Politiques et documents de référence
Politiques et documents de référence
Voici des liens vers les politiques, les engagements et d'autres documents de référence relatifs à la responsabilité d'entreprise de la TD.
Environnement
- Politique environnementale de la TD (pdf)
- Rapport de la TD relatif aux Principes de l'Équateur pour 2018 (pdf)
- Processus de gestion du risque environnemental et social lié au crédit (pdf)
- Données sur la carboneutralité 2018 (pdf)
- Notes sur les émissions de GES (pdf)
- Crédits d'énergie renouvelable et compensation des émissions de carbone de la TD
- Projets 2018 de réduction de la consommation d'eau et d'énergie et de gaz à effet de serre (GES) (pdf)
- Données sur les gaz à effets de serre en 2018 (pdf)
- Obligation verte TD - Rapport de certification (pdf)
- Enjeux environnementaux et sociaux : Engagements des parties prenantes (pdf)
- Rapport de transparence sur les Principes pour l'investissement responsable de 2018
- Approche d'investissement durable
- Renseignment sur les pratiques relatives aux votes par procuration
- Évaluation du capital naturel en 2018 (pdf)
- Principes pour une assurance responsable - Déclaration annuelle 2018 (pdf)
- Produits verts 2018 (pdf)
- Obligation verte TD (émise en 2017): Utilisation du produit (pdf)
- Cadre de travail des Obligation vertes TD (pdf)
- Tableau des objectifs environnementaux (pdf)
- Rapport de progrès vers une économie à faibles émissions de carbone: Résultats 2017-2018 (pdf)
Société
- Codes de conduite et engagements envers le public
- Processus de résolution de problèmes (pdf)
- Bureau de l'ombudsman de la TD
- Rapport annuel de l'ombudsman (pdf)
- Rapport sur l'équité en matière d'emploi - au Canada seulement (pdf)
- Approche de la TD en matière de transition d'emploi (pdf)
- Approche de la TD en matière de rémunération (pdf)
- Résumé des programmes d'avantages sociaux (pdf)
- Profil de l'effectif de la TD en 2018 (pdf)
- Résumé de la méthodologie du London Benchmarking Group 2018 (pdf)
- Code de conduite des fournisseurs (pdf)
- Fournisseurs potentiels
Gouvernance
- Code de conduite et d'éthique professionnelle (pdf)
- Ligne d’assistance en matière de conduite et d’éthique professionnelle TD
- Moyens mis en oeuvre pour vous protéger
- Comment vous protéger vous-même
- Nos engagements à l'égard de la confidentialité
- Position en matière de lutte contre la corruption (pdf)
- Déclaration de la TD sur la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement d'activités terroristes ainsi que sur les sanctions (pdf)
- Politiques publiques et contributions politiques (pdf)
- Groupe Banque TD: Déclaration sur l'esclavage et la traite des personnes (pdf)
Rapports ESG
Collègues
- Code de conduite et d’éthique professionnelle (PDF)
- Ligne de dénonciation TD
- Rapport sur l’équité en matière d’emploi – au Canada seulement (PDF)
- Approche de la TD en matière de transitions d’emploi (PDF)
- Approche de la TD en matière de rémunération (PDF)
- Résumé des programmes d’avantages sociaux (PDF)
- Profil de l’effectif de la TD (PDF)
Environnement
- Politique environnementale de la TD (PDF)
- Rapport de la TD relatif aux Principes de l’Équateur (PDF)
- Données sur la carboneutralité pour 2017 (PDF)
- Évaluation des risques liés au carbone et à l’eau pour 2017
- Crédits d’énergie renouvelable et compensation des émissions de carbone de la TD
- Processus de gestion des risques environnementaux et sociaux (PDF)
- Données sur la réduction de la consommation de papier en 2017 (PDF)
- Notes sur les émissions de GES (PDF)
- Projets 2017 de réduction de la consommation d’eau et d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre (GES) (PDF)
- Liste de parties prenantes et des domaines d’intérêt (PDF)
- Rapport de transparence sur les Principes pour l’investissement responsable
- Données sur les gaz à effets de serre en 2017 – Rapport de certification d’Ernst & Young (PDF)
- Obligation verte TD – Rapport de certification d’Ernst & Young (PDF)
- Évaluation du capital naturel de la TD en 2017 (PDF)
- Document sur les modalités des Obligations vertes TD à l’intention des investisseurs (PDF)
- Approche d’investissement durable
- Renseignement sur les pratiques relatives aux votes par procuration
- Principes pour une assurance responsable – Déclaration annuelle de 2017 (PDF)
- Produits écologiques (PDF)
- Obligation verte TD (émise en 2014) : Utilisation du produit (PDF)
- Obligation verte TD (émise en 2017) : Utilisation du produit (PDF)
- Tableau des objectifs environnementaux (PDF)
- Gouvernance environnementale (PDF)
- Résumé des progrès de la TD en gestion des occasions et des risqué liés au climat (PDF)
- Questionnaire du CDP portant sur les changements climatiques pour l’année 2018 (PDF)
Gouvernance
- Code de conduite et d’éthique professionnelle (PDF)
- Position en matière de lutte contre la corruption (PDF)
- Déclaration sur la lutte contre le blanchiment d’argent et la lutte contre le financement d’activités terroristes (PDF)
- Politiques publiques et contributions politiques en 2017 (PDF)
- Groupe Banque TD : Déclaration sur l’esclavage et la traite des personnes (PDF)
Rapport sur la responsabilité d’entreprise
Annexe : Données sur le rendement en matière d’environnement, de société et de gouvernance
Milieu de travail
- Code de conduite et d’éthique professionnelle (PDF)
- Ligne de dénonciation TD
- Rapport sur l’équité en matière d’emploi – au Canada seulement (PDF)
- Approche en matière de pertes d’emploi (PDF)
- Approche de la TD en matière de transitions d’emploi (PDF)
- Résumé des programmes d’avantages sociaux (PDF)
- Profil de l’effectif de la TD en 2015 (PDF)
Environnement
- Politique environnementale de la TD (PDF)
- Rapport de la TD relatif aux Principes de l’Équateur (PDF)
- Données sur la carboneutralité pour 2016 (PDF)
- Évaluation des risques liés au carbone et à l’eau pour 2016
- Processus de gestion des risques environnementaux et sociaux liés au crédit autre que de détail et opérations interdites (PDF)
- Données sur la réduction de la consommation de papier en 2016 (PDF)
- Notes sur les émissions de GES (PDF)
- Projets 2016 de réduction de la consommation d’eau et d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre (GES) (PDF)
- Liste de parties prenantes et des domaines d’intérêt que nous partageons avec celles-ci en 2016 (PDF)
- Position énergétique et environnementale de la TD (PDF)
- Rapport de transparence sur les Principes pour l’investissement responsable 2015-2016 (PDF)
- Données sur les gaz à effets de serre en 2016 – Rapport de certification d’Ernst & Young (PDF)
- Obligation verte TD – Rapport de certification d’Ernst & Young (PDF)
- Évaluation du capital naturel de la TD en 2016 (PDF)
- Document sur les modalités des Obligations vertes TD à l’intention des investisseurs (PDF)
- Approche d’investissement durable (PDF)
- Renseignement sur les pratiques relatives aux votes par procuration
- Principes pour une assurance responsable – Déclaration annuelle de 2016 (PDF)
- Produits écologiques (PDF)
- Obligation verte TD : Utilisation du produit (PDF)
- Tableau des objectifs environnementaux (PDF)
- Gouvernance environnementale (PDF)
- Tableau des répercussions environnementales (PDF)
- Parcours de réduction des émissions de carbone de la TD – Principaux jalons (PDF)
Rapport sur la responsabilité d’entreprise
Annexe : Données sur le rendement en matière d’environnement, de société et de gouvernance
Environnement
- Données sur la carboneutralité pour 2015 (PDF)
- Évaluation des risques liés au carbone et à l’eau pour 2015 (PDF)
- Notes sur les émissions de GES (PDF)
- Projets de réduction de la consommation d’énergie et des émissions de GES en 2015 (PDF)
- Données sur les gaz à effets de serre en 2015 – Rapport de certification d’Ernst & Young
- Évaluation du capital naturel de la TD en 2015
- Principes pour une assurance responsable – Déclaration annuelle de 2015 (PDF)
- Obligation verte TD : Utilisation du produit (PDF)
Rapport sur la responsabilité d’entreprise
Milieu de travail
Environnement
- Politique environnementale de la TD (PDF)
- Données sur la carboneutralité 2014 (PDF)
- Processus de gestion des risques environnementaux et sociaux de la TD (PDF)
- La TD et les Principes de l’Équateur (PDF)
- Données sur la réduction de la consommation de papier en 2014 (PDF)
- Notes sur les émissions de GES (PDF)
- Projets de réduction de la consommation d’énergie et des émissions de GES en 2014 (PDF)
- Approche de cycle de vie du papier de la TD (PDF)
- Liste de parties prenantes et des domaines d’intérêt que nous partageons avec celles-ci en 2014 (PDF)
- Collaboration en matière de patrimoine naturel (PDF)
- Rapport sur la transparence 2014
- Obligations vertes – Rapport de certification d’Ernst & Young (PDF)
- Rapport de certification indépendant des données sur les gaz à effet de serre de 2014 (PDF)
- Évaluation du capital naturel de la TD en 2014 (PDF)
- Étude de cas : Prendre le virage vert dans nos commandites (PDF)
Rapport sur la responsabilité d’entreprise
Milieu de travail
Environnement
- Politique en matière d’environnement 2013 (PDF)
- Données sur la carboneutralité pour 2013 (PDF)
- Étude de cas : Prendre le virage écologique dans nos immeubles (PDF)
- Politique d’investissement durable de GPTD (PDF)
- La TD et les Principes de l’Équateur 2013 (PDF)
- Rendement environnemental détaillé en 2013 (PDF)
- Données sur la réduction de la consommation de papier en 2013 (PDF)
- Notes sur les émissions de GES en 2013 (PDF)
- Détails sur les projets écoénergétiques de la TD en 2013 (PDF)
- Liste de parties prenantes et des domaines d’intérêt en matière d'environnement en 2013 (PDF)
- Collaboration en matière de patrimoine naturel 2013 (PDF)
Collectivité
- Résumé de la méthodologie du London Benchmarking Group 2013 (PDF)
- Prises de position sur des politiques publiques importantes en 2013 (PDF)
- Contributions politiques en 2013 (PDF)
- Étude du rendement social sur les investissements du programme Question d’argent (PDF)
- Étude de cas sur Ma rue, mes arbres TD (PDF)