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Frais de conversion de devises et tarification
Comprenez dans quelles situations la conversion de devises peut être requise pour vos opérations ou vos dépôts en espèces, comment des écarts peuvent s'appliquer et de quelle façon les paliers de tarification peuvent influer sur le coût total de vos opérations de change.
Si vous effectuez une opération portant sur un titre libellé dans une devise autre que celle du compte sur lequel l’opération doit être réglée (c.-à-d. une opération de change liée aux titres) ou si vous recevez un paiement dans votre compte dans une devise autre que celle du compte (c.-à-d. une opération de change en espèces), une conversion de devise peut être nécessaire. Dans le cadre de toutes ces opérations et chaque fois qu’une conversion de devise est effectuée, TD Waterhouse Canada Inc. et ses divisions (« nous », « notre » et « nos ») agiront à titre de contrepartiste avec vous pour convertir la devise aux taux établis ou déterminés par nous ou par des parties liées à nous.
Nous, ainsi que les parties qui nous sont liées, pouvons percevoir des revenus, en plus de la commission applicable à l’opération, fondés sur l’écart entre les cours acheteur et vendeur applicables pour la devise et le taux auquel le cours est compensé soit à l’interne, avec un tiers apparenté, soit sur le marché (un « écart »). Les taux de conversion de devise et l’écart peuvent changer sans préavis. Le taux de conversion de devise et l’écart dépendent de plusieurs facteurs, notamment des fluctuations du marché, du montant, de la date et du type d’opération de change.
L’écart que nous et nos sociétés affiliées percevons sur les opérations est décrit ci-dessous, y compris les frais liés aux droits de l’émetteur qui sont portés à votre compte (comme les dividendes et les intérêts). Dans le cas d’une opération de change liée aux titres d’un montant brut de 60 000 $ ou plus, nous percevrons l’écart de taux de la tranche de 25 000 $ à 59 999 $.
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Montant brut de l’opération |
Écart lié à la conversion de devises de Placements directs (%)A |
|---|---|
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0,00 $ – 9 999 $ |
0,91 % |
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10 000 $ – 24 999 $ |
0,89 % |
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25 000 $ – 59 999 $ |
0,54 % |
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60 000 $ – 74 999 $ |
0,46 % |
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75 000 $ – 99 999 $ |
0,40 % |
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100 000 $ – 999 999,99 $ |
0,19 % |
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1 000 000 $ ou plus |
0,11 % |
A Calcul à titre indicatif uniquement et arrondi au centième près. La TD exprime les conversions de devise en points de base (pdb). À titre de référence, 100 pdb équivalent à 1 %. Les montants présentés sont fondés sur le taux de change moyen annuel USD/CAD de la Banque du Canada pour l’année 2025, fixé à 1,3978.
Effet des écarts de taux de change sur vos opérations
L'écart de taux de change de CPP, Gestion de patrimoine s'ajoute aux taux de change obtenus de nos sociétés affiliées, lesquels incluent une majoration équivalente au tiers de cet écart.
- Vous achetez pour 1 000 $ US dans un compte libellé en dollars canadiens. Le montant brut de l’opération est de 1 000 $ US.
- Dans cet exemple, le taux de change obtenu de nos sociétés affiliées pour la conversion du dollar canadien en dollar américain est de 1,3790.
- L’écart de taux de change de CPP, Gestion de patrimoine ainsi que la majoration représentent 170 pdb [1,3978 * (0,91 % * (1 + 33,33 %)) = 0,0170] à ajouter au taux de change.
- Le taux de change total appliqué à l’opération s’établit à 1,3960 [1,3790 + 0,0170].
- Par conséquent, le coût total que vous devez assumer pour cette conversion de devise est de 1 396 $ CA [1 000 $ US * 1,3960].
- Vous achetez pour 75 000 $ US d’un titre en dollars américains dans un compte libellé en dollars canadiens, moyennant une commission d’opération de 1 012,50 $ US. Le montant brut de l’opération est de 76 012,50 $ US.
- Dans cet exemple, le taux de change obtenu de nos sociétés affiliées pour la conversion du dollar canadien en dollar américain est de 1,3790.
- L’écart de taux de change de CPP, Gestion de patrimoine ainsi que la majoration représentent 101 pdb [1,3978 * (0,54 % * (1 + 33,33 %)) = 0,0101] à ajouter au taux de change.
- Le taux de change total appliqué à l’opération s’établit à 1,3891 [1,3790 + 0,0101].
- Par conséquent, le coût total que vous devez assumer pour cette conversion de devise est de 105 588,96 $ CA [76 012,50 $ US * 1,3891].
