1 Le solde mensuel minimal indiqué doit être maintenu à la fin de chaque jour du mois pour avoir droit au rabais.
2 Aucuns frais liés aux opérations, aux relevés papier, ou à l’utilisation de GAB autres que ceux de la TD au Canada si vous maintenez au moins le solde mensuel minimal indiqué dans votre compte à la fin de chaque jour durant le mois.
3 Pour en savoir plus sur les opérations et consulter la liste complète des frais de compte, cliquez ici pour consulter le document Nos comptes et services connexes.
4 Dont 2 opérations avec service. Les opérations avec service comprennent ce qui suit : opérations en succursale (p. ex., les retraits, virements ou paiements de factures) effectuées par un employé de la banque en succursale (y compris par le biais d’un appel à la succursale ou par courriel ou télécopie) ou opérations effectuées par BanqueTel, en parlant à un spécialiste des services bancaires par téléphone.
5 Sous réserve de l’approbation du crédit. La remise sur les frais annuels s’applique uniquement au titulaire principal de l’une des nouvelles (pour vous) cartes de crédit TD – carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages, carte Visa TD Platine Voyages ou carte Visa Infinite* TD Remises – et à un utilisateur autorisé pour le même compte, tant que le forfait bancaire tout compris demeure ouvert et en règle. Tous les autres frais continuent de s’appliquer au compte de carte de crédit TD sélectionné et approuvé. Les titulaires actuels d’une carte Visa TD Or Élite ont également droit, dans les mêmes conditions que ci-dessus, à la remise sur les frais annuels pour le titulaire principal de la carte et un utilisateur autorisé du même compte.
6 Rabais aux aînés de 25 % sur les frais mensuels (arrondi aux 0,05 $ supérieurs) pour les clients de 60 ans et plus.
7 Aucuns frais d'opération pour les virements et les services de virements préautorisés effectués à partir de ce compte vers un autre comptes-chèques ou comptes d'épargne TD, à l'exception des virements effectués par chèque ou au moyen de Virement InteracMD, qui sont traités comme des opérations de débit.
8 Aucuns frais d'opération pour les virements effectués à partir de ce compte vers un autre comptes-chèques ou comptes d'épargne TD par l'intermédiaire des services bancaires par Internet BanqueNet ou de l'appli TD, à l'exception des virements effectués par chèque ou au moyen de Virement InteracMD et aucuns frais d'opération pour les services de virements préautorisés effectués à partir de ce compte vers un autre compte-chèques ou comptes d'épargne TD. Tous les autres virements entre comptes sont traités comme des opérations de débit.
9 Vous pourriez devoir payer des frais au fournisseur du guichet automatique. Si vous retirez des devises à un guichet automatique hors du Canada, vous devrez payer les frais associés à une opération de change.
10 Sous réserve de l’approbation du crédit. La réduction des frais annuels de la première année ne s’applique qu’au titulaire de carte principal (vous) pour la carte de crédit TD de votre choix parmi les suivantes : carte Visa Infinite* TDMD AéroplanMD, carte Visa Platine* TDMD AéroplanMD, carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages, carte Visa TD Platine Voyages ou carte Visa Infinite TD Remises, à condition que vous mainteniez un compte-chèques illimité TD en règle au cours de la première année. Tous les autres frais continuent à s’appliquer au compte de carte de crédit TD sélectionné et approuvé.
11 Ce compte offre un taux d’intérêt plus élevé que celui du compte d’épargne quotidien TD.
12 Aucuns frais mensuels si vous maintenez le solde mensuel minimal indiqué dans votre compte à la fin de chaque jour durant le mois.
13 Apprenez-en plus sur les Calculs relatifs à l’intérêt (PDF)
14 Les services bancaires par l’intermédiaire des guichets automatiques bancaires et les achats réglés par carte de débit ne sont pas offerts.
15 Le téléchargement de l’appli TD et de l’appli Dépense TD est gratuit, mais des frais de messagerie et de données standards peuvent s’appliquer.
16 Vous devez vous assurer que le numéro de cellulaire qui figure dans nos dossiers est exact et nous tenir au courant de tout changement. Une alerte de fraude TD par texto vous sera immédiatement envoyée si des opérations suspectes sont détectées. Une variété de facteurs, comme une défaillance technologique, une interruption de service ou l’intervention de plusieurs tierces parties, peuvent toutefois retarder ou empêcher la réception du message texte. L’alerte de fraude TD par texto sera uniquement envoyée aux clients dont le profil comprend un numéro de cellulaire canadien et une adresse postale canadienne.
17 Les chèques doivent être tirés sur un compte d’une institution financière canadienne. Les chèques en dollars canadiens doivent être déposés dans un compte admissible en dollars canadiens et les chèques en dollars américains doivent être déposés dans un compte admissible en dollars américains.
18 Vous ne payez aucuns frais mensuels si vous êtes dans l’une des situations suivantes :
- Vous êtes âgé de 60 ans ou plus et vous percevez le Supplément de revenu garanti.
- Vous êtes bénéficiaire d’un régime enregistré d’épargne-invalidité.
- Vous êtes étudiant inscrit à temps plein dans un établissement universitaire ou collégial.
- Vous n’avez pas l’âge de la majorité dans votre province de résidence.
19 Des réductions sur le volume supplémentaire pour les opérations autres qu’en espèces dépassant les 25 000 $ US sont offertes à tous les titulaires de compte-chèques en dollars US de TD Canada Trust.
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