. Tout renseignement que vous fournissez directement à Uber ou qu’Uber obtient à votre sujet en tant que client Uber Eats ou Uber Rides ou participant à cette offre sera soumis à la politique de confidentialité et aux conditions d’Uber. Aucune des banques émettrices des cartes admissibles ou de leurs sociétés affiliées n’assume la responsabilité des produits, biens ou services offerts aux titulaires de carte participants, mis à leur disposition ou achetés par ceux-ci à l’aide d’un abonnement Uber Pass gratuit ou d’un compte Uber Eats ou Uber Rides.
Pour en savoir plus sur l’abonnement Uber Pass, veuillez visiter la page d’accueil de l’abonnement Uber Pass.
25 L’abonnement sera facturé automatiquement à compter de 6 mois après la date d’adhésion initiale au tarif mensuel en vigueur à ce moment plus les taxes applicables. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment sans frais ni pénalités. Pour toute annulation moins de 48 heures avant le renouvellement, allez dans la section Aide de l’appli Uber. Consultez l’appli pour connaître les disponibilités, les frais, les modalités et les conditions.
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