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Renseignements sur les créances

Obligations vertes


Les obligations vertes répondent à un besoin grandissant identifié par les gouvernements et les investisseurs de financer des projets qui soutiennent la croissance économique tout en présentant des avantages sur le plan environnemental. La TD soutient activement ce marché en plein essor :

  • En 2014, elle a été la première banque commerciale canadienne à émettre des obligations vertes.
  • L’émission d’obligations vertes de 2017 aux État-Unis a été l’une des plus importantes faites par une banque sur les marchés développés, sa valeur s’élevant à un milliard de dollars américains.
  • Dans l’Énoncé de politique de placement de l’Obligation verte du Groupe Banque TD, elle s’est engagée publiquement à intégrer des obligations vertes dans le portefeuille de placements de sa trésorerie; il s’agit d’une première pour une banque nord-américaine.
  • Elle a contribué à la souscription de plus de 6,5 milliards de dollars en obligations vertes depuis 2010.

Obligations vertes TD

En 2014, la TD a été la première banque commerciale canadienne à émettre des obligations vertes; ces obligations, d’une durée de trois ans et d’une valeur de 500 millions de dollars, sont venues à échéance le 3 avril 2017. Elle a fait une deuxième émission d'Obligations vertes de trois ans (échéance le 11 septembre 2020) d’une valeur de un milliard de dollars américains, l’une des plus grandes émissions par une banque sur les marchés développés. Les Obligations vertes TD soutiennent des projets favorisant une économie à faibles émissions de carbone en Amérique du Nord par les moyens suivants :

  1. Production d’énergie renouvelable : Investissements appuyant la production d’énergie à partir de ressources renouvelables et à faibles émissions de carbone.
  2. Gestion et efficacité énergétique : Investissements contribuant à la réduction de la consommation énergétique ou à la gestion et au stockage de l’énergie.
  3. Infrastructures vertes et utilisation durable des terres : Investissements appuyant la conservation, la gestion durable des terres, des pertes et de l’eau, et améliorant la résistance aux phénomènes climatiques.

La TD souscrit aux Principes sur les obligations vertes, qui font la promotion de la transparence, de la communication des renseignements et de l’intégrité dans le développement du marché des obligations vertes. L’harmonisation du cadre régissant les Obligations vertes TD et des est vérifiée par un expert indépendant. Le produit de la vente des titres est détenu dans un portefeuille distinct jusqu’à ce qu’ils soient investis dans des projets verts admissibles. Un expert indépendant a fourni une deuxième opinion sur la récente émission de la TD. Ernst & Young LLP a fourni un rapport annuel confirmant que le produit est investi dans des projets admissibles.

Les Obligations vertes TD ont servi à financer ou à refinancer des projets répondant aux critères d’admissibilité. Pour voir des exemples de projets financés par la première émission d’Obligations vertes TD et obtenir un sommaire sur l’utilisation des fonds, cliquez ici.

Pour en savoir plus sur la TD et l’environnement, consultez notre Rapport sur la responsabilité d’entreprise, qui se trouve sur la page Responsabilité d’entreprise de la TD, au http://www.td.com/francais/responsabilites-de-lentreprise/index.jsp.