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RER/FRR autogéré

Les RER et FRR autogérés vous donnent la liberté de constituer et de gérer votre propre portefeuille.

RER/FRR autogéré

La liberté de constituer et de gérer votre propre
portefeuille de placements par l’achat et la vente
d’un vaste éventail de placements.

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REER et FERR autogérés

Le régime enregistré d’épargne-retraite (REER) autogéré est un excellent moyen d’épargner en vue de la retraite. Il vous permet de constituer et de gérer votre propre portefeuille de placements par l’achat et la vente d’un vaste éventail de placements. Grâce à ce régime, vos placements bénéficient d’un report d’impôt. Vous recevrez des relevés mensuels en plus de profiter de services d’administration et de garde de titres. Nous vous offrons également la possibilité d’ajouter un volet en dollars américains à un REER autogéré, ce qui vous permettra de détenir des titres américains et de régler les opérations en dollars américains.

Le fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) autogéré est un moyen pratique et flexible de reporter l’impôt sur l’épargne-retraite et de conserver le pouvoir d’achat de votre revenu de retraite plus tard. Vous pouvez transférer les fonds d’un nombre illimité de REER dans votre FERR autogéré et exercer un meilleur contrôle sur la façon dont votre revenu vous est versé.

À qui ces solutions s’adressent-elles?

Le REER et le FERR autogérés peuvent vous convenir si...

  • Vous avez le temps et les connaissances requises pour gérer vos propres placements.
  • Vous avez déjà un REER reposant sur des dépôts importants et souhaitez maintenant diversifier vos placements.
  • Vous détenez déjà des placements (comme des actions et des obligations) que vous désirez placer dans un régime à imposition différée.
  • Vous recherchez les avantages d’un relevé unique simple pour vos placements autogérés (REER et FERR autogérés de Placements directs TD seulement)

Votre REER1 et votre FERR autogérés1 sont inclus dans les comptes du ménage2, qui sont assortis de frais de tenue de compte trimestriels uniques de 25 $. Il existe différentes façons d’annuler ces frais, notamment le maintien d’un solde total des comptes du ménage d’au moins 15 000 $ ou la réalisation par le ménage d’au moins trois opérations ayant donné lieu à une commission au cours des trois derniers mois. Pour plus de détails, veuillez consulter le Tableau des commissions et barème des taux d’intérêt et des frais de service.


1 Administré par TD Waterhouse Canada Inc.
2 Par « comptes de ménage », on entend les comptes Placements directs TD détenus par des clients faisant partie d’un même ménage et habitant à la même adresse. Vous devez informer Placements directs TD des liens existants entre les différents comptes.

Foire aux questions

Plan de cotisation mensuelle

Le Plan de cotisation mensuelle vous permet de cotiser à votre REER autogéré par débits directs à partir d’un compte bancaire chaque mois. Il n’y a aucuns frais supplémentaires. Les cotisations peuvent être prises de votre compte-chèques. Un chèque portant la mention « Annulé » doit être fourni pour établir les cotisations automatiques. Les comptes d’épargne ne peuvent être utilisés pour ce plan. Le formulaire Régime enregistré autogéré – Plan de cotisation mensuelle (nº 595681) doit être rempli. Il est inclus dans votre trousse de bienvenue, en plus d’être Le Plan de cotisation mensuelle vous permet de cotiser à votre REER autogéré par débits directs à partir d’un compte bancaire chaque mois. Il n’y a aucuns frais supplémentaires. Les cotisations peuvent être prises de votre compte-chèques. Un chèque portant la mention « Annulé » doit être fourni pour établir les cotisations automatiques. Les comptes d’épargne ne peuvent être utilisés pour ce plan. Le formulaire Régime enregistré autogéré – Plan de cotisation mensuelle (nº 595681) doit être rempli. Il est inclus dans votre trousse de bienvenue, en plus d’être accessible dans notre bibliothèque de formulaires et de demandes.

Il est possible de modifier le montant des cotisations ou d’annuler le plan en communiquant avec un représentant en placement de Placements directs TD au moins 48 heures avant le retrait de la cotisation.



RÉGIMES DE CONJOINT

Planification fiscale et régimes de conjoint

Les régimes de conjoint peuvent aussi être utilisés par le conjoint ou le partenaire âgé de plus de 71 ans qui ne peut plus contribuer à son propre RER. Vous pouvez verser des cotisations au régime de votre conjoint ou partenaire âgé de 71 ans ou moins pour reporter l’impôt sur le revenu admissible. Le conjoint ou le partenaire est désigné comme conjoint cotisant au régime établi au nom du rentier. Le propriétaire véritable du régime est le rentier. Les conjoints de fait peuvent aussi être admissibles aux régimes de conjoint.

Cotisations à un régime de conjoint

Le conjoint cotisant est autorisé à cotiser au régime, en tout ou en partie, pour le montant correspondant au plafond de sa cotisation.

Si le rentier est autorisé à cotiser au RER, il peut également verser des cotisations déductibles d’impôt au régime du conjoint, mais il peut être préférable d’établir des régimes distincts. Afin de recevoir les reçus aux fins de l’impôt adéquats, les cotisations doivent clairement mentionner qu’il s’agit de cotisations de conjoint ou de cotisations autres que de conjoint.

Les cotisations de conjoint peuvent être effectuées à partir d’un compte conjoint ou d’un compte de négociation non enregistré de Placements directs TD en communiquant avec votre représentant en placements de Placements directs TD. Les cotisations effectuées en ligne au moyen de BanqueNet ou de CourtierWeb sont considérées comme des cotisations autres que des cotisations de conjoint, et le reçu de la cotisation est émis au nom du titulaire du régime.

Retraits d’un régime de conjoint

Les Règlements de l’impôt sur le revenu précisent une période de « détention » pour les retraits effectués au nom du rentier.

Les retraits d’un régime de conjoint sont imposables entre les mains du conjoint ou du partenaire cotisant, pour autant que les cotisations ont été versées par le conjoint cotisant dans l’année du retrait ou dans les deux (2) années civiles précédentes. Placements directs TD respecte les normes du secteur en ce qui a trait à l’administration des retraits d’un régime de conjoint, et attribue tous les retraits au régime de conjoint, peu importe qui a versé la contribution.

Si le retrait peut être attribué au rentier en vertu de la règle d’attribution des trois ans, il incombe au client de prouver à l’Agence du revenu du Canada que le conjoint ou le partenaire cotisant n’a pas versé la cotisation.