Comparer NégociTitres^MC TD et Placements directs TD

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¹ Le compte d'épargne libre d'impôt NégociTitres^MC TD fait référence au compte d'épargne libre d'impôt TD Waterhouse.

² Le compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété NégociTitres^MC TD fait référence au compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété TD Waterhouse.

³ Le régime enregistré d'épargne-retraite NégociTitres^MC TD fait référence au régime d'épargne-retraite autogéré TD Waterhouse.

⁴ Fait référence au CELI TD Waterhouse.

⁵ Fait référence au régime d'épargne-retraite autogéré TD Waterhouse.

⁶ Fait référence au compte sur marge autogéré TD Waterhouse.

⁷ Fait référence au régime d'épargne-études autogéré TD Waterhouse.

⁸ Fait référence au CRI autogéré TD Waterhouse.

⁹ Fait référence au fonds enregistré de revenu de retraite autogéré TD Waterhouse.

¹⁰ Fait référence au FRV autogéré TD Waterhouse.
Fait référence au FRRI autogéré TD Waterhouse.
Fait référence au FRVR autogéré TD Waterhouse.

¹¹ Fait référence au REEI autogéré TD Waterhouse.

¹² Ces FNB sélectionnés sont offerts sans commission pour les opérations numériques seulement à tous les clients de Placements directs TD, y compris ceux qui utilisent CourtierWeb, l'appli TD, la Plateforme avancée (application de bureau ou mobile) et la plateforme Négociateur actif TD (application de bureau ou mobile). Ne s'applique pas aux opérations effectuées dans NégociTitres TD.

¹³ Tous les frais sont en dollars canadiens. Si vous achetez ou vendez une action sur une bourse américaine, la commission est facturée dans la devise de l'opération (c.-à-d. en dollars américains), puis convertis en dollars canadiens. Des frais de conversion de devises s'appliquent à votre opération.

NégociTitres^MC TD est un service de Placements directs TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.

Placements directs TD est une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.

Les placements dans des FNB peuvent comporter des commissions, des frais de gestion et d'autres frais. Veuillez lire le prospectus et les sommaires avant d'investir. Les FNB ne sont pas garantis; leur valeur fluctue souvent et le rendement passé peut ne pas se reproduire. Les parts de FNB sont achetées et vendues sur une bourse au cours du marché.

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Engagement d'accessibilité

Engagement en matière d’accessibilité et plan pluriannuel d’accessibilité de Gestion de patrimoine TD

Le présent engagement en matière d’accessibilité et plan pluriannuel d’accessibilité (le « Plan ») s’applique à Services d’assurance, TD Waterhouse Inc. et à TD Waterhouse Canada Inc., y compris ses divisions, Placements directs TD (y compris NégociTitres^MC TD, qui est un service de Placements directs TD), Planification financière, Gestion de patrimoine TD (y compris Planification financière, Gestion de patrimoine TD en direct, un service de Planification financière, Gestion de patrimoine TD), et Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD (collectivement, « Gestion de patrimoine TD »).

Engagement envers l’accessibilité

Gestion de patrimoine TD met un point d’honneur à traiter chaque personne, employée ou cliente, équitablement en ce qui a trait à l’emploi et aux services, sans discrimination, et à prendre des mesures d’adaptation conformément aux exigences juridiques et réglementaires.

Par ses politiques progressistes, ses communications, ses formations, ses mesures d’adaptation et ses pratiques de recrutement, Gestion de patrimoine TD met tout en œuvre pour offrir un environnement entièrement inclusif et dénué de tout obstacle.

À Gestion de patrimoine TD, nous avons à cœur de proposer, tant à notre clientèle qu’à notre personnel, un milieu accueillant, juste et inclusif.

Notre Plan est conforme à la Politique en matière d’accessibilité de la TD (Canada). 

Des renseignements supplémentaires sont disponibles sur le site Web de L’accessibilité chez TD : Répondre aux besoins des clients.

Plan pluriannuel d’accessibilité 2025-2030 de Gestion de patrimoine TD

Gestion de patrimoine TD a mis sur pied le présent Plan qui décrit notre stratégie de prévention et d’élimination des obstacles aux besoins des personnes ayant une incapacité en matière d’accessibilité. Le Plan est révisé et mis à jour au moins une fois tous les cinq ans.

Il est offert dans un format accessible sur demande.

Politiques d’accessibilité

La diversité et l’inclusion font partie intégrante du modèle de responsabilité d’entreprise de Gestion de patrimoine TD. À Gestion de patrimoine TD, nous avons à cœur d’être un endroit accueillant pour notre clientèle et notre personnel. Bien que Gestion de patrimoine TD ait mis en place des politiques et des processus en matière d’accessibilité pour la clientèle et le personnel, nous nous engageons à les réviser et à les améliorer selon l’évolution de notre situation.

La Politique en matière d’accessibilité de Gestion de patrimoine TD (Canada) est offerte sur demande, dans un format accessible au besoin. 

Communication avec les personnes ayant une incapacité et formats accessibles

Gestion de patrimoine TD met tout en œuvre pour créer, fournir et recevoir de l’information et des communications avec les personnes ayant une incapacité en tenant compte de leur handicap.

À Gestion de patrimoine TD, nous veillons à offrir plusieurs formats de document pour que chaque personne puisse choisir celui qui lui convient le mieux.

Sur demande, nous pouvons envoyer nos documents dans un format conçu pour les personnes ayant un handicap visuel. Nous proposons, entre autres, des documents en braille ou en gros caractères, et des enregistrements audio.

Gestion de patrimoine TD enregistrera le format privilégié, afin que les prochains documents ou communications soient, dans la mesure du possible, dans ce même format.

Dispositifs d’assistance

Gestion de patrimoine TD s’engage à servir les personnes ayant une incapacité qui utilisent des dispositifs d’assistance pour obtenir ou utiliser nos produits et services.

Gestion de patrimoine TD offre de la formation à tous les employés sur la disponibilité des dispositifs d’assistance et sur la façon dont ils peuvent accéder aux renseignements sur les technologies d’assistance.

Animaux d’assistance et personnes de soutien

Les personnes ayant une incapacité peuvent entrer avec un animal d’assistance dans des locaux de Gestion de patrimoine TD ouverts au public. Gestion de patrimoine TD forme l’ensemble des employés, employés contractuels, bénévoles et autres personnes qui représentent Gestion de patrimoine TD sur la façon d’interagir avec les personnes ayant une incapacité accompagnées d’un animal d’assistance.

Les personnes ayant une incapacité pourront aussi entrer dans des locaux de Gestion de patrimoine TD ouverts au public accompagnées d’une personne de soutien (p. ex. un interprète de la langue des signes, un assistant). En aucun cas, elles ne seront empêchées de faire appel à leur personne de soutien durant leur période de présence dans nos établissements.

Si les lois sur la protection des renseignements personnels nous l’imposent ou en cas de problèmes de confidentialité, nous pouvions demander à la personne de soutien d’accepter les exigences de service, comme la personne ayant une incapacité qu’elle accompagne.

Lorsque la présence d’une personne de soutien sera nécessaire lors d’une rencontre, d’une consultation ou d’une autre occasion, nous collaborerons avec elle pour répondre aux besoins de la personne ayant une incapacité.

Processus de rétroaction

Si vous avez des commentaires sur nos efforts en matière d’accessibilité ou si vous souhaitez demander une copie de la Politique ou du Plan, veuillez communiquer avec nous :

Adresse postale : L’accessibilité chez TD, Bureau de l’accessibilité, P.O. Box 1, Toronto-Dominion Centre, Toronto, Ontario M5K 1A2

Sans frais : 1-833-316-3554

Téléscripteur (ATS) : 1-800-361-1180

Service de relais vidéo (SRV) : 1-844-229-0789 (LSQ)

Courriel : accessibilite@td.com

Toutes les plaintes reçues au moyen du processus de rétroaction seront examinées et traitées conformément aux protocoles de traitement des plaintes de Gestion de patrimoine TD.

Gestion de patrimoine TD continuera de s’assurer que son processus de réception des commentaires et de réponse à ceux-ci est accessible aux personnes ayant une incapacité en fournissant, sur demande, des formats accessibles et du soutien en matière de communication, ou en prenant des dispositions pour leur fournir.

Sites Web et contenu Web accessibles

À Gestion de patrimoine TD, nous ferons en sorte que nos sites Web et notre contenu Web soient accessibles aux personnes ayant une incapacité en respectant les normes internationales, à savoir les règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) du World Wide Web Consortium.

Les sites Web et le contenu Web de Gestion de patrimoine TD seront conformes aux attentes et aux délais en vertu des exigences juridiques et réglementaires applicables.

Interruptions temporaires

En cas d’interruption, prévue ou imprévue, des installations ou des services, Gestion de patrimoine TD fournira des renseignements sur la raison de l’interruption et sa durée prévue, ainsi qu’une description des autres installations ou services disponibles (le cas échéant).

Formation

Gestion de patrimoine TD offrira une formation sur l’accessibilité axée sur l’offre de produits et de services à notre clientèle.

Nous formerons aussi nos employés qui participent à l’élaboration de politiques, de pratiques et de procédures relatives à la prestation de produits et de services.

Une formation sera fournie à chaque personne dès que possible après que les tâches applicables lui auront été attribuées.

Façons d'acheter des fractions d’action ou de part

• Par montant en dollars
  Commencez avec aussi peu que 1 $ et investissez autant que vous le pouvez.
• Par quantité d’actions ou de parts
  Payez le montant en dollars par nombre d’actions ou de parts.