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Renseignements sur les créances

Obligations vertes


Les obligations vertes répondent à un besoin grandissant exprimé par les gouvernements et les investisseurs de financer des projets qui soutiennent la croissance économique tout en présentant des avantages sur le plan environnemental. La TD soutient activement ce marché en plein essor par l’émission d’Obligations vertes TD et par la souscription d’obligations vertes pour toute une gamme d’émetteurs supranationaux.

Obligations vertes TD

En 2014, la TD a été la première institution financière commerciale canadienne à émettre une obligation verte. Les 500 millions de dollars d’obligations d’une durée de trois ans viendront à échéance le 3 avril 2017. Les fonds sont investis dans des projets en Amérique du Nord qui favorisent une économie à faibles émissions de carbone par les moyens suivants :

  1. Énergie à faibles émissions de carbone : Investissements appuyant la production d’énergie à partir de ressources renouvelables et à faibles émissions de carbone.
  2. Gestion et efficacité énergétique : Investissements contribuant à la réduction de la consommation énergétique ou à la gestion et au stockage de l’énergie.
  3. Infrastructures vertes et utilisation durable des terres : Investissements appuyant la conservation, la gestion durable des terres, des pertes et de l’eau et améliorant la résistance aux phénomènes climatiques.

La TD est signataire des Principes sur les obligations vertes, qui font la promotion de la transparence, de la communication des renseignements et de l’intégrité dans le développement du marché des obligations vertes. L’harmonisation du cadre régissant les Obligations vertes TD avec les Principes sur les obligations vertes est vérifiée par un expert indépendant. Le produit de la vente des titres est détenu dans un portefeuille distinct jusqu’à ce qu’il soit investi dans des projets verts admissibles. Ernst & Young fournit un rapport annuel confirmant que le produit est investi dans des projets admissibles.

Les Obligations vertes TD serviront à financer de nouveaux projets ou à refinancer des projets en cours qui répondent aux critères d’admissibilité. Cliquez ici pour voir des exemples de projets qui ont été financés par les Obligations vertes TD et savoir comment les produits ont été utilisés.


Environnement TD fournira aux investisseurs des mises à jour annuelles sur l’utilisation des produits des Obligations vertes TD comme supplément au Rapport sur la responsabilité d’entreprise, que l’on retrouvera sur la page Responsabilité de l’entreprise de la TD au www.td.com/francais/responsabilites-de-lentreprise/index.jsp dans la section « Rapports archivés » de l’onglet « Publications ». Pour en savoir plus sur la TD et l’environnement, visitez le http://www.td.com/francais/responsabilites-de-lentreprise/environnement/index.jsp

Cliquez ici pour regarder notre plus récente présentation sur les Obligations vertes TD.